La Loi 15 89 Marocaine

MOT DU DIRECTEUR GENERAL PRESENTATION DU CDVM 1 - Missions et pouvoirs du CDVM 8 10 11 13 13 14 14 14 14 14 15 2 - Gouvernance 3 - Organisation interne 11 3.1 Organigramme 3.2 Evolution des effectifs 4.1 Projet RH 4.2 Formation et développement des compétences 4.3 Suivi du respect de la pratique déontologique 5.1 Eléments généraux 5.2 Analyse de la situation financière en 2012 6.1 Renouvellement de la certification du SMQ du CDVM selon les exigences de la norme ISO 9001 6.2 Exécution

de dollars en 1999/2000.  AOL/Time Warner (médias) : 182 milliards en 2000/2001.  BHP Billiton/Rio Tinto (mines) : 147 milliards en 2008 (si et uniquement si elle se concrétise).  AT&T/Bell South (télécoms) : 89 milliards en 2006.  Pfizer/Warner-Lambert (pharmacie) : 89 milliards en 1999/2000.  Exxon/Mobil (pétrole) : 85 milliards en 1998/1999.  Glaxo Wellcome /SmithKline Beecham : 79 milliards en 2000.  Travelers /Citicorp (finance) : 73 milliards en 1998. Section2: Typologie

des sciences et techniques comprend un stage professionnel qui nous permet de concrétiser nos connaissances théoriques et de s’adapter au monde industriel. Dans ce but, nous avons réalisé un projet de fin d’études au sein de la Société Anonyme Marocaine de l'Industrie de Raffinage (SAMIR). Dans ce cadre nous avons été amener à réaliser un circuit fermé d’eau douce pour le refroidissement de l’ensemble des machines tournantes (pompes, aéro-réfrigérant, équipements).

contente de pouvoir traiter les problématiques auxquelles fait face un pays en développement plutôt que de traiter une problématique d’une multinationale ou le cas d’un pays développé. Omar et moi sommes collègues en classe. Omar est étudiant Marocain en spécialisation Entrepreneuriat et Finance, et connaît bien évidemment la situation de son pays et le succès des IMF au Maroc. Moi, Libanaise en année de césure, j’ai un penchant énorme pour le social et le développement surtout après les missions

------------------------------------------------- Économie du Maroc ------------------------------------------------- Royaume du Maroc Indicateurs économiques | | Monnaie | dirham marocain (MAD) | Année fiscale | année calendaire | Organisations internationales | Banque mondiale, FMI et OMC | Statistiques | Produit intérieur brut(parité nominale) | 103,2 milliards (2010) | Produit intérieur bruten PPA | 168,5 milliards (2009) | Rang pour le PIB en PPA | 59 (2010)1 | Croissance

Remerciements Préface Résumé CHAPITRE 1 : Le défi logistique marocain dans un environnement concurrentiel sans précédent 1.1 La nécessité d’une croissance économique forte 1.2 Le secteur exportateur marocain reste peu diversifié 1.3 Des opportunités et contraintes nouvelles pour les entreprises marocaines 1.4 La logistique, un facteur important de la compétitivité du Maroc CHAPITRE 2 : Impact des problèmes logistiques sur l’économie marocaine. Une illustration par l’analyse de chaînes d’approvisionnement

1996 SYNTHESE DES PRINCIPAUX AMENDEMENTS DU PROJET DE CODE DE COMMERCE (PORTES DANS LA NOUVELLE LOI) Nos études sur le code de commerce se sont déroulées sur plusieurs numéros ( 1) et ont été effectuées sur la base du projet de loi officiellement communiqué. Aujourd’hui, nous synthétisons à la lumière du dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996) portant promulgation de la loi n° 15-95 formant code de commerce, l’essentiel des changements apportés sous forme de tableaux thématiques

Membres du syndicat de placement Cette offre s’adresse à l’ensemble des investisseurs de droit marocain et étranger dans les conditions décrites dans la présente note, en dehors des OPCVM obligataires et monétaires VISA DU CONSEIL DÉONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIÈRES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM)

2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de finances n° 35-05 précitée, telles que modifiées dans la forme

Trésorerie et Placements 13 4 – Emploi 13 13 4.1 - Effectifs 4.2 - Charges de personnel 5 – Transferts budgétaires réciproques entre l’Etat et les EEP 5.1 - Subventions budgétaires de l’Etat aux EEP 5.2 - Produits des monopoles provenant des EEP 14 15 15 Titre deuxième : Contribution du Portefeuille Public au développement économique et social 17 1 – Investissements du secteur des EEP 17 18 1.1 - Réalisations et financement 2003 1.2 - Prévisions 2004 et 2005 19 2 – Investissements par secteur