La Preuve Pénale à L époque Franque

droit ← Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime

Licence de Droit. Première année. Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD. PRESENTATION GENERALE DU COURS. 7 SECTION 1 : REPERES CHRONOLOGIQUES. 8 I. L’Antiquité greco-romaine. 8 II. Le Moyen-Âge. 10 A/ Le Haut Moyen-âge. 10 B/ Le Moyen-âge classique. 10 C/ Le Bas Moyen-âge. 11 III. L’époque moderne. 11 IV. L’époque contemporaine. 12 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 13 I. La justice

Licence de Droit. Première année. Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD. PRESENTATION GENERALE DU COURS. 5 SECTION 1 : REPERES CHRONOLOGIQUES. 5 I. L’Antiquité greco-romaine. 5 II. Le Moyen-Âge. 6 A/ Le Haut Moyen-âge. 6 B/ Le Moyen-âge classique. 6 C/ Le Bas Moyen-âge. 7 III. L’époque moderne. 7 IV. L’époque contemporaine. 7 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 7 I. La justice commutative

Chapitre 1: Les royautés franques (5es - 9es). I. Rappels historiques. De nombreuses invasions barbares débutent, une sorte de migration des peuples de l’est qui commencent a entrés dans l’empire romain qui se retrouve assez vite submergé. Le roi des Wisigoth, Alaric 1er finit par entrer dans Rome et la pille. Sachant qu’il ne peuvent lutter, l’empire décide de les intégrer à l’armée romaine. De plus, une autre menace plus grande plane avec les huns commandés par Attila chef sanguinaire

Histoire du droit B) Les premières codifications des lois Il existe deux pb : - Abondance de législation impériale et sa croissance ont pour effet de rendre difficile la connaissance des lois - Grave insuffisances liées à la diffusion du droit, car pas mêmes moyens de communications. En réalité depuis la fin du deuxième siècle, les juristes ont ressenti le besoin de rassembler des actes créateurs de droit. Comme le droit c’est constituer progressivement, ces auteurs ont tentés de regrouper

d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance)

ignore ce qu'est le droit, pourtant le droit existe aussitôt qu'existe une société, aussi petite et inorganisé soit elle. Au fond qu'est autorisée tout ce qui ne nuit pas à autrui. Si la règle est transgressé, on entendra souvent « c'est pas juste ». la 2e idée qui vient c'est l'idée que l'équité a été rompu, quelque chose d'injuste a été crée. Qu'attend la victime ? Une sanction pour rétablir la justice. L'attente d'une intervention d'une autorité supérieur pour rétablir un équilibre. Qu'est ce que

retracer la naissance de ces solutions juridiques mais permet aussi de mettre en contact la règle et la société. Elle permet d’échapper à une vision purement technique du droit. L’histoire enseigne l’expérience. Toutes ces notions ont une histoire, pour certaines récentes, pour d’autres beaucoup plus anciennes. Chaque époque de l’histoire apporte ses propres éléments à la construction d’un droit, construction qui s’est faite de manière chronologique. -influence de Rome dans l’élaboration de notre

wenzel@univ-avignon.fr Examens : 2 notes, la première (1/3 de la note totale, QCM de 20 min) le 8 novembre et le deuxième le 13 décembre (commentaire de citation). Introduction 3 Titre 1 : Justice à « l’ancienne » 4 Chapitre 1 : Les héritages lointains 4 I. La justice à l’époque « des naissances du droit » 4 II. Justice des hommes, justice de Dieu : les Hébreux. 4 III. L’apport des cités grecques 4 Chapitre 2 : La justice chez le « peuple du droit » 5

période longue où l’évolution a consisté à passer d’un droit religieux à un droit « laïque ». le droit est un droit oral, ce droit est détenu par les pontifes. C’est un droit très coutumier. C’est un droit formaliste car c’est un droit oral. Au départ tout le pouvoir est concentré dans les mains de quelque uns (les patres). Le droit commence à devenir écrit. La loi des 12 tables en -450 : la caractéristique de cette loi est de rendre le droit écrit. En 500 ans il y a eu 800 textes de loi, c’est pour