La Monarchie Franque

Chapitre 1 : Le contexte politique du droit médiéval Section 1 : La royauté franque §1 : Elements de chronologie générale Le premier fait à prendre en compte est l'installation sur le territoire romain de troupes germaniques (entre 3em et 5em siècle). Cela donne naissance aux royaumes barbares. La déposition du dernier empereur romain ne signifie pas la destruction de l'empire. Les royaumes barbares sont dans la réalité largement indépendants mais dans la réalité ils sont des morceaux d'empire

futur. Plan Nous verrons en introduction que notre système juridique (public/privé) trouve ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction de l'Etat par la monarchie (chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4) 2 Chapitre introductif Les fondements antiques du droit iNTRODUCTION Le droit est

§ 1. Des droits privés nationaux : A. Lois germaniques. B. Lois romaines § 2. De la “personnalité” à la territorialité des lois Section 2. Pouvoir et royauté : des royaumes barbares à l’Empire carolingien § 1. La conception du pouvoir à l’époque franque. A. Le temps des rois chevelus ou la conception du pouvoir chez les Méro. B. Théocratie et renaissance de l’Empire aux temps carol. § 2. Le gouvernement et l’administration du regnum Francorum A. Le gouvernement : Palais, maires et conseils. B. L’administration

Charlemagne, du latin Carolus Magnus, ou Charles Ier dit « le Grand » dans la nomenclature qui commence avec Clovis (en allemand Karl der Große), né en 742 et mort le 28 janvier 814 à Aix-la-Chapelle1, est le membre le plus éminent de la dynastie franque à laquelle il a donné son nom alors qu'il n'en est pas le fondateur : les Carolingiens. Fils de Pépin le Bref, il est roi des Francs à partir de 768, devient par conquête roi des Lombards en 774 et est couronné empereur à Rome par le pape Léon III

barbares. 481 : Clovis est couronné roi de France. Début de l’épopée franque qui durera jusqu’en l’an mille. Deux dynasties gouverneront alors la France. Section 1 – Les Mérovingiens : Le Regnum Francorum naît avec les conquêtes des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au milieu du VIIIème siècle. I. Le pouvoir A. Caractères généraux de la monarchie Monarchie personnelle, pouvoir héréditaire, royauté militaire imprégnée de Romanité

Gaules ». PREMIERE PARTIE : Il s’agit d’une période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux: • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). Chapitre 1 : LA GAULE DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS GERMANIQUES (IER-VE

autant, ce roi ne peut pas se démunir de tout ce qu’il possède car s’il est ruiné, il paraitra pour un individu pauvre et c’est la richesse qui le distingue aussi des autres. Il doit donc maintenir un équilibre. Le caractère militaire de la royauté franque, et plus particulièrement mérovingienne, va se marquer symboliquement. En effet, il existe certains symboles: d’abord, le roi mérovingien possède une lance qui est le symbole de son pouvoir. Par ailleurs, le roi est élevé sur le pavois, un énorme

Carolingiens, ( on en recense plus de 200 dans des matières variées comme le droit public, la procédure de droit pénal, afin essentiellement d'assurer la paix et la sécurité, des textes relatifs à l'Eglise résultant de l'union de celle-ci et de la monarchie carolingienne). Charlemagne, Louis Le Pieux, et Charles Le Chauve ont fait preuve d'une activité considérable en ce domaine à la mesure des besoins de leur Empire, l'empire Franc qui englobe toute la Gaule et qui réunit diverses populations, les

capacité d’agir et une notion de hiérarchie. Ces magistratures présentent différents caractères : - Elles sont électives et annuelles dans l’ensemble, collégiales et hiérarchisées. - Elles bénéficient de l’ « imperium » qui est un concept de la monarchie étrusque. C’est un pouvoir à la fois civil et militaire, c’est un pouvoir total, souverain et sans autre partage que celui des zones urbaines et la zone extra- urbaine. Ce pouvoir donne la possibilité à celui qui le détient de lever le tribut, de

traduite dans le langage de son droit, du pouvoir politique de l’évêque. Il s’agit donc pour nous de reconstituer, à grands traits, comment les princes et les évêques, à deux époques différentes (fin de l’Empire occidental et avènement de la monarchie franque jusqu’au VII e siècle)2, se sont entendus pour 1 Cf. CIC/1983, can. 22. Cf. Code droit canonique, Wilson & Lafleur, Montréal, 1990, p. 52-53. 2 Nous nous en tenons à la Gaule