La Loi Romaine Burgondes

des sources du droit, de son origine, de sa provenance, des différentes formes que le droit a pu revêtir. Nous allons étudier la genèse de l’histoire juridique française dans son environnement géographique naturel : le droit canonique et le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit la liberté de culte mais aussi que le droit français ne se rattache

Chapitre I – De l’Empire Romain au royaume Franc. Section 1 : La colonisation de La Gaule par Rome. Les étapes de la colonisation : Rome est une ville qui se développe par influence étrusque. Romulus et Remus étaient deux jeunes garçons élevés par une louve romaine, ils se sont battus pour créer une ville. Au VIéme les romains se rebellent et ne veulent plus la domination des étrusques. (Beaucoup moins fort qu’avant car ils sont attaquées de toute part) Les Romains en profitent, et fondent

qui s’impose à tous Barbares = étrangers à la culture romaine Ce sont les barbares qui mettent un terme à l’empire romain d’occident Il y a une confrontation entre le Droit romain et la culture romaine. Ses peuples barbares (ex : les Wisigots, les francs), vont s’installer sur ce qui a été a été à l’empire romain et vont fonder des royaumes. Ils sont chacun porteurs de leur propre culture juridique, donc de leur propre droit. Le Droit romain est très construit mais face à lui des peuples arrivent

Changement d’époque : chute de l’Empire romain. (acte de naissance du MA : Mise en place de mouvements barbares) Invasions barbares sont à l’origine de la chute de l’Empire Migration de nouveaux peuples Barbarie : avant ceux qui ne parlaient pas la langue Aux Lumières : connotation péjorative au niveau moral (personnes sans éducation et qui doivent se civiliser en présence de plus évolués) Les barbares cependant s’adaptent assez facilement aux coutumes romaines Migration germanique : terme général

* connaissance historique: juristes * code civil date de 1804: époque Napoléon * →grd nb de regles juridiques ont déjà +sieurs années * → art, 1382: responsabilité civiles Domat s'appuie sur loi datant du 3e siècle, Existe permanences=peut retrouver même situation * justice propose reflexions qui st reprises Mais tt n'est pas permanent= existe évolution ex: Antiquité: esclavage comme normal Christianisme: disparition intérêt véritable: POURQUOI EVOLUTION

instabilité pol. Clovis va changer cet état pol, il va fédérer, unifier (suit le modèle romain). Les francs vont se constituer un royaume. 1) L’arrivée des Francs en Gaule 2 catégories : les rhénans et les saliens (Clovis)/. Les Saliens sont venus s’installer dans l’empire romain fin 4e, au Nord. =/= les rénans sont tj des barbares après les rives du Rhin. Au 3es, les Francs envahissent la Gaule, les romains réussissent à les repousser mais avec bcp de difficulté donc propose un marché car les

est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE 1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes

M. BOULET-SAUTEL, Histoire des institutions et des faits sociaux, Paris, PUF, 1963-1970, vol. I, p. 346-348). 131. Loi Salique..., XLI, 1 (éd. H.O.W. GEFFCKEN, Leipzig, 1898, p. 40). 1. Si quelqu'un tue un Franc ingénu ou barbare qui vit sous la loi Salique et que [le fait] ait été prouvé contre lui, qu'il soit jugé redevable de VIIIM deniers, qui font CC sous. 132. Loi Ripuaire XXXV, LXI, 1 (éd. F. BEYERLE et R. BUCHNER, Leges nationum germ..., t. III, pars II, M.G.H., Hanovre, 1954, p.

Histoire du droit privé PUF ourliac et de malafosse histoire du droit privé I) Le droit Romain 1) La condition des personnes à Rome Les personnes morales : la personnalité juridique appartient à des individus personnes physiques en principe, dans ce cas elle est encadrée par les conditions naturelles, elle commence à la naissance et se termine au décès. Mais dès le droit romain on peut acquérir la personnalité juridique avant d’être né, le fœtus dans certains cas est considéré

Introduction Germanie : puissante confédérations guerrière : Francs, alamans, burgondes, vandales, Visigoths I. L’influence romaine A. Evolution de l’Empire Rome intègre ses conquêtes dans le monde de la romanité Edit de Caracalla : Citoyenneté à ts les habitants de l’Empire Rayonnement IIe siècle. Frontières assurées par légion pr assurer paix, prospérité, sécurité. Mais équilibre en réalité précaire. Arrêt des conquêtes : pertes de la main d’œuvre, appauvrissement de Rome