La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

musulman tiré du Coran) Il y a eu des influences idéologiques : un droit soviétique, un droit fasciste italien Chapitre 1 : Les droits occidentaux Il y a 2 groupes : Un groupe du droit romain et de l’église : celui-ci s’est développé en France et en Allemagne, et de là à influencer une quantité de pays. On l’appelle le groupe romano-canonique et franco-germanique. Un groupe anglo-américain influencé au départ par le droit anglais mais aussi par le droit des États-Unis car les

l’évêque de Milan. Il a beau être empereur, il ne peut entrer dans ce sanctuaire. L’empereur était sacré car son pouvoir était d’origine divine. Mais on est allé plus loin sous l’époque franque avec pratique du sacre. SECTION 1. LE SACRE DU ROI DE FRANCE §1. L’HERITAGE DE L’ANCIEN TESTAMENT La monarchie mérovingienne n’a pas connu le sacre. Cette pratique n’a été introduite qu’au profit des rois carolingiens. La pratique du sacre n’apparait pas avec la christianisme : Rome n’a jamais connu le

Histoire du droit Au XIX siècle Flaubert écrit dans son Dictionnaire des idées reçues : « Le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est délicat car depuis 2 millénaires les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique

juridique et sociales des siècles passés ( mise en place des institutions actuelles : leur étude montre comment se sont construit les systèmes politiques juridiques et administratifs … Période étudiée : fin 17eme ( fin 19eme. Entre ces périodes : nombreux systèmes politiques qui ont connu et produis des bouleversements juridiques économique et sociaux… Grandes Dates : -58 ( -50 : invasions romaines de la gaule +481 : Clovis les chasse et devient roi de France +751 : Pépin le bref : Carolingiens

existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par

Comment les mécanismes judiciaires ont-ils évolué ? L’Histoire juridique a ses rythmes et ses évolutions économiques et sociales spécifiques. On a des repères classiques dont on distingue quatre grandes périodes historiques : l’Antiquité (VIIIe, VIIe siècle av. JC - 476 ap. JC) avec, en 476, la Chute de Rome, siège de l’Empire romain, par l’invasion des Barbares ; le Moyen-Âge (476-1453) avec, en 1453, la Chute de l’ Empire byzantin ; les Temps Modernes, caractérisés par la Renaissance, marquée elle

mais reste le même (début 2ème siècle). Il est en paix, stable institutionnellement, et très riche. Crise au 3ème siècle, guerre civile. Le concept de barbare est repris par les Romains. Pour les Grecs, celui qui ne parle pas grec. Pas d’unité politique en Grèce, mais vivent tous dans des cités (polis>politique) avec même organisation politique. Donc le Grec parle grec et vit dans une cité (civitas en latin). Civitas a donné civilisation. Crise du 3ème siècle : invasions barbares. Il faudra

cours du Moyen-âge. - Notion d’Etat : résurgence, vient du passé, de théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique

côté pratique… ». Sous l’Ancien Régime, le juge est arbitraire, mais ce n’était pas péjoratif jusqu’au 18ème siècle. Le juge arbitre devait arbitrer la peine suivant le crime et la personnalité du délinquant. La croyance de la torture judiciaire en question faisait office de procédure pénale. A partir du 16ème siècle, il y a eu beaucoup de conditions pour la torture. La pratique au 18ème siècle ne s’utilisait quasiment plus. Cependant, la torture fut supprimée avant la Révolution sous Louis XVI.

sociales Les institutions de la France résultent d'une évolution sur de nombreux siècles (multi séculaire). L'histoire des institutions commence avec la rencontre de deux mondes : la civilisation romaine et les peuples barbares (peuple germanique). La confrontation de ces deux mondes préparera le berceau des institutions franques. Paragraphe l : la rencontre de deux mondes différents Les deux cultures romaines et germaniques entrent en contact au lllème siècle. Le modèle romain était très élaboré