La Directive 93 35 Ce De La Réglementation Européenne On Entend Par Produit Cosmétique Toute Substance Ou Préparation

générale du travail Collaboration rédactionnelle et mise en page Publicis Activ Paris En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. © Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé - Paris, 2012 SOMMAIRE ÉLÉMENTS DE POLITIQUE

...................................................................................................7 PREMIERE PARTIE: LES SIX CLASSIFICATIONS DE BASE ........................................10 1.1. L'ORDRE JURIDIQUE DANS LA SOCIETE FRANÇAISE ET EUROPEENNE ........10 1.1.1. Le Droit objectif..................................................................................................10 1.1.2. L’ordre juridique et ses fonctions ..................................................................

présente La nouvelle Directive Machines Changements introduits par la révision Ulrich Bamberg Stefano Boy ÉDITION PRINCIPAUX ÉDITEURS ÉDITÉ PAR Marc Sapir Institut syndical européen pour la recherche, l’éducation et la santé et sécurité (ETUI-REHS) – Département santé-sécurité – Bld. du Roi Albert II, 5 B-1210 Bruxelles Belgique Téléphone +32 2 224-05 69 Fax +32 2 224-05 61 E-mail: sboy@etui.org http://hesa.etui-rehs.org Dr.-Ing. Joachim Lambert Commission pour la santé et la sécurité

Mémoire de fin d’études : Le Marketing International : Adaptation ou standardisation ? Cas du Lancement de Garnier Light : Ligne de produits éclaircissants anti taches brunes Myriem DOMENECH Remerciements Je voudrais par la présente remercier les personnes qui m'ont permis d'avancer dans mon travail : Mme L. Benjelloun, Responsable Marketing de la Division PGP de l’Oréal Maroc et Mr JL d’avoir bien voulu m’accepter en tant que stagiare, pour leurs conseils et Sources de documentation

aux responsabilités règlementaires et juridiques ¬ La traçabilité n’est pas une fin en soi 24 25 26 26 27 28 JUSQU’OU ALLER EN MATIERE DE TRAÇABILITE ? ¬ Dans le cadre des obligations règlementaires - Règlementations algériennes - Règlementations européennes 29 29 29 30 ¬ Dans le cadre d’une démarche volontaire 33 METHODOLOGIE ¬ Définir le contexte ¬ Identifier l’existant ¬ Définir les objectifs et établir le cahier des charges du système

DOCUMENT DE REFERENCE 2011 RAPPORT FINANCIER ANNUEL Sommaire Page Page 1 Présentation du Groupe 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 1.7. 1.8. 1.9. Mission Historique Activités et stratégie International et marché cosmétique Recherche et innovation : l'excellence, pour répondre aux besoins de tous les marchés Opérations Politique d’investissements Facteurs de risques Politique d’information 3 4 5 5 8 12 14 17 17 24 5 Comptes Sociaux Comptes de résultat comparés Bilans comparés Variation

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Sommaire Page Page 1 Présentation du Groupe 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 1.7. 1.8. 1.9. Mission Historique Activités et stratégie International et marché cosmétique Recherche et innovation : l'excellence, pour répondre aux besoins de tous les marchés Opérations Politique d’investissements Facteurs de risques Politique d’information 3 4 5 5 8 12 14 17 17 24 5 Comptes Sociaux 5.1. 5.2. 5.3. 5.4. 5.5. 5.6. 5.7. 5.8. 5.9. 5.10. Comptes de résultat comparés

.................................................................. 87 2.1.2 Investiguer les priorités des équipementiers ............................................................................ 87 2.1.3. Les TNIC vertes, une approche par les produits fabriqués par les équipementiers ................ 88 2.1.3.1. Les centres de données ............................................................................................................ 88 2.1.3.2. Les ordinateurs personnels ............

POLITIQUES COMMERCIALES RAPPORT DU SECRETARIAT UNION EUROPEENNE Le présent rapport, préparé pour le onzième examen de la politique commerciale de l'Union européenne, a été établi par le Secrétariat de l'OMC sous sa propre responsabilité. Ainsi qu'il est prévu dans l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce), le Secrétariat a demandé à l'Union européenne des éclaircissements sur sa politique et ses

applications aux risques les plus importants Un guide d’autodiagnostic Des éclaircissements sur la protection de l’environnement dans le cadre de la responsabilité de l’entreprise Un guide pour conduire des évaluations de la facilité d’usage des produits, systèmes techniques et services. Productrice de richesses et source de bien-être, l’entreprise est aussi devenue une menace. La prise en compte de l’ensemble des risques qu’elle court et qu’elle fait courir par et pour l’entreprise ellemême