La Première Constitution De 1791

discours du roi et de son ministre Nécker, les députés du Tiers-État se proclament Assemblée nationale. 20 juin 1789 : Les députés de l’Assemblée nationale prêtent le serment du Jeu de Paume, ils jurent de ne pas se séparer avant d’avoir donner une constitution à la France. Le Serment du Jeu de Paume le 20 juin 1789 9 juillet 1789 : L’Assemblée nationale se déclare Assemblée nationale constituante. 14 juillet 1789 : Prise de la Bastille, prison parisienne symbole de l’arbitraire royal. La Prise

le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. C'est un moment fondamental de l’histoire de France, marquant la fin de l'Ancien Régime, donc du Royaume de France, et le passage à une monarchie constitutionnelle puis à la Première République. La Révolution française mit fin définitivement à la monarchie absolue et temporairement à la royauté, mit fin à la société d'ordres et aux privilèges. Avec la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, elle proclama l'égalité des

divisés en trois ordres qui sont la noblesse, le clergé et le tiers-états il y a donc une inégalité au sein du peuple français. Comment la France est-elle passé de la monarchie absolue à la monarchie constitutionnelle ? Dans un premier temps, la première partie sera consacrée à la monarchie absolue qui va donc évoquer le début de Janvier 1789, la deuxième partie sera elle consacrée aux changements qui ont mené vers la monarchie constitutionnelle, puis la troisième parties sera consacrée à la fin

en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs? Dans un premier temps nous nous intéresserons aux événements survenus dans la période des états généraux à la constituante (I) puis dans un second temps nous nous pencherons sur la première république, période de la convention (II). I) Des états généraux à la constituante. Nous traiterons tout d'abord d'une évolution certaine...(A) pour ensuite voir dans un (B) que celle-ci … est mitigée.

L’étude de la première phase de l’histoire constitutionnelle française 1789-1988 En France, on peut considéré qu’on a eu plusieurs phase. Une domination du législatif, une deuxième phase lié à la réaction de l’exécutif. Enfin, la collaboration permettant l’équilibre des pouvoirs. On va appliquer ce schéma trois fois, ce qui va emmené à l’existence d’un cycle juridico politique en France. Le cycle de domination du législatif durant 1789-1795 Domination qui va se solder par un échec qui

, la république , l'empire jusqu'à ce que le régime républicain soit définitivement étable en 1864 . Titre I : De la révolution à la fin du second empire Chapitre I : La fin de l'absolutisme et la première constitution française La première constitution française a été adopté en 1791 . Section I : Le déclin de la monarchie absolue I / Les contextes A / Le contexte social A la veille de la révolution française la population est répartie en 3catégories ( ordres ) : le clergé

de la volonté générale. Chaque individu accepte de se soumettre à la volonté générale et ils acceptent de se soumettre à la décision de la majorité car elle a toujours raison. Chacun peut s'exprimer sans représentants. Suffrage universel. La Constitution de 1793, institue le suffrage universel. Souveraineté populaire : traduit volonté momentanée, des citoyens vivants. Ell est donc incompatible avec le principe monarchique. B. Théorie de Sieyes (Souveraineté nationale). Souverain, appartient

LA NOTION DE CONSTITUTION 1. Le règne de la constitution . Le professeur Gicquel, n’hésite pas à écrire que la constitution domine l’architecture juridique des Etats modernes : « son règne a succédé à celui de la loi »[1]. Elle a pris sa revanche sur l’arbitraire du parti unique en Afrique, et en Europe de l’Est. 2. Préalables terminologiques. a) La distinction constitution écrite / constitution coutumière. - La constitution écrite : décrit les règles de gouvernement, et les droits des individus

aussi radical que celle qui sépare la France de l'ancien régime celle d'avant 1789 de la France d'un régime moderne celle d'apres 1789". Le peuple français est le créateur de l'histoire mais il en n'a payer le prix car depuis 1789, la France a 16 constitution, 20 régime provisoire et autant de révolution. En faite le régime politique français ne s'est stabiliser qu'en 1870 ( la troisieme republique I. La révolution et l'empire de 1789 à 1815 On va détruire l'ordre ancien pour l'ordre nouveau, c'est

Toute une série d’événements conduisent à une monarchie constitutionnelle. Le premier événement s’inscrit dans le contexte de l’ouverture des Etat Généraux (assemblée représentative des trois ordres), le 5 mai 1789, qui aboutie à une première déception. Alors que les Etats Généraux attendent une réforme profonde de la France, le roi quand à lui attend l’acceptation d’un nouvel impôt. Le 6 mai la demande du Tiers, quand au vote par tête et non par ordre est rejetée. Le vote par tête permettrait