La Personne Morale En Tunisie

des impacts dangereux sur l’économie d’où la nécessité de trouver des institutions qui organisent et surveillent la concurrence. Dans la suite, nous présentons le conseil de la concurrence Tunisien ; institution veillant sur la concurrence en Tunisie. Le conseil de la concurrence Tunisien 1- La concurrence avant le CCT Avant la naissance de la CCT, la concurrence était gérée par l’état. En effet, l’Etat assurait la prise en charge directe des

en province. Il s'en inspira lorsqu'il écrira le roman Madame Bovary en 1857 et Le dictionnaire des idées reçues en 1911. Pour tromper son ennui, il s'adonna très tôt à la littérature. A quatorze ans, il fait sa première rencontre marquante, en la personne d'Elisa Foucault (future Schlesinger). Il n'oubliera jamais cette rencontre qu'il reconstituera plus tard dans « L'éducation sentimentale » (1869), lors de l'apparition de Marie Arnoux au jeune Frédéric sur le bateau pour Montereau.

manifesté par les pouvoirs publics à l’égard du risque automobile à dépassé le cadre restreint du contrat d’assurance ; cet intérêt s’est donc étendu en effet aux victimes des accidents de circulation causés par des personnes non assurées ou partiellement assurées ou encore par des personnes dont l’identité n’a pas été établie, ainsi fut crée le fonds de garantie automobile chargé de verser les indemnités allouées à ces victimes et à leurs ayants-droit. Tout d’abord, la réalité est que l’objectif

protection de la personne du chef d’Etat qui, même en monopolisant toutes les responsabilités de l’Etat sans pour autant le porter pour responsable en cas d’infractions ou d’erreurs , peut échapper a toute poursuite. Cependant cette idée d’impunité du chef d’Etat dépend de la définition même de ce dernier et de la variation de ses pouvoirs selon le régime politique à savoir républicain, monarchique, présidentiel ou parlementaire. En effet , le chef d’Etat est la personne (ou rarement l’organe

sociales de la région du MoyenOrient et de l’Afrique. L’environnement économique national a été aussi affecté par les événements du 14 janvier et les retombées de la révolution en Libye. Dans ce contexte globalement incertain, la Banque Attijari de Tunisie a mobilisé tous ses moyens matériels et humains pour vaincre les obstacles et relever les défis suscités par cette conjoncture. 4 A cet effet, elle a entrepris un ensemble d’actions pour juguler les effets de la crise, faire face aux conséquences

doivent pas trop contester le pouvoir en place. et qui ne doit pas devenir populaire. (ex : Cote d’Ivoire) | Libertés abolies (de réunion, d’entreprendre…) | Libertés tolérées et limitées (par exemple, Tunisie/ tant que les constations ne sont pas graves, ça va mais sinon on peut éliminer) | Tunisie : régime fort, puis il peut paraitre sûr de lui donc il peut laisser de marche de mariné) Russie Totalitaire / Inde : démocratie (la plus grande démocratie) II. Les régimes démocratiques  A/

1948 , TUNISAIR est aujourd’hui une valeur sure de l’industrie du transport aérien. Composée de 7 filiales a savoir : Tunis air (la compagnie nationale), Tunisie catering ,Sevenair (compagnie aérienne assurant un service « domestique et international),Tunis air Handling ,ATCT (centre de formation des pilotes), Tunis air technics, Amadous Tunisie. La compagnie de transport aérien Tunis air a été en tant que filiale d’air France .Elle a été nationalisée en 1952 et devenue le principale transporteur

concernant le REGIONALISME | | | Réaliser Par : Cherif KEFI | | | 2009/2010 | | ISITCOMde Sousse LE REGIONALISME Avant propos : Considérons que le régionalisme n’est plus qu’une maladie grave dont soufre notre Tunisie, et qu’il apparaîtra comme un obstacle contre évolution et ça revient carrément à nos mentalités et notre façon de penser et voir les choses. Vraiment c’est bizarre si on fait comparaison entre nous et les autres pays, on va découvrir la déférence

mobilières, assurer la garde des titres, gérer les portefeuilles de valeurs en vertu d’un mandat et animer le marché des valeurs mobilières inscrites à la cote. Par ailleurs, lors des introductions en bourse, les sociétés de bourse assistent les personnes morales faisant appel public à l’épargne dans la préparation des documents d’information destinés au public, ainsi que dans la collecte des souscriptions. Comme société de bourse nous pouvons citer : BMCE CAPITAL BOURSE : Société d’intermédiation en

Pour un ‘Programme d’Appui à l’Interopérabilité Universitaire’ en Tunisie ‐‐oOo‐‐
 
 
 
 
 
 Cadre
général
 
 
 
 
 sic_00523345, version 1 - 4 Oct 2010 du
rôle
des
normes
et
des
standards
d’interopérabilité
pour
 les
technologies
éducatives
et
l’e­Learning Mokhtar BEN HENDA MCf, ISIC, Université Michel de Montaigne Bordeaux 3, France Professeur de l’Enseignement Supérieur, ISD, Université de la Manouba, Tunisie Chairman du groupe de travail WG1 de l’ISO/IEC JTC1 SC36 Chef de