La Loi Salique Histoire Du Droit

normes constitutionnelles sous l'Ancien Régime (docs. 1 à 5) ? Quels étaient leur titre et leur forme juridique ? Vous en dresserez une liste, en essayant de les classer par thématique (pouvoir royal, pouvoir judiciaire, principes de législation, droit pénal, etc .). Le pouvoir royal, en réalité, était-il aussi « absolu » qu'on le dit généralement (docs. 3, 4 et 16) ? Nous pouvons affirmer que durant l'Ancien Régime il existait

11/10/2011 Histoire du droit Droit= ensemble de règles obligatoires qui régissent la vie en société 2 sortes: - rapport entre individus de la société (droit privé) - règles entre individus et Etat (droit publique) Que sont les règles? ⇒ Le droit/ fabrication Objet du cours: Examiner historiquement les règles du droit. Le comment; les sources du droit. définition: Source du droit: (fondes souris) Variation selon les époques. De nos jours, en Europe continentale, il existe

------------------------------------------------- HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS * La reconstruction progressive de l’état monarchique (14e-16e siècle) * L’apogée de l’état * Les crises qui ont suivies et qui ont abouties au choc révolutionnaire PREMIERE PARTIE – LA RECONSTRUCTION DE L’ETAT MONARCHIQUE Au 14e siècle, s’était amorcé un renforcement de l’état monarchique, la monarchie était devenue suzeraine, ce mouvement va s’accentuer au 14e siècle, progressivement nous

CM HISTOIRE MODERNE 19-01-11 Ancien Régime : XVI-XVII-XVIIIème siècles La rupture a lieu en 1492, l'Ancien Régime dure jusqu'en 1788 1661 : début du règne personnel de Louis XIV 1643 : début du règne de Louis XIV, il succède à Louis XIII Mazarin meurt en mars 1661. LE FONCTIONNEMENT DE L'ETAT ET DE LA MONARCHIE I- Le Roi Le Roi est la France. C'est un monarque absolu et de droit divin. A- L'incarnation de l'Etat Il y a une continuité de la fonction. Son pouvoir est réglé

CM Histoire moderne 14/09La France dans l’Europe vers 1598- vers 1720 La France devient un empire qui fait peur et cela va donner lieu à des guerres.L’empire britannique devient la 1ere puissance européenne1598 :Sortie des guerres de religion Henri 4 doit imposer son autorité Louis 14 a affaibli la monarchie absolu (71 ans de règne)Introduction générale :Henri 4 Marguerite de FranceCatherine de Médicis La France est très souvent en guerre.La guerre est un moyen de gouverner les hommes.Histoire politique

Histoire politique contemporaine Introduction Le terme politique désigne ce qui a trait à l'exercice du pouvoir dans un état. Étymologiquement, c'est le gouvernement de la cité. Quand on parle d'histoire contemporaine, il est admis qu'on fait allusion aux 75 ans qui nous précèdent. Ici, contemporaine désigne la période de 1789 à 1958, soit l'histoire constitutionnelle du droit français. Cette histoire est rythmée par diverses expériences, monarchiques, césariennes et républicaines. C'est

a le convaincre de ce convertir au catholicisme. Grégoire de tours est le principal historien de la monarchie franque, auteur du 6ème siècle mort à Tours en 594. Il a rédigé un livre intitulé « histoire des Francs » qui porte sur la gaule mérovingienne pour connaître la vie de Clovis. Dans cette histoire des francs il relate les conditions de la reconversion de Clovis. Clovis a été attaqué par les alamans ( bataille de Tolbiac ) et n'est pas sur de remporter la bataille. Il voit une croix lumineuse

Histoire du droit pénalIntroduction et objet du cours : Il faut commencer par faire la distinction entre droit pénal et criminel puis entre droit pénal et procédure pénale puis borné chronologiquement A) droit pénal/ droit criminelleOn constate que ces deux expressions sont utilisées pour une seule et même branche du droit. Cette distinction doit être retracé chronologiquement notamment depuis l’époque révolutionnaire ce qui permettra de saisir le terme d’aujourd’hui1) HistoriquementHistoriquement

Introduction historique au droit. «Le droit est le produit de l'histoire» Le droit des occidentaux est reproduit dans le monde afin de les dépasser à l'image de la Chine ou encore le Japon. Bibliographique: Livre de l'enseignant. Lexis nexis, formation et transformation du droit français. Les choses commences en 1958 avec la constitution du Général De Gaulle. Droit de l'Homme en 1789 La France est une construction lente et multiséculaire qui a eu conscience d'elle même très tôt. La nation

Histoire Médiévale 1) Définir le moyen-âge C’est la période qui va de la chute de l’Empire romain d’Occident, en 476, à la fin de la guerre de cent ans en 1453. Depuis le temps qu’ils en rêvaient les Francs sont là, ils se sont répandus en Gaule du nord surtout, le sud étant Wisigoth. Et ces francs arrivent avec une coutume qui va, à maintes reprises, faire se battre entre eux des frères, ou des pères et des enfants, car la coutume veut que le royaume soit partagé entre tous les descendants