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Droit pénal Droit pénal général de Frédéric Desportes et Francis Leguenehec édition Economica. Droit pénal général : Yves Mayot Introduction Section 1 : Notion de droit pénal. DP = Ensemble des règles juridiques organisant la réaction de l’E vis-à-vis des infractions et de la réaction sociale qu’elle engendre. A – Les démarcations. 1. Disciplines juridiques. On peut distinguer : - Droit de fond (substantiel) : Ensemble des règles ayant pour but de déterminer les actes anti sociaux

• Cours UE 17 Histoire des pratiques corporelles du 8.10 Photographies de l’histoire contemporaine : Elle commence en 1789 avec la révolution française jusqu’à aujourd’hui La révolution française dure 10 ans (1789-1799). Grande date historique : nuit du 4 août avec le renversement des privilèges féodaux. Fête nationale du 14 Juillet 1790 : on fête la Prise de la Bastille, Abolition de l’esclavage, Fédération française, le ‘’31’’ date de 1790. 3 gouvernements en 10 ans. La République

Introduction *Etymologie : respondeo/ere = origine latine de ‘’responsabilité’’. 2 sens : spondere (sens technique) = promettre, assurer, garantir, se porter fort. ET respondere (sens large): donner une réponse.  Dans les deux cas, c’est une obligation qui oblige à un certain comportement. Signification de ‘’responsabilité’’ apparait au 18ème siècle ds plein de domaines. Conception juridique / civiliste : ‘’obligat° de réparer les dommages que l’on cause à autrui‘’. Formulation rappelle l’art

 Droit des Affaires Introduction : notions juridiques de bases I) Les personnes et les biens A) Les personnes Elles sont aptes à être titulaires des droits et obligations = sujet de droit Cette aptitude à pour nom la Capacité de Jouissance, qui permet de participer à la vie juridique (passer des contrats…). Les droits d’une personne sont appelés droits subjectifs 2 catégories de personnes : Les personnes physiques = tout être humain (aucune condition de nationalité, d’âge…) a) La

3- Cellule végétale Les cellules végétale et animale ne se différencient qu’en trois points:
 La cellule végétale possède, contrairement aux cellules animales, des chloroplastes, des vacuoles, et une paroi cellulaire (autours de la cellule, donc extra-cellulaire), des plus les cellules végétale sont bien plus grande (10-100µm contre 10-30 µm pour les animales). Les cellules mésentématique sont les cellules précédant les cellules végétale, elles sont totipotente (pas encore différencier), elle

1 de 1 Algorithmique Les arbres Florent Hivert Mél : Florent.Hivert@lri.fr Page personnelle : http://www.lri.fr/˜hivert 2 de 1 Algorithmes et structures de données La plupart des bons algorithmes fonctionnent grâce à une méthode astucieuse pour organiser les données. Nous allons étudier quatre grandes classes de structures de données : Les structures de données séquentielles (tableaux) ; Les structures de données linéaires (liste chaînées) ; Les arbres ; Les graphes. 3

DROIT ADMINISTRATIF : le 8 octobre absent 17/09/2012 indispensable : grands arrêts de la JP admin ( décisions clés) introduction : qu’est ce que le DA ? c’est une composante du droit public , le droit public :c’est l’ensemble des regles relatives a l’organisation au fonctionnement et aux relations de l’Etat et des autres personnes publiques . le drt admi est forme des regles qui s’appliquent a l’activite admi des personnes publiques , l’activite admi : consiste aux services ou prestations

La délimitation des compétences Les actes du gouvernement CE, 1er mai 1822, Laffitte : le Conseil d’Etat qualifie d’acte à mobile politique une décision du ministre des finances car relatif au statut de la famille Bonaparte >donc touche à une question du Gouvernement. Puis abandon de cette jurisprudence > CE, 19 février 1875, Prince Napoléon :là on ne prend plus en cpte le critère subjectif  de l’intérêt politique mais un critère objectif : nature de la matière traitée. Exclusion compétence

ENQUETE Cette étude est réalisée dans un cadre universitaire par des étudiants en psychologie. Elle s’intéresse à la formation des couples chez les 18-30 ans. Ce questionnaire sera anonyme et les résultats ne seront utilisés que dans le cadre de notre formation universitaire. Nous vous remercions de votre attention et de votre aide. Questionnaire : Ne cochez qu’une seule case par question sauf si le contraire vous est indiqué. 1) Sexe : O Féminin O Masculin 2) Age : ……………

Droit administratif 2 : Le contrôle de l’administration Début des révisions pour le second semestre: Le contrat administratif (dans le cours du premier semestre), y compris le service public et la police administrative. Sujets possibles: dissertation ou cas pratique. Partie 3: Le contrôle de l’administration Chapitre 1 : La responsabilité de l’administration Pendant longtemps, il y avait un principe d'irresponsabilité de l'administration. On pensait que l'administration ne pouvait