La Coutume

question, un problème recoupant partiellement celui du sujet précédent : nous reconnaissons, de fait, des différences entre les hommes qui les rendent étrangers les uns aux autres : les langues, les coutumes, les moeurs. Et pourtant, nous possédons avec tout homme, même entièrement différent par ses coutumes et sa culture, au moins un trait commun : l'appartenance à l'humanité. Il nous faut donc répondre à la question suivante : dans quelle mesure les hommes peuvent-ils s'éloigner les uns des autres

principe résulte des invasions barbares qui ont provoqués la chute de Rome en 476, donc les Romains se sont installés en Gaulle, on a assisté à un phénomène particulier: il y avait une très grande diversité de droit, chacun demeurant régie par sa coutume personnelle. Cette diversité pouvait susciter des problèmes si il y avait des conflits entre deux peuplades différents. b) La territorialité des lois Ce principe caractérise la seconde période du Moyen-âge jusqu’à la renaissance du XVIème siècle

ordonnance qui va changer le système juridique français. En effet, il s’agit là d’une codification, permettant de réunir toutes les coutumes du royaume de France. Cette ordonnance est extraite du ''recueil général des anciennes lois Françaises''. Au moyen âge, les coutumes étaient une des sources principales du droit français, et elles étaient simplement orales. Ces coutumes étaient alors floues et ne permettaient pas une bonne organisation du droit Français. Penser à les regrouper en un recueil pour

que se construit l’héritage juridique de ce que l’on appelle l’ancienne française, cad d’avant la révolution. Héritage bâti sur des lois royales, des coutumes et aussi sur le point de rencontre entre deux traditions juridiques en théorie distinctes, d’un côté tradition juridique issue de la romanité (droit romain) et celle issue de la germanité (coutumes barbares). C’est à Rome que nous irons chercher le point de départ de cet enseignement appuyé sur trois étapes (3 chapitres). La famille dans l’ancien

différentes sources en droit français 1/ Les coutumes et les usages ( impression d’obligation puisque tout le monde fait la même chose) Trouver les définition précise d’usage et de coutume. Usage : contenu ciblé sur un groupe/ une profession Coutumes par région : il faut connaître les coutumes locales, la codification des coutumes permet la transformation en loi. Certains usages professionnels sont conservés ( exemple des vignerons) Coutume contra legem : coutume qui s’érige contre la loi (tt le monde

définitions de chaque disciplines ). II. Présentation du droit civil dans le temps : 1. Le droit romain : On trouve 2 grandes œuvres juridiques : - La loi des XII tables: la plus ancienne et la plus célèbre. Elle met par écrit toutes les coutumes qui existent. -Le corpus juris civis : c’est une compilation de 4 grands ouvrages ; Le Digeste (recueil de 900 fragments d’œuvres), Les Institutions (manuel destiné aux étudiants en droit), Le Code (recueil de constitutions impériales), les Noveles

l’auteur pour étayer sa thèse, c’est d’abord mettre en évidence les dangers de l’habitude et de la coutume desquels Montaigne tente de nous prévenir, mais c’est aussi déceler, à travers une réel maîtrise de l’argumentation, une valorisation de la raison face à l’habitude. I.Dans un premier temps, on constate que Montaigne à la volonté de mettre en évidence les différents dangers de l’habitude et de la coutume. A.Tout d’abord, l’auteur insiste sur le fait que l’habitude s’installe progressivement

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La coutume : (consensus utentium : norme de Droit objectif fondée sur une tradition populaire) ; usage répéter qui sont accepter par tous ; aujourd’hui cette coutume tient une place très petite en droit mais elle était au par avant la source de droit par excellence. Aujourd’hui les coutumes apparaissent en droit du commerce international et les banques. -------------------------------------------------

intégralement à son successeur. Au début du 14 e s la couronne passe par droit d’hérédité au fils du défunt. Les capétiens ont donc réussi à retourner l'élection du roi par le principe d'hérédité, qui c'est finalement à force de temps transformer en coutume. L'époque précédent le Moyen est l'époque franque qui à connu deux dynasties. Sous la dynastie carolingienne c'est grâce au Sacre que le roi devenait vraiment roi. Puis à l'arrivée des Capétiens le sacre va avoir aussi une grande importance mais

la difficulté qu’il y avait à faire la preuve de la coutume. Il est critiqué aussi par son manque de précision, et son caractère rudimentaire qui saute au yeux pour les spécialistes du droit romain. La coutume était essentiellement oral, pour en faire la preuve lors d’un procès, la personne qui voulait s’en prévaloir, il fallait que la personne appel au procès, un certains nombres de témoins qui devaient attester oralement du contenue de la coutume. Le renouveau du droit romain, amène se genre de problème