La Coutume

Le règne de la coutume La coutume : source de droit qui n'est pas d'origine étatique .( elle ne vient pas de l'état ) « propre règle » La coutume est crée par un groupe d'individu. La croyance de ces individus dans la caractère de cette coutume Norme non écrite : Vie politique et Familiale :( Gentes ) La coutume n’est pas à la fin du 8ème siècle une chose nouvelle, on l’a rencontré dans la période précédente, et on a vu que les tribus germaniques fonctionnaient sur des coutumes nationales. Ce

- Plus avantageux que la coutume : plus accessible aux citoyens, plus précises et claires, et moins ambiguës que les règles coutumières. - Ce serait un gage de sécurité pour les citoyens. - Plusieurs modèles écrits : le modèle le plus courant (texte unique commençant par une déclaration de droit ou un préambule : aspect de codification) ; Autriche (plusieurs textes : ensemble hétérogène). - La première constitution écrite a été celle de Virginie (1776). (B) La coutume persistante : (a) La constitution

la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes. Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, qui communiquent avec la divinité et

Pendant plusieurs siècles, c'était la coutume, càd la pratique répétée (élément objectif) de certains comportements qui remportaient l'assentiment général (élément subjectif) qui créaient les règles de droit. Puis les textes sont venus encadrés des points ponctuels. A l'époque moderne, les premières constitutions sont de la fin du XVIII° siècle. Leur but est de régir de manière générale le fonctionnement des institutions, de se substituer à la coutume pour encadrer le pouvoir politique. Avec

justement de mon petit séjours en France, qui je doit dire se passe à merveille ! Les paysages sont fabuleux,les lieux très accueillants,la cuisine très bonne,et les gens sont très accueillants eux aussi ! Mais quelque chose me chagrine, ils ont des coutumes assez bizarre,pour se saluer ils se font deux bises contrairement à nous qui en faisons le double,ils mangent des escargots... je n'en croyais pas mes oreilles moi même ! mais lorsque j'ai vu cela sur une carte dans un restaurant,la j'ai bien dû

préliminaire : Chronologie. 7 1 - Chronologie politique. 7 Auctoritas, imperium, potestas. 7 Sénat, assemblées du peuple et magistratures. 8 Crise de la République. 8 2 - Chronologie juridique. 8 Section 1 - L’ancien droit romain. 8 1 - Coutume. 9 2 – Loi. 9 Section 2 – L’Époque classique. 9 1 - Le droit prétorien. 10 Prêteur. 10 Édit. 10 Droit prétorien. 10 2 - La jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit

population qui s'y installent. Ces pop sont arrivé en gaule avec leurs propres traditions, qui vont se mélanger avec quelque souvenir de droits romains ce qui va donner naissance à un droit original amis qui prendra essentiellement la forme de coutume et ses coutumes sont très nombreuses, le droit n'est pas unifié. Titre 1 : La période antique et l'apparition du droit. Les premiers documents "juridiques" ont été retrouvé dans la Mésopotamie, qui correspond à l'Irak et la Syrie actuelle, qui l'écriture

elle ne constitue pas de règle de droit. SECTION DEUX : LA COUTUME Elle a joué un rôle essentiel dans l’Ancien droit puisqu’elle représentait la source de droit principale. Un bon nombre de règles de droit sont d’origines coutumières. Mais avec la promulgation du Code civil, toutes les anciennes coutumes ont été abrogées dans les matières qu’il régit. Cela veut dire, à contrario, que dans les matières qu’il ne régit pas, les coutumes ont pu subsister. On en trouve beaucoup en droit international

Commentaire sur le Digeste Coutume émane du peuple, elle est comparée à la loi. Les lois et les coutumes sont acceptées par le jugement du peuple Coutume ancienne et la coutume est à l’oral Usage: acte consacré par le temps qui va donner lieu si le juge le désigne à un droit coutumier Force obligatoire de la coutume Julien= théorie classique de la coutume Le groupe dominant utilise la coutume pour dominer. Un juge créer la sanction, cette sanction va créer un précédent qui sera accepté

L’excision L’excision est une coutume pratiquée sur des jeunes filles qui consiste à l’ablation de la partie externe prépondérante du clitoris, équivalent à l’ablation du gland chez les hommes. Ceci est pratiqué à l’aide d’un objet tranchant comme un rasoir, sans hygiène adapté. Cette tradition est principalement pratiquée en Afrique. Ces mutilations sont illégales dans la plupart des pays du monde. C’est pour ça que de nombreuses organisations se battent pour son abolition. L’excision est-elle