La Première Constitution De 1791

(1789-1799) La révolution Française est de 1789 à 1799. C’était Louis XVI qui régnait. Mais comme le roi n’était pas assez puissant le peuple se révolte. Ils ne veulent plus de monarchie absolue donc il y aura une monarchie constitutionnelle en 1791. Mais le peuple n’est toujours pas content donc il veut la république. La monarchie absolue est quand il y a juste une personne qui règne, le roi. Le 5 mai 1789 il y a une séance d’ouverture des Etats Généraux. Il y a un demi des députes qui appartiennent

Cours de Vie Politique Première année 2012-2013 Introduction générale Titre Préliminaire : Présentation du cours de Vie politique et de l’examen de fin de semestre I – Le cours de la Vie Politique française a pour objet de présenter les rapports, le paysage et les acteurs politiques (chefs d’Etat, ministres, députés, juges constitutionnels, citoyens…) français contemporains. En effet, la vie politique est constituée par les rapports entre les différents acteurs politiques et par

la révolution. Le tiers état se déclare " Assemblée Nationale". L’Abbé Sieyès et Mirabeau sont élus député du tiers état malgré leur classe sociale. Le 20 juin, le serment du jeu de paume oblige le roi à partager sont pouvoir. Le 23 juin c’est la première reculade royale. Puis le 27 juin Louis XVI accepte le contrôle des députés de la nation, ce changement politique met fin a la monarchie absolue de droit divin. Après le 27 juin et l’acceptation de Louis XVI pour le contrôle des députés de la nation

lancer la Révolution. En effet c'est lui qui, pour surmonter la crise économique et financière secoue le royaume, convoque les États Généraux et demande aux Français de rédiger les Cahiers de Doléances. Il suscite un espoir, bien vite déçu lors des premières réunions à partir du 5 mai 1789 à Versailles. L’Assemblée Nationale se créé en Juin, le serment du jeu de Paumes est mis en place le 20 juin. Le roi refuse le vote par tête et ne fait aucune proposition intéressante. Le 9 Juillet 1789, il pousse

l’Hérault en 1790 où il était chargé de surveiller la vente des biens nationaux. Elu député de la législative en 1791 puis de la Convention en 1792, il vote la réclusion à vie lors du procès de Louis XVI. Il est membre du Tribunat dont il devient le président en 1801, et secrétaire en 1803. Un Tribun est un membre du Tribunat. Le Tribunat est l’une des trois assemblées créées par la Constitution de l’an VIII et conservé, mais modifié, par celle de l’an X. En 1804, cette assemblée est composée de 50 membres

au profit de « tribunal » et « jugement »3. Cependant, à partir de la Constitution de l’an XII, les termes de l’Ancien Régime sont de nouveau utilisés4. Le tribunal criminel sera remplacé par la Cour d’assises instituée par le Code d’instruction criminelle de 1808. Toutefois, cette cour ne sera mise en place qu’avec l’entrée en vigueur du Code pénal de 1810 c’est-à-dire en 1811. Le décret des 16-29 septembre 1791 concernant la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement

française et l’union européenne. Histoire du droit de vote en France : 1791 : En 1791, la France est gouvernée par une monarchie constitutionnelle mise en place par la Constitution des 3-14 septembre 1791. Monarchie constitutionnelle : Une monarchie constitutionnelle est un type de régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l'État, mais où une constitution limite ses pouvoirs. Constitution : C’est un texte rédigé qui fixe l’organisation et le fonctionnement d’un

évidence qu’un dogme pour la majorité des états, avec son instauration par l’article 16 de la DDHC (1789) qui déclare « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution », il apparait que sous la révolution cette « recette » constitutionnelle n’a pas nécessairement été homogène. Puisque la définition de ce concept semble avoir varié avec les régimes révolutionnaires, nous nous demanderons ici dans quelle mesure

l'histoire politique et conventionnelle de la France fut chamboulée de part de nombreuses révolutions et changements de régime. Au cours de cette période, quinze constitutions seront rédigées avec une persévérance incroyable des auteurs de se faire entendre. Ces constitutions qui, normalement, auraient dû s'inscrire dans le temps (La Constitution des États-Unis est toujours en vigueur aujourd'hui) sont des images des combats politiques menés par leurs constituants pour donner de nouvelles institutions

L'Assemblée Législative La course à la guerre La chute de la monarchie Automne 1791 - Eté 1792 Bilan de la Constituante Le travail accompli est immense. On est passé en 26 mois d'une monarchie absolue de droit divin s'appuyant sur un système féodal à une monarchie constitutionnelle à peu près égalitaire (distinction entre les citoyens actifs et les passifs). L'édifice est cependant bancal et ne peut qu'entraîner des évolutions ou des révolutions. Les différents problèmes qui surgiront