La Faute à Fidel !

1° texte : Les animaux malades de la peste Jean de La Fontaine (1621-1695) Situation : Cette fable est la première fable de la deuxième partie (6 dernier livres), dédicacé à Madame de Montespan. ( La première partie 6s 6 premiers livres était eux dédicacés à monsieur le Dauphin, fils de louis XIV ). Cette fable est une réflexion sur la justice au XVIIème. Plan : La fable suit un plan très précis : lignes 1-14 : Description d'un tableau terrifiant ( la peste ) lignes 15-33 : Discours

Introduction : L’éthique et la déontologie est essentiel a la pratique de profession comptable (expert comptable, commissaire au compte, directeur financier), en effet la finalité de prestation du professionnel comptable est de portée d’un jugement professionnel donc les valeurs éthique et déontologie sont essentielle pour rapporter le principe de son jugement. Le cours fait de responsabilité de profession comptable dans le cadre de sa fonction et intègre les notons d’éthiques, de déontologies

prendre mes ordres à genoux : mais vous abusez de mes bontés, même depuis que vous n’en usez plus ; et dans l’alternative d’une haine éternelle ou d’une excessive indulgence, votre bonheur veut que ma bonté l’emporte. Je veux donc bien vous instruire de mes projets : mais jurez-moi qu’en fidèle Chevalier vous ne courrez aucune aventure que vous n’ayez mis celle- ci à fin. Elle est digne d’un Héros : vous servirez l’amour et la vengeance ; ce sera enfin une rouerie de plus à mettre dans vos Mémoires

Introduction au Droit Séance 8 : La preuve Commentaire d’arrêt (doc :1) A l’origine, on reconnue le « droit au respect dû à la vie privée » qui fut le fruit d'une jurisprudence qui s'est développée de façon théorique sur le fondement de la responsabilité relative a un délit (article 1382 Code civil). De ce fait, à été exiger la triple preuve d'une faute, d'un préjudice, et d'un lien de causalité entre la faute et le préjudice. Pour pouvoir d'assurer la défense de ce droit, le législateur est intervenu

: Le développement des sociétés commerciales et des marchés financiers a entraîné une prolifération des opérations économiques (commerciales, financières.) réalisées par ces entreprises avec leurs partenaires. Cette tendance a eu un impact sur le système d’information comptable qui devient de plus en plus complexe d’où la création à cet effet d’une nouvelle fonction externe appelée « Le commissariat aux comptes ». Réalisée

C’est le plus souvent à domicile que l’on rencontre l’Église de Jésus-Christ Des Saints Des Derniers Jours qui est forte de près de dix millions d’adeptes dans le monde et dont trente milles environ sont français. La base doctrinale chrétienne de ce mouvement repose sur un ouvrage appelé Livre de Mormon qui est habituellement présenté par l'un des 48 500 missionnaires, à plein temps, qui prospectent à peu près dans le monde entier. Le mormonisme fait partie intégrante de l’histoire de l’Amérique

Introduction Introduction Définition de la fraude Qu’est ce que la fraude ? Nombreuses sont les législations qui n’ont pas de définition légale de la fraude. A défaut, les poursuites engagées s’appuient généralement sur les textes relatifs à l’entente frauduleuse, faits délictueux, le vol et les faux et usages de faux. Toutefois, une fraude ne peut intervenir sans tromperie, ce qui implique généralement une dissimulation ; la fraude est par conséquent, un acte prémédité, et ne résulte pas d’une

affectant dès lors le commerce entre les Etats membres de l’Union Européenne. La sanction de cet abus est codifiée à l’article 102 du TFUE (anciennement 82 du Traité), et à l’article 420-2 du Code de commerce français. L’arrêt HOFFMAN LAROCHE de la Cour de Justice du 13 février 1979 a tenté de donner une définition de ce qui pouvait caractériser un abus, ou un comportement abusif relatif à d’une telle position sur un marché donné, et constitue ainsi un arrêt fondateur de l’appréciation d’abus de position

[pic]Le cas pratique, c’est aussi ce que l’on appelle consultation ou consultation juridique. Ca consiste, à partir de faits, d’un cas pratique, à donner les problèmes de droits qui se posent et les solutions que l’on peut apporter soit en répondant à des questions posées avec le cas pratique, soit simplement à partir de faits. C’est un exercice aussi bien de droit public (constitutionnel, mais surtout administratif) que de droit privé (civil, commercial)

Cannibale, 1998. Point méthode Le chapeau du texte (= texte en italiques précédant l’extrait à étudier) est à ANALYSER car il contient des informations capitales pour comprendre le passage : Un vieil homme raconte comment, en compagnie d’hommes et de femmes de son village de Nouvelle-Calédonie, il a été désigné par les autorités françaises pour représenter l’Océanie à l’Exposition coloniale de 1931, à Paris. Il en va de même pour les notes de bas de page, le nom de l’auteur, le titre de l’ouvrage