La Coutume

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

les kharijites (probent un processus démocratique pour la succession du prophète: chez les Chiites on reconnaît le mariage temporaire, par exemple. B/ les differentes écoles juridique. Le Droit Musulman n'a pas commencé avec l'Islam (coutume, arbitrage...) A partir des années 750 avec la dynastie des Abbassides, ou le Droit Musulman va se développer. Ce qui diffère c'est que son élaboration se s'est pas faite dans un cadre législatif. Une construction doctrinale: a partir de points

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre

français c’est le droit appliqué jusqu’à la fin de l’ancien régime (1789). Les caractères couvrent la période du 5 ème au 18 ème siècle. Deux tendances : -Diversité du droit : (pays du droit écrit et pays de coutumes). Les pays de droit écrit qui appliquent encore le droit romain (Sud). -Pays de coutumes (Nord), morcelés, différents, variable. Sur un territoire donné, un individu est soumis à des droits d’origine et de contenu différents. Tendance à l’ancien droit à la diversité. 2) L’unité L’unité scientifique

traditionnellement 4) : la loi, la jurisprudence, la doctrine et la coutume. Cette dernière se base sur la répétition d’acte ou de jugement (Commond Law) qui au bout d’un certain temps devient une règle à respecter. La loi va imposer une règle de droit en terme abstrait et impératif. Elle émane du pouvoir législatif mais dans l’histoire elle va varier. Avant 1789 c’est le Roi, en Egypte c’est autre chose etc.). Cette loi, parfois, va consacrer une coutume ; parfois elle transforme l’ordre établi pour le remplacer

favoriser l’épanouissement des droits des citoyens. § 3 : Les formes de la constitution On peut opposer ici les constitutions écrites et les constitutions coutumières avant de constater que même dans les premières, il y a une présence de la coutume. A) L’opposition constitution coutumière / constitution écrite 1. Les constitutions coutumières Il existait avant les premières constitutions des constitutions coutumières, c'est-à-dire un certain nombre de principes qui s’étaient développés

coutumier et les coutumes apparaissent comme des pratiques sociales, on situe l'apparition de cet usage autour de l’an 1000. La conscience d’avoir une règle juridique de nature coutumière, apparaît autour de 1200. Les coutumes sont multiples. Section 1 : le fonctionnement des coutumes Il y a des coutumes qui ne concernent qu’un groupe social, c’est lié à la fonction exercée par les membres de ce groupe, il y a également des groupes territoriaux, on appelle donc cela des coutumes territoriales

 Les sources du droit Le droit a quatre sources traditionnelles : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au cours de l'Histoire ces éléments ont eu des proportions et des conceptions différentes dans le droit. I-La Loi Définition : Acte pris pour un pouvoir institutionnel quel qu'il soit. Un acte est un texte écrit qui peut contenir une prescription

Introduction Nus, féroces et anthropophages, ce livre est écrit en 1555 par Hans Staden, un soldat aventurier allemand. Il raconte sa capture par une tribu tupinamba au Brésil actuel et sa fuite. Ce livre expose avec beaucoup de détails la vie et les coutumes de ces indigènes. Ce livre est très important pour l'ethnographie américaine. A sa parution ce livre fut très vite populaire. Il a été traduit dans différentes langues. 2. Résumé Ce livre est l'histoire de Hans Staden , un aventurier allemand

vie sociale. -Depuis le IIIème millénaire avant JC, en Mésopotamie : témoignage d’acte de la pratique sur des tablettes ou papyrus (contrat de vente…). La manière dont ces actes sont rédigés montre qu’il existait déjà un droit à cette époque : une coutume, des règles que l’on suivait. -Le Droit pouvait aussi prendre la forme de lois, liées à l’activité d’un roi : Cf. * Pharaon. Mais plutôt que de dire la règle, celui-ci préfère être juge. * Le code d Hammourabi (1750 avant JC) rédigé sur l’ordre