La Justice Dans L Empire Carolingien

du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). Chapitre 1 : LA GAULE DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS GERMANIQUES (IER-VE S.) On constate que l’invasion romaine a été favorisée par un point important ! En effet du fait que la Grèce est partagée sa culture aux celtes, les celtes

la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence. II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise

Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain

même statut. Il existe 3 statuts de cités. Les cités pérégrines : les habitants n’ont aucuns droits politiques, civils et ils paient des impôts. Les cités de droits latin : les habitants ont certains droits civils (mariage, porter une affaire en justice…). Ils n’ont pas de droits politiques et ils payent des impôts. Les colonies de droits romains : ils ont les mêmes droits que les citoyens romains (droits civils et politique). Et ils ne paient pas d’impôts contrairement aux autres.

......................................14 2. La justice franque............................................................................................................14 A) L'organisation judiciaire............................................................................................14 B) La procédure..............................................................................................................15 Chapitre 2 : Les carolingiens (751-987).....................................

aujourd’hui. INTRODUCTION Dans un pays démocratique, l’état a le monopole de la fonction judiciaire. Il a le pouvoir de faire respecter et appliquer le droit dispositif Les tribunaux sont hiérarchisés ( droit public, privé, etc…) En France, la justice est un pouvoir public (avec des fonctionnaires), avec quelques exceptions. Dans certains tribunaux, les personnes sont des professionnels et sont la pour leurs compétences (ex: juge du tribunal de commerce, conseillé prud’hommes, etc…) Au niveau

la mêlée. Il est un conflit permanent de valeurs, d’intérêts et de passions, il est une recherche incessante de la justice et de la paix. Le droit n’est pas neutre, nous non plus.» → laïcité = 1905 en France, émancipation du droit de la religion → finalités droit = éviter l’anarchie et assurer la sécurité au sens large (organiser la vie en société, éviter l’insécurité), + justice que ordre→ Imaginer société sans droit = Jean de Meun, poète français, Roman de la rose (1268 – 1278), utopistes, théoriciens

du 5 au 10e s installation francs en gaule avec monde merovingien puis carolingien qui créer un empire qui disparait progressivement et a partir 10 se constitue des principauté a partir de l’empire Le ma central fin 10e debut 14e age d’or feodalité Le bas ma 14e 15e temps de crise et de mutations Avt 987 domination franc sur cœur de la gaule puis s‘etend europe Acces au pv de pépin le bref et creation dynastie carolingienne et nv royauté de droit divin 800 couronnement charlemagne a rome germanique

et sociale ms srtt pol et institutionnelle très grave Tribus germaines contenues à l’extérieur grâce à légions. Ms profite du désordre Arrêt s’infiltrer : alamans, francs. Sursaut grâce à 2 empereurs au Ive : Dioclétiens et Constantin Fin IVe : Empire divisé en 2, 2 empereurs : Rome et Constantinople. Unité= fiction juridique B. La situation de la Gaule au IVe et Ve siècle Présence romaine très ancienne Organisation administrative très hiérarchisée = reflet de la domination romaine Avec

accéléré la période de crise (dominat) qui a suivit l'apogée. L'empire se serait quand même effondrée car trop vaste donc incontrôlable. En 395, scission de l'empire ➢ Empire romain d'Orient (Constantinople) ➢ Empire romain d'Occident (Rome) L'Orient résistera aux envahisseurs barbares. En 476, ce sera la fin de l'occident. Cet empire était trop vaste à gouverner, l'empereur changeait chaque année (instabilité), affaiblissement économique suite à la crise. De plus en plus de personnes se convertissent