La Déclaration Périodique De Tva Au Maroc

opérations effectuées au sein de la banque.16 Conclusion générale ……………………………………………………….52 BNDE : banque nationale pour le développement économique CPM : crédit populaire du Maroc FMI : fond monétaire international PIB : produit intérieur brut SGMB : société générale marocaine de banque BEM : la banque d’Etat du Maroc OPA : offre publique d’achat OPE : offre publique d’échange PME : petite et moyenne entreprise TPE : terminal de paiement électronique TEG : taux effectif global PAS : prêt

Sommaire: 1.Introduction. 2.Définition des institutions internationales. 3.Le GATT: Les origines. Les fonctions. Les limites et dérives. 4.L'OMC: Mandats et organisation. Les accords. Les fonctions. Le mécanisme de règlement des différends. Le Maroc à l'OMC. 5.Système commercial multilatéral: Définition. Principes et exceptions. 6.Conclusion. INTRODUCTION A partir des années 1970, les conflits ont été plus nombreux et plus systématiques jusqu'à entraîner la remise en cause des institutions

d'exploitation … rec D 345 34513000 Subvention d'‚quilibre … recevo D 345 34530000 Acomptes sur impots s/ les r‚su 28 554,00 28 554,00 D 345 34550000 TVA RECUPERABLES/ACHATS D 345 34551000 TVA RECUPERABLES/IMMOBILISATION 33 600,00 33 600,00 D 345 34552000 Etat TVA r‚cup‚rable sur charge 131 393,94 131 393,94 D 345 34560000 Etat cr‚dit de TVA 220 712,01 220 712,01 D 345 34580000 Etat autres comptes d‚biteurs D Cpt345 ETAT DEBITEUR 414 259,95 414 259,95 346 34600000 COMPTES D'ASSOCIES

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION SECTEUR : TOURISME FILIERE : AGENCE DE VOYAGE NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE MODULE: AV 14 CONCEPTION D’UN PRODUIT TOURISTIQUE SUR-MESURE Consortium SFERE -OFPPT Programme MEDA2 – Marché AIDCO/2002/0687 lot AV MODULE 14 – CONCEPTION D’UN PRODUIT TOURISTIQUE SUR-MESURE 1 SECTEUR : TOURISME FILIERE : AGENCE DE VOYAGE NIVEAU : TECHNICIEN

l’impôt forfaitaire des sociétés non résidentes -------------------------------------- 16 Chapitre III : Liquidation de l’impôt------------------------------------------------------------------------------------------------------- 16 Chapitre IV : Déclarations fiscales-------------------------------------------------------------------------------------------------------- 18 Chapitre premier : Champ d’application ---------------------------------------------------------------------------------------------

du raffinage ..................................................................................8 1-Le secteur pétrolier au monde: .........................................................................................8 2- Situation pétrolière au Maroc :........................................................................................9 II- Historique .................................................................................................................. 11 III- Fiche signalétique

d’initiation à ASWAK ASSALAM AGADIR DAKHLA, je suis amenée à l’élaboration d’un rapport de stage. La distribution au Maroc, plus encore que d’autres secteurs économiques, est en effet soumise aux aléas de la conjoncture économiques, aux soubresauts du niveau de vie des consommateurs, aux évolutions de la réglementation. Si le commerce de détail au Maroc est resté pendant longtemps traditionnel et statique, en assiste ces dernières années à un changement de son visage, du fait de

NOTE D’INFORMATION AUGMENTATION DE CAPITAL DE MAROC LEASING AU TITRE D’UNE OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE CHAABI LEASING Nombre d’actions émises : 1 181 818 actions Prix d’émission : 282,14 Dirhams par action Parité d’échange : 11 actions Chaâbi Leasing pour 13 actions Maroc Leasing Souscription réservée aux actionnaires de Chaâbi Leasing Montant de l’Opération : 333 438 182 dirhams Echange de titres : le 30 Septembre 2009 Conseiller Financier et Coordinateur Global Organisme centralisateur

d’expertise comptable au Maroc. Je ne saurai terminer sans remercier tous mes collègues d’étude et de travail pour leurs commentaires, leurs conseils et aides précieux. AVANT - PROPOS Conformément à l’avis formulé par le jury de pré soutenance des mémoires du cycle d’expertise comptable et pour faire suite à l’ensemble des observations : - Nous avons ajouté une section, au premier chapitre de la première partie, définissant les caractéristiques de la PME au Maroc ; - Le rôle de l’expert

fiscal essentiellement déclaratif. Il comporte les différentes procédures qui permettent à l’Administration fiscale de contrôler l’exactitude et la cohérence des mentions portées sur les déclarations souscrites et de réparer éventuellement les omissions, les insuffisances et les erreurs d’imposition. Les déclarations souscrites par les contribuables sont présumées sincères et exactes et les comptabilités tenues régulières et probantes jusqu'à ce que l'administration fiscale apporte la preuve du contraire