La Place Du Roi Dans La Constitution De 1791

ordre (noblesse, clergé, tiers-état). Les réformes proposées par les députés du tiers-état ayant été refusées par le roi, ils vont se radicaliser en se proclamant assemblée nationale, en jurant de ne pas se séparer avant d’avoir dotée la France d’une constitution (serment du jeu de paume 20 juin) et invitent les autres députés à rejoindre leur cause. 2°L’assemblée constituante (1789-1791): Lorsque les trois ordres se réunissent, l’assemblée nationale devient assemblée nationale constituante. L’année

remettant en cause le pouvoir du roi, ces thèses viennent de grands aristocrates qui considère que le roi doit partagé son pouvoir et développer des théorie sur le rôle plus important que devrait avoir l’aristocratie Assez ancienne : solution indispensable pour maintenir le pouvoir intact. La monarchie a toujours fait l’objet d’attaques. Fénelon: grand aristocrate et Saint Simon: courtisan, il vit à la Cour trouve que le roi a beaucoup trop de pouvoirs, critique la place de + en + importante de la

des prix des céréales et donc du pain. La disette se répand et avec elle la maladie.L’agitation gagne le royaume, entre soulèvements paysans et émeutesurbaines. Par ailleurs, le budget de l’état est en déficit (dépensessupérieures aux recettes) et le roi ne parvient pas à trouver une solutionaux difficultés financières. Il se résout à convoquer les Etats Généraux du royaume (Assemblée des représentants des 3 ordres du royaume) pour le mois de mai 1789.Aux États Généraux, les membres du tiers-état dénoncent

Le transfert de souveraineté du roi à la nation en 1789 1789, en France. Rien ne va plus : partout des pillages et des émeutes. Le peuple éclate et fait entendre sa colère et sa misère au quotidien. Le roi va donc convoquer les Etats Généraux au mois de mai. Les derniers c’était réunis en 1615. Le peuple ce doute bien que cela représente un événement majeur et espère une amélioration. D’ailleurs tout le monde l’espère. Sieyès député du tiers état de la ville de Paris à même publier une brochure

sévère et inflexible" à l'égard des ennemis de la Révolution. PBM : En quoi la Terreur s'inscrit-elle dans le processus révolutionnaire ? (Année charnière 92/93)En quoi la Terreur est-elle une INSTITUTIONALISATION de la justice politique mise en place de manière organisée ? | I - Les préconditions de la Terreur. 1/ Le climat de crise. Plurifactoriel. a- LA GUERRE : -La guerre commence le 20 avril 1792. Se passe mal. Les nobles/officiers ont immigré ("Coblance"??) et manquent à l'appel

le métier, la province voire la ville. Les lois sont différentes en Bretagne et en Languedoc . Ce manque d'unicité de la loi sous l'Ancien Régime est soit le fruit des agrandissements du royaume (le nouveau territoire reconnaît la souveraineté du roi de France et demande à celui-ci le respect de ses coutumes), soit des traditions sociales (par exemple, la noblesse ne paie pas l'impôt de la taille personnelle mais en échange doit payer "l'impôt du sang" c'est-à-dire faire la guerre pour le royaume

la cours du roi, on va amoindrir voir supprimer toutes les autonomies locales, les pouvoirs sont accaparés dans les mains du Roi -> c’est le : « centralisme Bourbonien » ce processus ni donc toute valeur aux pouvoirs locaux. Ce centralisme est mal perçu parce qu’il s’accompagne de la disparition des structures intermédiaires telles que les états généraux et les états particuliers. Les états généraux c’est l’équivalent de notre assemblée nationale, ils se réunissaient à la demande du Roi, ces états

a une période de stabilité et on passe à une période d’instabilité. Ce qu’on entend par constitution, une constitution écrite avec séparation des pouvoirs. Avant 1789 il existait des lois fondamentales du royaume qui fixé le contenu de la répartition du pourvoir, notamment la transmission de la couronne. C’est donc une monarchie héréditaire ( succession de père en fils). C’est le fils ainé qui succède le roi, sauf si il décède. L’autre règle c’est succession de male en male ( argument coutumière

(clergé, noblesse, tiers-état) et amènent avec eux les cahiers de doléance. 17 juin 1789 : Très déçus par les discours du roi et de son ministre Nécker, les députés du Tiers-État se proclament Assemblée nationale. 20 juin 1789 : Les députés de l’Assemblée nationale prêtent le serment du Jeu de Paume, ils jurent de ne pas se séparer avant d’avoir donner une constitution à la France. 9 juillet 1789 : L’Assemblée nationale se déclare Assemblée nationale constituante. 14 juillet 1789 :

aucune de celles-ci mais correspond à une place originale par rapport à toute l’évolution politique et constitutionnelle. Il faut examiner cette évolution pour voir la place de la Vème République. Chapitre 1: L’évolution politique et constitutionnelle : Par rapport à un régime comme celui des Etats-Unis d’Amérique qui comporte une seule constitution (celle de 1787) la France parait extrêmement originale. Elle comprend en effet, une quinzaine de constitution depuis la révolution française. Il faut