La Fonction Royale

deuxième revolution anglaise qui a diminuer les pouvoir politique du roi au profit de l'assemblée politique applé le parlement anglais. La théoririe de la distinction politique de lock à été imaginé dans on contexte ou l'on souhaite attribuer ces fonctions a des acteurs politiques DIFF2RENTS ? QUE L4ON SOUHAITE CANTONNER LE ROI AU ROLE EX2CUTIF ET ATTRIBUE LE PARLEMENT AU POUVOIR JUDICIAIRE. En france l'apogée de l'absolutisme , la concentration de l'ensemble des pouvoirs entre les mains du roi.La

à l’autorité royale et punit d’une composition, d’une indemnité pécuniaire. En second lieu, le roi avait aussi la faculté de suggérer à la famille d’une victime de recourir à la composition. Le roi avait donc une faible influence en matière de justice. D’autre part, les anciens peuples germaniques choisissaient leur roi mais le roi devait avoir deux qualités. Le roi devait être issu d’une famille noble d’origine divine, il devait donc appartenir à la noblesse de race royale. Cette noblesse

l’entreprise Royal Canin. Crise de la dévaluation du Rouble. Problème d’imputation / Problème de trésorerie et crédit : provoque rupture d’approvisionnement . L’entreprise Royal Canin est la seule sur ce secteur à produire en Russie  avantage concurrentiel. Entreprise créée par un vétérinaire : confère du crédit à la marque, c’est un gage de confiance. « Think global act local » : production des mêmes produits pour tous les chiens du monde. Il n’y a pas de différenciation en fonction des pays. La

PARTIE 1 : LE JUGE La fonction de juge a toujours posé débat. La fonction du chef de l'Etat depuis le début le moyen-âge pour comprendre la fonction importante du juge. La France se constitue au 5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui a survécu, il deviendra l'empire bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle. Avec la chute de l'empire

comparaison de l'histoire de l'Europe car entre ces deux dates, la France a fait l'expérience de 13 régimes politiques différents. Nous allons nous baser sur deux aspects : Institutionnel : on étudiera les mécanisme de gestion de l'État. Comment fonctionne un État? Comment s'exerce le pouvoir au sein d'un État? Social : Quelles sont les grandes évolutions de la société française? Et quelles conséquences ces évolutions ont pu avoir sur le droit? La France de l'Ancien Régime à la Révolution

Comment le roi s’est-il inscrit dans l’ordre féodal naissant ? Quelle a été sa place au sein de la féodalité et quelles évolutions cette place a-t-elle connue ? Dans quelle mesure l’avènement de la féodalité a-t-il constitué un frein pour le pouvoir royal ?             Il paraît possible de répondre à ces questions en constatant que le roi a d’abord été un simple seigneur féodal que seul le sacre distinguait des autres (I), puis qu’il est ensuite parvenu à se hisser à une position dominante par rapport

considérable de l'état, et a cause de ses tendances absolutistes que l'édifice finit par s'écrouler. Tout dans la France monarchique gravite autour de la personne du roi, véritable pilier de l'état. Si le 17e siècle est une période d'apogée pour le pouvoir royal, à l'inverse durant tout le 18e siècle la contestation ne cesse d'enfler contre se pouvoir. Partie 1: les institutions du bas moyen âge, 10e 15e siècle. La désagrégation de l'empire carolingien à eu d'importantes répercutions tant sur l'ordre

essentiellement coutumier et de type corporatiste: chaque région et chaque corps de métiers étaient régis par un ensemble de règles particulières. Ainsi, à côté des juridictions royales (baillages, sénéchaussées, présidiaux) il existait des juridictions seigneuriales et des juridictions canoniques. les juridictions royales, vont au fil du temps supplanter les justices seigneuriales et ecclésiastiques. Les décisions de justice étaient prises par un juge unique (seigneur, prévôt, bailli ou sénéchal)

que l’élection comme procédé de désignation du roi l’emporte sur l’hérédité. Et face aux Grands qui l’élisent, le roi est faible : pour apprécier la faiblesse du pouvoir royal, il importe de remarquer que le roi n’exerce pas partout la même autorité c'est-à-dire qu’il faut distinguer deux catégories de territoire : le domaine royal, et le royaume. ¤ Le roi n’exerce une autorité réelle que sur son domaine, c'est-à-dire sur la partie du royaume qui lui est directement soumise sans l’interposition d’un

la transmission de la couronne, l’indisponibilité de cette couronne, l’inaliénabilité du domaine royal qui sont sans doute au plan juridique de véritables victoires sur les épreuves de la guerre de cent ans. Une justice royale relativement développée, justice exercée au nom du roi qui a affirmé sa suprématie sur les justices concurrentes (justice seigneuriale et ecclésiastique). Cette justice royale s’incarne dans un ensemble d’institutions qui sont au service du roi et qui n’ont cessé de se développé