La Potestas Sous Les Mérovingiens

Empereur. Rome est alors un empire. 284 : Dioclétien divise l’empire en 4 parties car, trop grand, celui-ci devient trop dur à gérer. 476 : Chute de l’empire romain d’occident dû aux invasions barbares. L’empire romain d’Orient existe toujours d’abord sous le régime de Constantin d’où la capitale Constantinople qui deviendra par la suite Byzance et enfin Istanbul. 1453 : Chute de l’empire romain d’orient. La légende romaine : Le fondateur de Rome est Romulus, un orphelin abandonné avec son

» (dont la Gaule – les Gaulois ne sont donc pas considérés comme des citoyens romains, même si les élites de la Transalpine ont obtenu la citoyenneté). II – Le statut de la Gaule dans l’Empire romain La Gaule est une province romaine, ce qui sous-entend une administration particulière : cette administration est centrée autour de la ville. a) Un statut provincial Après la conquête, les Romains ne se posent pas de question et font de la Gaule une seule immense province. Ils se rendent

enfin, les « colonies » (dont la Gaule – les Gaulois ne sont donc pas considérés comme des citoyens romains, même si les élites de la Transalpine ont obtenu la citoyenneté). A - Un statut provincial La Gaule est une province romaine, ce qui sous-entend une administration particulière : cette administration est centrée autour de la ville. a) Un statut provincial Après la conquête, les Romains ne se posent pas de question et font de la Gaule une seule immense province. Ils se rendent

obligations Des sous distinctions se font : l'obligation 4 sources : le contrat , quasi contrat, délit, quasi délit. Les quatre vis de consentement : La contrainte, le dol , la lésion, l'erreur. Gerard Cornu " les catégories juridiques sont les compartiments de base de la science du droit, elles forment la matière élémentaire du système juridique, celui ci est constitué de notions fondamentales. Si le droit correspond a une structure de pensée c'est qu'il est sous entendu par un réseau

droit du mariage : le mariage peut être conçu comme l’Union de deux familles, ou comme l’Union de deux êtres. Sous l’Ancien Régime, et jusqu’au 19ème siècle, le mariage apparaissait avant tout comme l’union de deux familles. On avait les respectueuses sommations. Dans le domaine du droit successoral : les règles applicables pour le conjoint survivant seront plus ou moins étendues. Sous l’Ancien régime, le sort du conjoint survivant était souvent régi par le contrat de mariage. C’était du domaine

fiction juridique B. La situation de la Gaule au IVe et Ve siècle Présence romaine très ancienne Organisation administrative très hiérarchisée = reflet de la domination romaine Avec crise en Occi, les cités perdent leur autonomie et tombent sous la tutelle des fonctionnaires impériaux Décadence de la ville. Naissance d’un nouveau cadre eco, la villa = grand domaine. Propriétaire protége petits paysans. Les maîtres accroissent leur richesse foncière et gagnent pouvoir pol.Ils vont s’allier

Thessalonique 4ème siècle : doctrine de l’interventione peccati mise en place par Ambroise, évêque de Milan. 5ème siècle jusqu’au 9ème siècle : Loi salique mise en place ss le règne de Clovis : loi pénale + droit privé. 5ème siècle jusqu’au 8ème siècle : MEROVINGIENS et prince d’hérédité de la couronne. 8ème siècle Charlemagne 9ème : les rois ont perdu leur capacité de légiférer à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les accaparer. 843 Partage de Verdun

politique la question de la transmission du pouvoir est très délicate. Plusieurs procédés ont été utilisés tour à tour : le système de l’hérédité avec un certain nombre de règle, le système de l’élection (notamment sous les Carolingiens) et même la méthode du tirage au sort (sous les Mérovingiens). Ces modes de désignation et leur caractère plus ou moins efficace ne sont pas sans influence sur la nature du régime et sur le fonctionnement du régime ce qui explique que les théoriciens se soient tant penchés

récupèrent le pouvoir et prétendent continuer le gouvernement sans Empereur. Lutte pour savoir qui sera le plus digne de prendre le pouvoir. Les chefs francs deviennent rois et fondent une dynastie. Le premier roi est Clovis, il fonde la dynastie Mérovingienne (Mérovée grand père de Clovis). Cette Époque Franque est aussi appelé le Haut Moyen-Age. Époque féodale : le pouvoir est éclaté dans les fiefs (petits territoires) tenus par des Seigneurs. Bas Moyen-Age (13ème – 15ème) : période essentielle car

PARTIE 1 Table des matières Partie 1: Le progressif écroulement de l'autorité publique (5ème-11ème)..........................................5 Chapitre 1: Les Mérovingiens.........................................................................................................5 Section 1 La société mérovingienne..........................................................................................6 1. Une économie fragile........................................................................