La Justice Dans L Empire Carolingien

parler d’État dans certaines civilisations. Il n’existe pas D’État Grec sous l’Antiquité. * L’Orient ancien : Il a connu des structures politiques très diverses. Il a connu la structure de la Cité (Mésopotamie) et l’Empire. Dans une Coté ou Empire, le pouvoir s’identifie à un seul homme, le Souverain. Celui-ci détient ce pouvoir pour des raisons religieuses voir magiques. Ce souverain est alors considéré comme d’une autre essence que les autres personnes. Le pouvoir se veut en outre Patrimonial

l’intérêt public. Le pouvoir religieux avant 1789 était fort, le roi était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi que les merovingiens (Vème siècle au VIIIème siècle). Le droit doit donc servie à l’intérêt général ; il est le pilier de la société. Un certain nombre d’institutions sont mise en

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments

ancien : Égypte, Mésopotamie, Israël § 2. La Grèce Section 2. Rome et le droit romain § 1. L’ancien droit romain (du 8e s. au milieu du 2e s. av. J.-C.) § 2. Le droit classique (milieu du 2e s. av. J.-C. – fin du 3e s. ap.) § 3. Le droit tardif du Bas-Empire (fin du 3e s. – fin du 6e) Section 3. De la Gaule à la France… § 1. La romanisation : la Gaule romaine § 2. La christianisation : la Gaule chrétienne § 3. Les “Grandes invasions” : la Gaule “barbare” Chapitre 2. Le premier Moyen Âge (5e-10e siècles)

Histoire des institutions Titre 1 : Introduction : Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire » ⇨ principe de la présomption d’innocence, principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale Ce texte pourrait venir du code

au 5ème siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque durant laquelle les Francs s’installent au Nord de la Gaule (= Haut Moyen-Âge), du 5ème au 10ème siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). TITRE 1 LA GAULE, DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS BARBARES Avant les Romains, la Gaule était habitée par des peuples formant une civilisation brillante. La Gaule apparaît, dans les sources historiques, à la fin du 7ème siècle

rassemble la totalité des règles applicable soit pour tout le droit soit pour une branche du droit (code moderne se veut nouveau) Code d’Ur Namu (v. 2100-2040 avant JC) Code D’HAMMOURABI (v.1750 avant JC)( roi de Babylone règne long il a édifié un empire. ) Caractère droit cunéiforme Ils ont un caractère empirique Un caractère casuistique « si une maison mal construite s’écroule tuant le propriétaire et son fils on tuera l’architecte et son fils » (présente une liste de cas concret et la

Les institutions carolingiennes (751-987) partie I Les institutions politiques : royauté et empire chapitre1 La conception du pouvoir section 1 Le sacre section 2 La définition ministérielle de la royauté section 3 La restauration impériale chapitre2 L’exercice du pouvoir : le poids des liens personnels partie II Les institutions

imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il s’agit d’un jugement divin accompli en l’absence

mode de transmission du pouvoir monarchique. - Administration française : les cadres administratifs composés de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes. 9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent : Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles