La Loi Bancaire Marocaine

naissance à l’idée d’un droit bancaire qui s’est accrédité dans les dernières décennies sous la pression des textes, sans cesse plus nombreux et qui concernent aussi bien les acteurs, les instruments que les activités du commerce de banques. Le droit bancaire ainsi éclos emprunte largement aux droits civil et commercial, néanmoins, des marques suffisantes d’originalité y subsistent. Au Maroc, c’est le Dahir de 1967 qui a abouti à la publication du droit bancaire, quiest un ensemble de textes

: M. Karim Nait douche (EMSI) M. Anas Bendahmane (CIH) Année universitaire 2020-2021 CIH ECOLE MAROCAINE DES SCIENCE DE L'INGÉNIEUR 2 Avant d'entamer ce rapport, je profite de l'occasion pour remercier, dans un premier temps, toute l'équipe pédagogique de l’école marocaine des sciences de l’ingénieur En second lieu, merci à tous les membres de crédit immobilier et hôtellerie CIH de bien avoir voulu

[pic] Partie I : les PME au Maroc : Chapitre I : Image de la PME au Maroc : • Introduction. • Définition et classification des PME. • Structure de la PME marocaine. Chapitre II : le poids des PME dans le tissu productif : • Répartition par branche d’activité économique. • La participation des PME à la création de la valeur ajoutée. • Les PMI comme composante des PME. Chapitre III : l’inégale répartition géographique et sectorielle : •

Introduction…………………………………………………………..…3 Partie I : Le système des cartes bancaires……………………………...5 I. Description de la carte bancaire………………………………….. .6 II. Fonction et utilisation de la carte bancaire ………………………...6 III. Le mécanisme de la carte bancaire………………………………....7 IV. Types de cartes …………………………………………………….12 Partie II : Les limites liés à la réglementation de la carte bancaire et recours au contrat d'adhésion……………………………………………...15 I. Les incidents

cours de ce stage, et à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Plan INTRODUCTION____________________________ CHAPITRE I : La banque populaire et son secteur d'activité : A. Le secteur bancaire marocain : __________________ B. Présentation du Crédit populaire du Maroc : ________ * Historique * Missions et valeurs du groupe CHAPITRE II : Organisation du Crédit Populaire du Maroc : * Le comité directeur____________________________________

dote le Maroc de l’un de ses premiers outils financiers modernes. ← 1959 : Au lendemain de l’indépendance, la CACB constitue, avec ses 38 agences, le premier réseau bancaire du Maroc indépendant. ← 1964 : La Banque prend le nom de Compagnie Marocaine de Crédit et de Banque « CMCB ». ← 1968 : Un important groupe marocain privé, dirigé par son président, feu My Ali Kettani, opère une importante prise de participation dans le capital de la banque et devient actionnaire majoritaire au côté

grandes banques comme Merrill Lynch, Washington Mutual, Wachovia, doivent se faire racheter afin de sauver leur activité. Le gouvernement américain ne bouge pas et laisse le marché faire sa loi et provoque ainsi une crise de confiance sans précédent. Mais avec la faillite de ces banques, c'est tout le système bancaire qui s'effondre comme un château de carte. Les banques centrales américaine et européenne n'ont cessé depuis l'été 2007 d'injecter massivement des liquidités dans le marché interbancaire

respectivement le Nicaragua et le Guatemala. Je ne pense pas que ces pays soient équivalents au niveau de développement qu’a connu et que continu à connaitre le Maroc. Le PIB/habitant est passé de 4500 à 4900$, soit une augmentation de 8,8%. Le PNB marocain a augmenté entre 2008 et 2010, même si les prévisions pour 2010 n’ont pas été atteintes, ceci est dû essentiellement aux conséquences de la crise qu’a connue le monde. On constate que le Maroc a dégringolé entre 2010 et 2011 en passant du rang

licite           - La marque ne doit pas comporter d'éléments trompeurs qui pourraient induire le consommateur en erreur sur les caractéristiques ou la qualité du produit ou service.           - Elle ne doit pas comporter de signes interdits par la loi, comme les drapeaux, les armoiries, les emblèmes et poinçons officiels de pays ou d'organisations intergouvernementales, ou être contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.    - Elle doit être disponible La marque ne doit pas être utilisée par

essentiellement par le rapatriement des fonds moyen-orientaux vers leur pays d’origine suite aux événements du 11 septembre 2001, l’essor économique et la croissance boursière à l’image du marché boursier saoudien. Malgré cet essor, les services islamiques bancaires et financiers manquent de place dominante à l’échelle mondiale. Avec un total des actifs recueillis par les milles plus grandes banques classiques qui s’élevaient à 90.256 milliards de dollars US, les banques islamiques reste une niche, avec un marché