La Securite Juridique Des Transactions

judiciaire PIB : Produit intérieur brut SNC Finances: TCP/IP: USENET: User’s NETwork WWW: Word Wide Web YAHOO: Yet Hierarchically Officious Oracle TABLES DES MATIERES PRINCIPALES ABREVIATIONS 4 Introduction : 7 Partie I : LE REGIME JURIDIQUE DE CYBER ESCROQUERIE 9 Chapitre I : Qu’est ce que le cyber escroquerie : 9 Section 01 : Utilisation des moyens frauduleux : 10 Paragraphe 01 : Le hameçonnage : 10 a) Usurpation d’identité : 10 b) Harcèlement en ligne : arnaques par webcam

particulières 15 Structure de l’entreprise : discussion des différentes formes juridiques applicables 21 Continuité d’exploitation 22 Fiscalité 24 Intégration des nouvelles technologies 26 Contrôle interne, TI et processus clés 26 Problèmes d’éthique 30 Autres points à considérer 31 Conclusion 31 Annexe 1 : Tableaux descriptifs 32 Tableau 1 : Proportion (%) des établissements hôteliers selon la forme juridique de l'exploitation pour l'année 2008 32 Tableau 2 : Le secteur hôtelier et

PCI QSA, Lead Auditor ISO 27001, CISA, ITIL Président du chapitre marocain de l’AILCC 27 Juillet 2010 Démystification de la cybercriminalité Les multiples visages de la cybercriminalité L’écosystème de la cybercriminalité Agenda Les ripostes juridiques Vers la confiance numérique Conclusion Questions 2 1. DEMYSTIFICATION DE LA CYBERCRIMINALITE 3 1. Démystification de la cybercriminalité La cybercriminalité est une activité en pleine croissance Quelques caractéristiques L’arrivé du Web

conditions d’émergence du droit du travail 1789 : égalité juridique mais un Révolution d’inspiration libérale (cf. 1791 Loi Le Chapelier). Lois relatives au travail = loi de police (livret ouvrier) 1804 : Code civil, le contrat source d’obligations mais pas de contrat de travail (contrat de louage de services et condition juridique du serviteur) Les révolutions industrielles : le travail devient un fait social total L’absence de régulation juridique (pas d’intervention de l’Etat Les lois fondatrices Loi

disposition des commerçants. C’est en codifiant des pratiques du commerce international et en les érigeant en un ensemble de règles internationales que les incoterms sont nés. Donc, les incoterms résultent d’une codification des modalités d’une transaction commerciale. En fait, il s’agit d’un type de contrat de vente choisi par les parties et comprenant un certain nombre d’obligations. Les incoterms désignent les points à partir desquels le risque et la responsabilité du chargeur, du transporteur

certaines conditions. En effet, elles doivent porter sur un nombre de titres au moins égal à la Taille Minimum de Blocs (TMB). Cette dernière est définie par la Bourse de Casablanca pour chacune des valeurs et par référence à l'historique du volume des transactions.  Aussi, elles doivent être conclues à un cours inclus dans la fourchette des prix moyens, issue de la feuille de marché (Marché Central). On peut dire que la bourse a commencé au XIIe siècle, en France où les courtiers de change étaient chargés

organigramme : 10 2. Performances et réalisations : 12 3èmePARTIE : PRÉSENTATION DES SERVICES VISITÉS Le service clientèle : 16 I. Les étapes d’ouvertures de compte entreprise : 16 1. La convention : 16 2. Les formalités juridiques : 17 3. Les procédures de mise en place du compte : 19 II. Les produits vendus par la BMCI : 20 1. Les cartes de crédit : 20 2. Les packages : 21 3. Les assurances : 23 Le service commerce international : 24 I. Le Trade

LA VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT (VEFA) LA VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT (VEFA) Introduction Première partie : l’encadrement juridique de la VEFA Chapitre 1 : le régime juridique de la VEFA Section 1 : le contrat préliminaire Section 2 : le contrat définitif Chapitre 2 : les garanties de la VEFA Section 1 : les obligations du vendeur Section 2 : les droits et obligations de l’acheteur Deuxième partie : lecture critique de la loi 44-00 Chapitre1

PROMOTION 2009 SOMMAIRE INTRODUCTION 5 1. L’entreprise Edor Granulats 6 a. Présentation du groupe Edor 7 b. L’activité Granulats 11 c. Organisation Juridique de Edor Granulats 17 2. Les Prix de Cessions Internes 19 a. Enjeux Actuels 20 b. Différentes Méthodes de valorisation 20 c. La Politique de prix de transfert de Edor Granulats 24

UNIVERSITE HASSAN II AIN CHOCK Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Casablanca Economie et Organisation de l’Entreprise (Semestre 1) Professeur : Tarik QUAMAR Année Universitaires : 2011-2012 1 Plan de la première partie : Partie I : L’entreprise et son environnement 1. L’analyse de l’entreprise 1.1. Définition et approches de l’entreprise 1.1.1. Définition de l’entreprise dans la théorie économique 1.1.2. Les approches de l’entreprise 1.1.2.1. L’approche traditionnelle