La Première Constitution De 1791

classification des hommes nés entre le 5ième et le 10ième car on a un statut en fonction de la fonction qu’on assume. Au moyenâge on considère la société comme un corps humain et pour qu’il puisse vivre il y a un certain nombre de choses à faire, la première et de gagné sa place au paradis donc il faut que certains prient (clergé), il faut éviter de se faire tuer donc mission de faire la guerre (noblesse) et enfin il faut qu’ils mangent donc qu’on cultive, ceux qui travaillent (tiers état). Cette structure

libéralisme espagnol: Cortès de Cadix et Constitution de 1812Historia Constitucional (revista electrónica), n. 4, 2003.http://hc.rediris.es/04/index.html LE DEBAT IDEOLOGICO-HISTORIOGRAPHIQUE AUTOUR DES ORIGINES FRANÇAISES DU LIBERALISME ESPAGNOL: CORTES DE CADIX ET CONSTITUTION DE 1812 Jean-René Aymes I. INTRODUCTION.- II. LA POLEMIQUE A CHAUD.- 2.1. Les libéraux sur la défensive.- 2.2. Les dénonciateurs.- III. LA POLEMIQUE DURANT LA PREMIERE MOITIE DU XIX° SIECLE.- 3.1. La défense,

Le texte étudié est un article de la revue « Pouvoirs », paru en 1989 s’intitulant « Le contenu des Constitutions : variables et constantes ? ». Ce dernier a été rédigé par un auteur français, Philippe Ardent, co-fondateur de la revue d’études constitutionnelles et politiques « Pouvoirs » avec Olivier Duhamel. Philippe Ardant, né en 1921 et décédé en 2007, était un juriste français spécialisé dans le droit constitutionnel. Il a été professeur aux Facultés de droit des Universités de Poitiers, de

essayerons de montrer que le mouvement Sans-culottes a toujours eu un rôle porteur dans les différentes institutions politiques qui se sont succédées de 1789 à 1794 avant de disparaître de la scène politique. Nous verrons dans une première partie que de 1789 à 1791 la révolution à été portée et supportée par les Sans-Culottes à l’encontre de la Monarchie Absolue I)1789-91 : une révolution portée et supportée par le mouvement Sans-Culottes à l’encontre de la Monarchie absolue 1) 1789 : une année

Comment le droit de vote est-il devenu universel ? 1791 : suffrage censitaire En 1791, la France est gouvernée par une monarchie constitutionnelle mise en place par la constitution des 3-14 septembre 1791. Dans ce régime, la Souveraineté appartient à la Nation mais le droit de vote est restreint. Le suffrage est dit censitaire. Seuls les hommes de plus de 25 ans payant un impôt direct (un cens) égal à la valeur de trois journées de travail ont le droit de voter. Ils sont appelés « citoyens actifs

 Groupe 13 Quel est le rôle de la Constitution ? La Constitution est la norme suprême, elle est la structure de l’état, organise, et garantie les droits fondamentaux des individus. La Constitution est un texte qui fixe d’une part l’organisation et le fonctionnement de l’état et d’autre part unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de l’État. En France, la constitution est valable sur tout le territoire et s’applique

3 septembre 1791 : Constitution formant une monarchie constitutionnelle (Assemblée législative s’ajoute au pouvoir du Roi) 21 septembre 1792 : Abolition de la Monarchie Début de la Ière République. 1792 – 1795 : Convention nationale (Assemblée chargée de rédiger une nouvelle Constitution) * Montagnarde, dominée par le Comité de Salut public de 1793 à 1794 (période de « Terreur ») * Thermidorienne 1794-1795 1795-1799 : Directoire (Constitution de l’an III le

l'ensemble des règles constitutionnelles. 5Ème république → Constitution du 5 oct 1958. En France, on a une histoire constitutionnelle assez riche. Depuis la première Constitution de l'époque moderne (la Constitution de 1791) la France a connut preque toutes les sorte de régimes et donc un grand nombre de textes constitutionnels. (ex : charte, loi..) → on a connut une 15aines de textes ≠ aux états unis la même depuis longtemps. Notre Constitution actuelle a été précédée par d'autres et donc à une évolution

AMBIGUË DE LA SOUVERAINETE Nous verrons en quoi la chute des structures communautaires de l’Ancien Régime suivie de la proclamation des droits de l’Homme et du citoyen laisse place aux principes originels de la souveraineté nationale reprise dans la constitution de 1958 puis les compromis édictés entre les principes de souveraineté nationale et souveraineté populaire. A – Principes originels de la souveraineté nationale - Montesquieu : prône la notion de liberté individuelle au 18ième siècle : le peuple

DISCOURS DU 13 MAI 1791 DE ROBESPIERRE A LA CONSTITUANTE Passage étudié : depuis « Dès le moment où dans un de vos décrets » jusqu’à « ni la nation, ni les colonies, ni l’humanité entière ». Introduction : en 1791, année de ce discours, la Révolution a brisé la monarchie absolue, créé une Nation, aboli les privilèges, rédigé la « Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen » et nationalisé les biens du Clergé. Cependant, demeure la pratique de l’esclavage des Noirs dans les colonies