La Place Du Roi Dans La Constitution De 1791

aussi radical que celle qui sépare la France de l'ancien régime celle d'avant 1789 de la France d'un régime moderne celle d'apres 1789". Le peuple français est le créateur de l'histoire mais il en n'a payer le prix car depuis 1789, la France a 16 constitution, 20 régime provisoire et autant de révolution. En faite le régime politique français ne s'est stabiliser qu'en 1870 ( la troisieme republique I. La révolution et l'empire de 1789 à 1815 On va détruire l'ordre ancien pour l'ordre nouveau, c'est

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Présentation en trois parties : Grande instabilité politique et constitutionnelle. Les régimes ne sont pas arrivés à réviser une constitution. Il y avait existé 13 constitutions Il y avait souvent des rejets Problème : révolution institutionnelle vers un régime/démocratie. Parlementaire Trois parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814 Bibliographie :

comprendre les racines lointaines. En effet, la France est un pays qui se caractérise par une relative instabilité constitutionnelle puisqu’elle a changé plusieurs fois de régimes politiques mais aussi de Constitution depuis la fin du 18ème siècle et la Révolution française. On dénombre 13 Constitutions différentes à partir de 1789 jusqu’à 1875 sans parler des périodes où il n’existait aucun texte. Mais, comme le font remarquer les auteurs, il faut relativiser ce nombre, les régimes changeant mais

changement de régime : dictature d’un groupe de la convention ⇒ nouvelle constitution ⇒ coup d’Etat ⇒ Nouvelle constitution → Nouvel Empire Il y a donc plusieurs révolutions juridiques. Révolution = période historique. I. L’ANCIEN REGIME L’Ancien Régime possède une organisation qui pourrait être qualifiée de Constitution. Débat très important en 1789 (réformer ou créer une nouvelle Constitution ?). La Constitution au sens de texte écrit et rédigé n’existait pas. En revanche il existait

point de convergence d’une histoire et d’une tradition politique.L’histoire de la France a commencé avant 1789 par des siecles de monachie, mais en 1789 la revolution est au sens propre comme au sens figuré une rupture avec le passé et la mise en place de nouveaux principes. Le revolution 1789 : fondé une société nouvelle = un nouveau regime politique Le point de depart de la revolution : Le 27 juillet 1789 : les etats generaux reunit par louis 16 se declare assemblée nationale constituante=CAP

Le roi et la révolution 1788-1794 Intro : En 1788, la France vit sous le régime de la Monarchie absolue depuis plus de 10 siècles. Le roi, par le sacre, considère que son pouvoir vient de Dieu et qu’il ne peut donc être remis en question. Les Français sont ses sujets, ils n’ont aucune part active à la vie politique de la France. Pourtant, la crise sociale et économique des années 1780, le développement de l’instruction des Français, le travail des philosophes, commence à susciter

peuple contre le pouvoir de Louis XVI et les excès qui en ont découlé, puis nous allons nous intéresser à l’instabilité politique suivant l’arrestation du roi et de nouveau les excès qui ont vu le jour lorsque le peuple se tourne contre lui-même. I. L’antagonisme entre roi et peuple A. Les événements qui précèdent l’antagonisme entre roi et peuple La société et l'Etat sont caractérisés à l’époque par l'inadaptation et le disfonctionnement. On assiste à une exaspération sociale car la structure

nature coutumière qui s’impose à tous y compris le Roi. Ce sont des règles qui se sont formés par les faits, par les crises politiques et successorales. Elles s’imposent au Roi car elles sont dites intangibles. Ceux qui considèrent que les lois fondamentales sont une véritable constitution, ils reprennent le sens matériel : même si elles n’ont jamais été écrites, elles ont un caractère suprême. D’autres vont refuser ce caractère de Constitution : ils considèrent qu’il ne s’agit pas d’une loi formelle :

des gouvernements. Vient se greffer un second découpage, des généralités, à la tête desquelles on trouve un intendant : l’intendant des généralités, qui joue un rôle important dans la monarchie absolue. Il est nommé et choisit directement par le roi, il a le statut d’un commissaire et dispose de nombreux pouvoirs de police, de justice et de finances. C’est une période où la fonction publique est finalement devenue la condition essentielle de l’ascension sociale, c’est une source de richesse

préjugés est soit au nom de la Raison (rationalisme), soit au nom de la nature (naturalisme). Or, l'un des plus grands fondements de l'ancien régime est la religion. De ce fait, il faut, d'apres ces philosophes, faire bouger les préjugés religieux. Le roi est le représentant de Dieu sur terre (le clergé protège les autres par des liens spirituels, la noblesse protège les paysans et le tiers Etat: cultivation). Cependant, cette organisation ne satisfait pas les philosophes des lumières car elle est contraire