La Loi Romaine Burgondes

I) Le modèle du droit romain Le droit romain, base du droit français, n'est pas le plus ancien. En effet, les plus anciens témoignages du droit datent du IIIe millénaire avant JC, retrouvés en Mésopotamie (Irak actuel). Toutefois, le droit romain reste celui qui a eu le plus d'influences sur les civilisations au fil des périodes de l'Histoire. Le droit étant un phénomène social, toute société à des règles de droit et donc, on ne peut définir de date de création du droit. • Ecriture cunéiforme

Dissertation sur la Loi Salique. Tout en recueillant l’héritage romain, l’ancienne Europe se transforme. Des éléments nouveaux s’y rajoutent. Et, ce qui caractérise cette période, est le pluralisme juridique, c’est à dire le pluralisme des sources du droit. Puis, l’avènement et la mise en place progressive d’un droit national. Le Moyen-Age correspond à la période du VI° siècle au XV° siècle. 10 siècles qui se partagent en 2 périodes vis à vis de l’histoire politique. La période qui nous interesse

élevé la fille, & donne le droit au futur mari d’emmener la femme chez lui, mais ce n’est pas une esclave, c’est une personne à part entière). Il existe un système de tarif de composition judiciaire. L’évolution historique du droit. Les juristes romains pensaient qu’il existait un droit dit naturel, droit inspiré par la nature & que ce droit était le droit commun de l’homme & des animaux. Depuis 2000 ans, les religions monothéistes (= christianisme & islam), à partir du débat nature/culture ont déniés

ainsi d’étudier le contexte historique précis qui résidait à l’époque des Francs mais également contexte juridique. On ne pourra trop s’attarder sur la loi ripuaire du fait de sa courte période d’application. On va principalement analyser les rois et empereurs suivant, Clovis, Pépin, Charlemagne mais également le droit qui était de leur époque, avec la loi salique et le principe de territorialité. Le droit a connu des définitions toutes les unes différentes des autres. Cela variait principalement en

siècle, c’est pour lui l’art du bon et de l’équitable. On va observer que les romains sont les premiers à considérer véritablement le droit comme une science. Ulpien précise ces propos, les préceptes du droit sont les suivants, vivre honnêtement, ne pas lésez autrui et attribuer son dû. Le droit est un élément essentiel à toute la société car c’est lui qui va mettre de l’ordre entre les membres de cette société. Les romains montraient qu’il n’y avait pas société sans droit «  là où il y a une société

siècles). L’histoire est un outils qui permet de faire de la prospective ( anticiper le droit futur). L’histoire fait la différence entre juriste ( qui connait le droit ) et technicien ( qui s’élève au dessus ). Certaine regles viennent de la période romaine. Définition : Qu’est ce que le droit ? difficile a définir et les juristes entre eux ne sont pas d’accord. DO : Ensemble des regles juridique DS : prérogative que le DO donne a une groupe d’individus. Plusieurs juriste refutent cette définition

la conception de la loi « Dans les lois qui nous régissent, Athéniens, figurent les prescriptions aussi précises que claires sur toute la procédure à suivre dans la proposition des lois. Avant toute chose, elles fixent l’époque où l’action judiciaire est admise. En second lieu, alors même, elles ne permettent pas à tout citoyen de l’exercer à sa fantaisie. Il faut d’une part que le texte soit transcrit et affiché au regard de tous devant les Eponymes 1 d’autre part que la loi s’applique également

› INTRODUCTION HISTORIQUE AU ‹ › DROIT ‹ * * Plan : Introduction Les origines romaines Le pluralisme juridique médiéval L’essor du droit français (du 16° siècle a nos jours) 21 septembre 2010. * Introduction Générale. La naissance du droit est aussi ancienne que l’homme. * Le droit débute dès les premières civilisations, desquelles on a gardé des traces de règlements qui régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les

Introduction à l'histoire du Droit Le cours Le cours débute à l'époque de la Chute de l'Empire Romain d'Occident jusqu'à 1830. Buts:Expliquer les origines des Institutions du Pays. Quels étaient les pays qui ont influencés la Belgique actuelle. Petits aperçu des influences:Mérovingiens avec Clovis. Carolingiens avec Charlemagne.  France et Allemagne. Bourguignons. Flandres. Charlequin (Espagne & Belgique). Autriche. Pays-Bas. Le cours est scindé en deux parties:Naissance

faire une synthèse. Ils ont emprunté à la civilisation romaine et à leur propre tradition. En réalisant cette synthèse, ils ont posé les fondements du royaume de France. Ce double emprunt, on le retrouve de manière plus ou moins équilibrée dans plusieurs domaines (conception du pouvoir, l’administration, législation). section 1 la conception mérovingienne du pouvoir En la matière, il y a une certaine primauté mais toujours un héritage des romains. §1 l’empreinte franque On la retrouve en ce qui concerne