La Potestas Sous Les Mérovingiens

mœurs des citoyens. À partir de 494, les plébéiens obtiennent leur propre  magistrat, les tribuns.  Ils sont au nombre de  10, élus pour une année par  les plébéiens. Les magistrats sont investit d'un pouvoir de contraindre qu'on  appelle   la  « potestas »,   puissance   dont   le   contenu   varie   avec   la  magistrature. Le   troisième   élément   sur   lequel  se   fonde   la   république  romaine  sont   les   assemblées   des   citoyens   qu'on  appelle   « les   comices ».  Les  comi

chose publique, ou la chose du populus, le peuple constitué de l’ensemble des citoyens de Rome. Ces citoyens détiennent seuls le pouvoir de décider en commun des affaires de la collectivité, qu’elles soient politiques, religieuses ou militaires. Sous l’Empire, régime succédant à la République romaine (cinq siècles) à la fin du ier siècle avant J.-C., l’Empereur administre la Res Publica. Selon la formule des juristes, l’Empereur est titulaire d’une charge publique, d’une fonction officielle qui

d'exploiter les richesses gauloises. B. L'administration provinciale de la Gaule La Gaule, une fois conquise par Rome, va avoir un territoire organisé et divisé en provinces romaines. Les cités de Gaule cessent d'être indépendantes et tout passent sous la domination de Rome. Les Romains divisent la Gaule en 4 provinces: La Narbonnaise: La plus ancienne province romaine, conquise au IIe siècle avant J.-C. Elle ne pose aucun problème et est complétement romanisée. Les Trois Gaules: la Lyonnaise

recherche pure. Fondamentaux=principes, fondements qui constituent les principes d’une doctrine. Fondamentaux du droit : la grammaire (règle d’une langue, l’ensemble des règles d’un art, d’une technique, socle de connaissance d’où s’induit tout et sous lequel on ne peut pas construire ; sans ce socle on ne peut rien construire de solide. Elle sert à comprendre, à simplifier, à se repérer quand on est perdu, c’est une sorte de boussole) de cette science complexe. Quels sont les grands principes

division faite par les juristes entre droit public et droit privé. Cette division est connue déjà avec les romains, puis disparait avec l'empire germanique, puis le droit public est réapparu à la fin de l'époque franque pour renaitre véritablement sous l'ancien régime, son sommet étant atteint avec la révolution française. L'administration ne fait pas partie du droit privé mais bien au droit public (ensemble des règles qui préside à l'organisation de l'Etat, qui fixe le statut et les compétences

incarnait la religion commune à tous les royaumes Européens et car l’universalité de l’Eglise contenu dans la doctrine a été conforté par la romanisation de l’Eglise. L’Eglise est née et s’est développé dans l’Empire romain qui n’a pas toujours été sous un empereur Payen car dés 313 Église été reconnu pas Constantin comme religion licite et l’empereur Théodoza 380 par l’Edit de Thessalonique en fait la religion officielle de l’Empire romain. Christianisation de l’empire et romanisation également

personne. les Romains distinguaient plusieurs puissance: celle du mari et du père dans la famille: la patria protestas. Le pater familia exerce l'autorité sur sa femme et ses enfants. La puissance du maître sur ses élèves, voir sur ses esclaves(dominica potestas: la puissance du maître). Ces deux puissances sont des puissance limités, la puissance de l'Etat elle est illimité, 'souveraineté': en latin "imperium" droit de commander sans limite. L'Etat peut s'auto-réguler. C'est la spécificité de l'Etat, le

Droit: l'Europe médiévale 3 périodes: • Merovingienne • Les institutions : La période carolingienne • Les capésiens Cadre géographique : empire byzantin, le saint empire germanique, le royaume anglo-normand, Section 1 : La chute de l’empire romain d’occident : continuité et rupture. § 1: Contexte historique de la chute de l’empire romain Il eu des crises dans l’empire romain et certaine personne ont voulu tenter des reformes par les Gracques. Au court de cette

l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens : France, ItalieRome a forgé une tradition juridique - des raisonnements - des institutions

DEPART, LE POUVOIR À ROME §1: La Rome républicaine 509 à 27 avant JC A.Les institutions de la République 3 éléments constituant le gouvernement. 1. Les magistratures Il faut préciser qu’une magistrature s’accompagne du concept de « potestas » c’est- à- dire la puissance. En soi cela dépend de chaque magistrature. C’est une notion de capacité d’agir et une notion de hiérarchie. Ces magistratures présentent différents caractères : - Elles sont électives et annuelles dans l’ensemble