La Loi Salique Histoire Du Droit

Histoire des institutions judiciaires Etude des structures dont société se sont dotées pour assurer la justice : structures judicaires + procédures judiciaire + professionnel judiciaire. M-A : pas de distinct° pénale/criminelle et civile. Institut° judiciaires : Institut° du latin « instituere » = créer, ériger, disposer, établir. Créer qlq chose qui va demeurer, durer ds le tps. L’institut° c’est ce que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées »

Université de Nantes Faculté de droit et de science politique Chemin de la Censive-du-Tertre - BP 81307 - 44313 Nantes Cedex 3 Pierre BONIN PREMIERE ANNEE DE LICENCE DE DROIT (2008-2009, SECOND SEMESTRE, GROUPE 1) HISTOIRE DES INSTITUTIONS (ANCIEN REGIME, XIVE-XVIIIE S.) Eléments de bibliographie Manuels et instruments de travail propres à la période : BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) et GAUDEMET (Jean), Introduction historique au droit XIIIeXX siècles, Paris, LGDJ, éd. 2003. BARBICHE

Histoire des institutions Dissertation : La conception du pouvoir à l'époque des Mérovingiens. Les Mérovingiens forment la dynastie de rois francs qui régna sur la Gaulle de 481 à 751. Cette dynastie fut fondée par Clovis, fils de Childéric Ier et, selon la tradition, petit-fils de Mérovée qui a donné son nom à la dynastie. Nous allons nous centrer sur la conception du pouvoir à l'époque des Mérovingiens. En effet, après la chute de l'empire romain d'Occident en 476, l'Europe a connu

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

Introduction historique au droit 15/09/2015 cahd-bordeaux.com → accéder à l’espace étudiant, liste des cours d’histoires avec les plans de cours → attendre MAJ. Avec bibliographie → compléter les cours avec un manuel. Jean-Louis Thireau : introduction historique au droit, Flammarion → le plus à jour scientifiquement, c’est important car l’histoire bouge tout le temps. Le programme officiel : des Francs à la Révolution Française. Mais notre système juridique est né avec Rome, il faut donc commencer

Historique au Droit Privé Le droit privé est le droit portant sur les personnes physiques ou le personnes morales sur leurs relations entres elles, sur les biens. Introduction générale - Aperçu actuel sur le droit privé I - Le droit privé c’est du droit II - La distinction entre droit privé et droit public III - Le droit elles autres sciences sociales I - Le droit privé c’est du droit                                                   Paragraphe 1 : La signification du mot droit On peut parler

TD 2 : Histoire des Institutions :Le peuple des francs, sur lequel va régner les merovingiens, s’installent à l’ER a partie du IIIème siècle.Ils ont réalisé un traité de fœdus avec Rome, par lequel ils ont obtenu le drt de s’installer à l’intérieur des frontières de l’E avec une contrepartie de protéger ses frontière comme l’E n’a plus la capacité.Bataille des champs catalaunique : bataille des Francs contre le l’Empire des Huns avec le commandement d’AttilaA la chute de l’E en 476, ce peuple des

1 INTRODUCTION A L’HISTOIRE DU DROIT www.cahd-bordeaux.com -> accéder à l’espace étudiant -> plan de cours+bibliographie Compléter le cours avec les manuels, un en particulier qui sert pour les deux semestres : Jean Louis Thireau, Introduction historique au droit, publié chez Flamarion, dernière édition. Programme : des Francs à la Révolution Française. L’histoire romaine, c’est 13 siècles et de la fin de l’époque romaine à la révolution c’est également 13 siècles. Il y a des périodes avec plus de

cours Histoires des institutions judiciairesHISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES Examen : - Possibilité QCM - Ou bien épreuve de 30 mins avec questions Durant ce cours, nous allons étudier les tribunaux de l’histoire et également de la procédure. On part du moyen-âge On a d’un côté, dans ce cours chronologique, une perspective historique et d’un côté un aspect juridique. Pour étudier cette matière, on partira du Moyen-Âge, on essaiera de comprendre comment les choses fonctionnaient à

TD histoire du droit séance 3 Le pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous