La Frette-sur-Seine

recherches : – Les conséquences sur le « reste du monde » de ces événements rendent accessoire leur impact pour le projet. – Le volant d’action par rapport à ce risque est faible, en tout cas pour l’équipe projet. Inversement, un entrepôt dans une zone de fret d’un aéroport est beaucoup plus directement concerné : cet événement semble beaucoup plus crédible même si le volant d’action reste faible. La première action dans la recherche de facteurs de risque consiste donc à choisir les risques que l’on va traiter

recherches : – Les conséquences sur le « reste du monde » de ces événements rendent accessoire leur impact pour le projet. – Le volant d’action par rapport à ce risque est faible, en tout cas pour l’équipe projet. Inversement, un entrepôt dans une zone de fret d’un aéroport est beaucoup plus directement concerné : cet événement semble beaucoup plus crédible même si le volant d’action reste faible. La première action dans la recherche de facteurs de risque consiste donc à choisir les risques que l’on va traiter

menaces de type CBRNE (Chimique, Biologique, Radiologique, Nucléaire et Explosifs) ainsi que la détection de produits illicites (armes, drogues). Ces équipements et systèmes contribuent à la sécurité des aéroports, du transport aérien (passagers et fret), du passage de toutes frontières maritimes ou terrestres ainsi qu’à la sécurisation de sites ou événements sensibles. Cartes SIM Sur le marché des cartes SIM, Morpho fournit les plus grands opérateurs de téléphonie mobile mondiaux (notamment Orange

Chine de capitaux privés est destinée à fournir des services touristiques aux touristes chinois ainsi qu'aux touristes étrangers. Elle fournit des services touristiques comme la billetterie (Avion, train, bateau), la demande de Visa pour l'étranger, le fret. Au fur et à mesure du développement du tourisme tel-00453599, version 1 - 5 Feb 2010 international en Chine et avec l’arrivée en abondance des touristes étrangers, il y a de plus en plus d’organismes touristiques et paratouristiques chinois; leurs

cotisations sociales salariales et patronales, TVA, taxes sur l’investissement, impôt sur le revenu et sur les bénéfices ; • indicateur de concurrence dans sept industries de réseau : gaz, électricité, postes, télécoms, transport aérien, ferroviaire et fret routier ; • taux d’intérêt réel de long terme ; • taux de syndicalisation mesuré par l’OCDE. (12) Pour un exposé clair et synthétique des termes de ce débat, voir Sterdyniak et al. (1997). LES MOBILITÉS DES SALARIÉS CAE090_Mobilités.pmd 33

of Swiss bank accounts and battered reputations unfolds in a courtroom in faraway Lesotho », op. cit. Richard GWYN, « Accessories to the crimes Hypocrisy surrounds bribery issue », The Toronto Star, 18 juillet 2001. Sigmund FREUD, Der Witz und seine Beziehung zum Umbewulgten, in Studienausgabe, Francfort-sur-le-Main, Suhrkamp, 2000 [1905], p. 5968. Matthew MCCLEARN, Shady Acres », Canadian Business, 16 août 2004. « Canadian engineering firm fined about $3.5 million in Lesotho bribery trial »

personne, réalisées sans son consentement dans un lieu privé. Les fondements des condamnations pénales ou civiles de la prise non autorisée de l'image du cadavre sont donc variables. La décision tête de série, le jugement du tribunal civil de la Seine de 1858 (39), condamnant l'utilisation faite par des tiers d'une photographie de Rachel sur son lit de mort, asseyait les saisies et indemnités prononcées sur le respect que commande la douleur et les sentiments intimes des familles, et quelle qu'ait

l’article L. 225-37 du Code de commerce. Autres informations Nous attestons que le rapport du Président du Conseil d’Administration comporte les autres informations requises à l’article L.  225-37 du Code de commerce. Courbevoie et Neuilly-sur-Seine, le 16 septembre 2013 Les Commissaires aux Comptes, Mazars Deloitte & Associés Isabelle Sapet Marc de Villartay PERNOD RICARD - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012/2013 43 44 PERNOD RICARD - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012/2013 3 RESPONSABILITÉ

droit de l'enfant à connaître ses parents prévu à l'art. 7). Le Conseil d’Etat, lui, adopte une position plus pragmatique, en appréciant le caractère invocable ou non invocable de la convention article par article (v. CE 2 juill. 1994 Préfet de Seine Maritime c/Abdelmoula, AJDA p .841 concl. Denis Linton : l’art. 9 (droit de ne pas être séparé des parents) n’est pas directement invocable ; CE (S) 23 avril 1997 GISTI, RFDA 1997, p. 585 concl. Abraham : les art. 24-1, 26-1 et 27-1 non plus ; CE

et gestion de patrimoine ENCADREMENT INDIVIDUEL Organisme de formation professionnelle déclaré s/s N° 11921445392 ETABLISSEMENT PRIVÉ D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE SUPÉRIEUR - ASSOCIATION LOI 1901 53, Av. Charles de Gaulle - F. 92200 Neuilly S/Seine Tél. (33) (0)1 47 38 66 00 SL Rendez-vous sur letudiant.fr/servicelecteur L’ESSENTIEL pour bien choisir votre ORIENTATION ! *Une école à part FORMATIONS ALTERNÉES Accès après un bac+ 2 (de préférence commercial) Statut étudiant