La Délimitation De Domaine Forestier Au Maroc

Droit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0 Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...………….8 d. établissement du coutumier

.................................................................. 19 I.2.4- Droits d'enregistrement et de timbre .................................................................................................. 19 I.2.5- Produits et revenus du domaine ......................................................................................................... 19 I.2.6- Monopoles et exploitations .......................................................................................................

représente le gouvernement commun. L’Etat fédéral dispose des compétences les plus importantes qui ont une application politique et touchent le cadre géographique le plus large qui soit. Ainsi l’Etat fédéral est compétent pour tout ce qui touche au domaine extérieur (conduite des affaires extérieures). Il est le seul à avoir la personnalité internationale. L’Etat fédéral a seul la capacité pour passer des accords ou déclarer la guerre sur le plan militaire. Il a pour mission d’assurer la sécurité de

institutions administratives et politiques du Maroc. En général, il est destiné aux étudiants des sciences économiques ou ceux qui dans des branches de gestion, de finances ou de ressources humaines qui ont besoin de comprendre le jargon juridique et à composer avec l’environnement constitutionnel et administratif du pays. Les objectifs de ce cours s’articulent comme suit : • Initier les étudiants à la compréhension de administratives et politiques au Maroc. la sphère d’intervention des institutions

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

 Royaume du Maroc Institut des Techniciens Spécialisés En Mécanique Agricole et Equipement Rural Bouknadel/Salé Option : Electromécanique Rapport de stage : MAINTENANCE ET GESTION DES EQUIPEMENTS ELECTRO ET HYDROMECANIQUE Réalisé Par : Guenti Anouar Encadré par : Mr. SAMIR AKCHMAR Mr. SAMLANI AHMED Durée Du Stage : Un Mois Fait à : ORMVAG Souk El Arbaa Année universitaire 2010 / 2011 Remerciements Au terme de ma formation, je tiens

ROYAUME DU MAROC INSTITUT AGRONOMIQUE ET VETERINAIRE HASSAN II MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Pour obtenir le grade Ingénieur d’Etat en Agronomie Option : Ecologie et Aménagement des Ressources Naturelles CONTRIBUTION A L’ETUDE D’IMPACT DE LA VILLE SATELLITE TAMESNA (SIDI YAHYA DES ZAERS) SUR QUALITE DE L’EAU DE L’OUED YKEM Présenté et soutenu publiquement par : Mlle. Nawal EL AZHARI Devant le jury composé de : Pr. REJDALI M. Pr. MHAMDI A. Pr. ZAKARYA D. M. MAKHOKH M. (IAV. HASSAN II

Cent-troisième année – N° 6320 bis 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC BULLETIN OFFICIEL EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE TARIFS D’ABONNEMENT EDITIONS AU MAROC { A L’ETRANGER 6 mois 1 an Edition générale................................................................... 250 DH 400 DH Edition des débats de la Chambre des Représentants............ — 200 DH Edition des débats de la Chambre des Conseillers................

et de cohésion sociale, orientée vers la créatrice de richesses et l’emploi. Les fondements du nouveau modèle Le nouveau modèle s’appuie sur les fondamentaux définis par la Constitution, par les conventions internationales ratifiées par le Maroc ainsi que sur les objectifs de la Charte sociale élaborée par le CESE. Quatre principes sont au cœur du modèle: • • • • Le développement humain inclusif et durable ; La participation des acteurs représentatifs et de la population locale

critères avancés et plus pointus pour évaluer la pertinence des politiques publiques et la portée de leur impact effectif sur la vie des citoyens. Cette appréciation a été confirmée par la Banque Mondiale qui a montré que la valeur globale du Maroc a connu, ces dernières années, une hausse sensible, surtout grâce au développement majeur de son capital immatériel. » Extrait du Discours de SA MAJESTE LE ROI du 30 juillet 2014, à l'occasion de la fête du Trône. NOTE DE PRESENTATION PROJET