La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

INSTITUTIONS Introduction Pour étudier l’histoire de l’ancienne France, l’historien du droit utilise un cadre, un découpage commode quelque peu arbitraire, en 3 périodes. •1ère période : 476-987 = Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée

que la morale est une source d’inspiration du Droit comme la religion. Qu’en est-il de la différence entre le Droit et la religion ? L’histoire et l’actualité mettent en avant des convergences entre Droit et religion. Ex : dans les sociétés anciennes et très religieuse, le Droit et la religion ne se distingue pas, les préceptes religieux tiennent lieu de lois civils et les lois adoptés par les pouvoirs législatifs sont conforme aux principes de la religion dominante. Ex : avant la révolution

DROIT Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-Age (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis) ; disparition

l’Europe a eu lieu le 13 décembre 2007 à Lisbonne. L’idée vient de Nicolas Sarkozy qui désirait un texte plus clair qui se dispense de la procédure du référendum afin de régler les problèmes entre les 27 pays. France : ratification par voie parlementaire : sans vraiment demander aux peuples mais aux représentants (critiques notamment des souverainistes). La souveraineté est une notion élaborée par Jean Bodin. Elle peut être populaire (idée de Rousseau) : appliquée

PREMIERE PARTIE  UNE SOCIETE REPLIEE SUR ELLE-MEME AUX TEMPS FEODAUX (X-XI EME SIECLES) La société présente des caractères dominants : La faiblesse du peuplement avec un fléchissement de la courbe démographique Une économie presque exclusivement domaniale. La terre est devenue le seul facteur de production, l’assise de la fortune La disparition du pouvoir central c.à.d. que le pouvoir est réparti entre de nombreux titulaires, entre les mains du seigneur qui exerce les prérogatives de la

11ème siècle pour qu’on redécouvre les sources du droit. Et le 12ème siècle pour que ce droit soit enseigné. Le droit de Justinien va tomber aux oubliettes, mais être repris plus tard. Aujourd’hui on s’en inspire encore. Les 4 parties : - Le digeste : Ensemble des écrits des juristes consultes romains de l’époque classique. En 528, justinien lui avait donné 10 ans pour travailler. En 533 le digeste est publié. C’est la doctrine de l’époque classique de Rome. C’est entre le 2ème siècle avant

conquête a eu des répercutions beaucoup plus profonde qu’une simple domination, occupation du pays. Elle va révolutionner la langue. Occupation qui dure plusieurs siècles Lorsqu’ils débarquent en 1066 à Hastings et lorsqu’il batte le dernier roi Anglo Saxon Harold, les Normands s’assurent la domination de l’Angleterre pour plusieurs siècles. Après cette victoire tout le panorama administratif, ecclésiastique, seigneuriale et culturelle, va radicalement changer, on fait table rase de tout le passé.

École des Annales « L'étrange défaite » ouvrage de réflexion « Il est deux catégories de français qui ne comprendront jamais l'histoire de France, ceux qui refusent de vibrer aux souvenirs du sacre de Reims, et ceux qui lisent sans émotion le récit de la fête de la fédération ». Inviter à dépasser ce clivage (séparation) et à considérer l'histoire de France Montrer la façon dont sont nés les grandes notions du droit Approche historique La chronologie occidentale se divise en quatre grandes périodes :

structures fondamentales de notre organisation sociale. 2centres d'institutions : Celle de droit public , et celle de droit privé. Droit public : sources créatives de droit : la loi et la coutume. Coutume : usage qui est répété dans le temps , fondé sur des précédents et l'autorité de la coutume vient sur sa répétition dans le temps, Le pouvoir législatif ( pouvoir de légiférer à la tête d'un état) peut appartenir au un roi et a un seigneur. Les sources créatives de droit varient

expression. Ils préfèrent parler de méthode comparative ou de grands systèmes de droit contemporain pour désigner l’activité qui s’intéresse aux systèmes de droit étrangers. Ce terme est d’apparition récente. On a commencé à en parler à la fin du XIXe siècle. Avant on parlait de législations comparées. Pourquoi ce mouvement ? On a imaginé pouvoir dégager une science universelle qui permettrait de mettre en œuvre des règles de droit universelles et des lois universelles de développement de ces règles.