La Loi Romaine Burgondes

La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au droit public a été considérable pour deux raisons : - Les romains ont créés un modèle administratif à

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

Né de la fusion des coutumes des diverses peuplades, le droit romain, encore imparfait et archaïque, se développe. Rome est le berceau de l’Esprit juridique. Rome est le nom donné à l’un des plus grands Etats de l’Antiquité. Il se constitua à partir de la ville de Rome, domina ensuite l’ensemble de la péninsule italienne, puis le monde méditerranéen. Rome aurait été fondé selon la légende en 753 av. J.-C. par Romulus. L’Etat romain a connu plusieurs grandes époques. Selon la forme de son gouvernement

Or les règles ne suffisent pas à les comprendre , il faut des définitions afin de les comprendre . En assimilant le droit à la règle , on confond le droit et sa source . Le droit peut provenir d'une règle mais il ne s'identifie pas uniquement à la loi . Le droit est toujours en mouvement ( il connait des évolutions ) , il change souvent en fonction du lieu et des époques . Lorsque lev droit est présenté comme un ensemble e conduite , il se distingue mal des autres ordres normatifs ( règles de morales

supérieures en Occident pendant l’Antiquité grecque et romaine Un État se caractérise par son indépendance. Les cités-États vont donc s’appuyer sur une Constitution écrite qui va régler la vie de la cité. ❖ Patriotisme : Conscience d’appartenir à une communauté. ❖ Exclusion des barbares : Droit de vote imposé par les citoyens grecs. Avec la volonté d’étendre cette communauté, les romains l’ont ainsi poussée jusqu’à l’empire romain. Les cités ont d’ailleurs joué un rôle majeur dans

empire à la fin du Moyen-âge Français. On distingue trois périodes: - Le bas empire (BE): - 284 à 476 - l’époque Franque: 476 à 987 - Le Moyen-âge: 987 à la fin du XV ( après la guerre de 100 ans ). Introduction Historique sur l’empire Romain: On parle donc de la royauté, de la république et de l’empire. 1°: La royauté: 753 ( VII ème siècle ) à 509 avant J-C. L’époque est marquée par la légende de la création de Rome par Romulus sur une colline de Rome (Le Palatin ) au VIII ème siècle

                     A.- Permanence de la tradition romaine                      B.- Incidences de l'économie sur le droit            III.- Divisions chronologiques de l'histoire du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                § 2.- La procédure des actions de la loi                          Section

HISTOIRE DU DROIT Semestre 2 Introduction Rome depuis 753 avant J.-C. jusqu’en 509 où est élaboré une république romaine. La république va s’achever dans le sang et dans les luttes fratricides pour être converti en empire en 27 avant J.-C. (avènement de Auguste, premier empereur de Rome, fils adoptif de César). Octave demande au sénat d’être le « Princeps » (le premier). Il sera à la tête de l’empire. Le « Princeps » sera appelé « Imperator ». Le princeps détient l’ « Imperium » (pouvoir

L’homme le plus cultivé du moyen age n’est pas capable de conceptualiser l’état. La renaissance c’est la réactivation par la société de la culture antique et au premier lieu la redécouverte du droit romain. « res publica » notion qui renaît à la renaissance. « État » mots inventé par Machiavel. Les romains nous ont légué une conception du droit, cette transition ne sait pas faite de manière binaire. Elle s’est faite durant le moyen age. Moyen age : « nuit culturelle » C’est l’époque pendant laquelle

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire