La Seigneurie Du 11ème Au 13ème

Première Partie : le droit de l’ancien régime Chap. 1 : le droit et le Roi L’importance de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles

centralisé et assistent à l’éclatement seigneurial : Normandie, Flandre… La Normandie est vue comme modèle de la réorganisation du pouvoir capétien. Mais dans la majorité des autres régions, c’est le système de la seigneurie châtelaine qui s’impose, au Xème et XIème siècles. I. La seigneurie châtelaine et banale A/ Transformation du cadre et du fondement du pouvoir L’insécurité progressant, on élève des places fortifiées dans les campagnes. Les constructions de ces châteaux est ordonnée par le

volonté de s’identifier à un même population). 2/ Un territoire Pour qu’il y ait un État, il faut aussi un Territoire= espace géographique à la fois délimité et stagne. La notion même de territoire n’a fait son appariation en droit français qu’au 13ème siècle. 3/ Il faut un Gouvernement. Ce gouvernement c’est une personne morale ne relevant pas du droit commun. Cette personne morale, détient la puissance absolue de commandement mais se doit de respecter le Droit. Partie I : Le triptyque originaire

(Célèbres expressions : « Les bras m’en tombent », « baisser les bras ») L’ordalie par le duel judiciaire : Les deux individus combattent et le perdant est le coupable. Ces ordalies bilatérales ont duré officiellement jusque Saint Louis, au milieu du 13ème siècle. Les peines Les peines privées Le Wergeld : une peine privée. Signifie en allemand « le prix de l’homme ». C’est une sanction pécuniaire qui rachète le crime d’un homme. Par exemple : Si l’on coupe le doigt d’un archer ou de quelqu’un

75010 Paris tél : 01 53 19 26 44 courriel : ppe.clic.10@paris.fr Point Paris Emeraude du 11ème. CLIC Centre d’action sociale de la Ville de Paris 130 avenue Ledru-Rollin 75011 Paris tél : 01 53 36 51 19 courriel : ppe.clic.11@paris.fr Point Paris Emeraude du 12ème. CLIC Hôpital Rothschild (AP-HP) 33 boulevard de Picpus 75012 Paris tél : 01 40 19 36 36 courriel : ppeclic.12@rth.aphp.fr Point Paris Emeraude du 13ème. CLIC Association Point Paris Emeraude 17 rue Rubens 75013 Paris tél : 01 45 88 21 09

la pratique les exceptions sont nombreuses car les seigneurs ont intérêt à ce que le nombre d’esclaves augmente. Dans la mesure où le mariage n’est pas susceptible de porter atteinte à leurs intérêts, les seigneurs accordent le mariage. A partir du 11ème siècle, l’Eglise interdit à un maitre de séparer de manière autoritaire les époux serviles. Elle favorise le mariage à ce niveau. Beaucoup d’époux trouvaient refuge dans l’Eglise et la pratique devait être courante car en 540, Concile d’Orléans, ont

l’empire : l’Europe au Moyen Age Entre le 11ème s et la fin du Moyen Age on trouve dans l’ensemble peut de texte portant sur l’Europe. On parle plus volontiers de chrétienté. Deux hypothèses pour expliquer cette mutation progressive dans le vocabulaire. D’abord elle n’apparait plus comme une unité politique depuis la dislocation de l’empire romain traitée de Verdun. D’autre part à partir de ce qu’on appelle la réforme grégorienne Grégoire 7 entre le 11ème et 13ème s les papes ont réussis à imposer la

fr Principaux handicaps accueillis : toutes déficiences PARIS 11ÈME Institut médico éducatif Aide aux enfants paralysés 1 rue de la Croix Faubin 75011 PARIS 01 53 27 36 50 aepsecretariat@yahoo.fr Principaux handicaps accueillis : déficience motrice et polyhandicap PARIS 11ÈME Centre médico psycho pédagogique Delépine - UGECAMIF 16 impasse Delépine 75011 PARIS 01 55 25 16 00 Principaux handicaps accueillis : toutes déficiences PARIS 11ÈME SESSAD de l’AVVEJ 16-16 bis avenue Parmentier 75011 PARIS 01

et l’écriture aussi. -Dangers arrivent : guerriers = barbares qui exercent des pressions sur les frontières du nord ; les mèdes à l’Est et un roi chaldéen reconquière la Babylonie au Sud. b. L’empire mède et l’empire néo-babylonien (612-539) (11ème période historique) -Nouvelle dynastie en Babylone en 626 = Chaldéens venus de l’extrême sud. Apogée atteint avec Nabuchodonosor 2. Il pratique déportation : juifs coupables de s’être braqués contre lui en 527. -Roi Nabonide = dernier roi chaldéen

commission, compilation très importante, décisions impériales, jurisconsultes. Ce travail ne parviendra toutefois pas en Occident au 6ème siècle, les communications sont rompues. Le droit romain compilé par Justinien ne sera connu qu’à partir du 12-13ème siècle, et les juristes vont pouvoir s’appuyer sur ces textes, retrouvés miraculeusement. Donc en Occident, le droit est plus appliqué.Ces réalisations limitées ne sont pas totalement remplacées par les actions des rois d’alors. Ils essaient de le