La Seigneurie Territorial

concurrent au roi de France. Par ce mariage, Henri II règne sur un territoire qui s’étend de l’Ecosse aux Pyrénées, comprenant l’Angleterre, L’Anjou, le Maine, La Normandie, L’Aquitaine et la Bretagne, et plaçant le roi de France en infériorité territoriale pendant près d’un demi-siècle. Il fallut attendre l’action de trois grands Rois : son fils Philippe II, Louis VIII « Le Lion » et Louis IX pour redresser la situation et arriver à réduire les conséquences de cette lourde décision. En effet les

les alentours. Le roi est a la tête de ces royaumes & tout autour c'est les vassaux I/ La situation fragile du Roi dans son domaine Domaine du Roi, c'est le royaume de France. C'est un seigneur comme les autres, à l'époque, c'est une grande seigneurie. La seule particularité est qu'il a le titre de Roi. Les limites de ce territoire (géographique) c'est Orléans au Sud, l'Oise au Nord. Sur ce territoire, dans ce petit royaume de France, à l'intérieur de ce territoire , le Roi est confronté à la

888. L’Italie est exclue de la question. La Germanie est en expansion vers l’Est, l’empire est rétabli en 962 par Otton Ier. Le royaume de Bourgogne est accaparé par Conrad II en 1032. La France est divisée en une multitude de principautés et de seigneuries. Le sujet s’achève au début du XIIe siècle. Pour l’empire, on peut fixer la limite à la mort d’Henri IV (1106) mais il faut connaître le concordat de Worms (1122) qui met fin à la Querelle des Investitures. Après l’intégration de la Bourgogne dans

qui est le droit administration. C’est le droit qui régit, qui règle l’organisation et le fonctionnement des collectivités territoriales (commune, région, communauté d’agglomération…..) dans leurs rapports avec les parti public. Les droits des finances publics : droit qui fixe les règles relatives au budget de l’état, des administrations publics et des collectivités territorial. Droit des libertés public : c un droit qui contient un certain nombre de droit fondamentaux et de liberté fondamentale

chacune d’entre elle conserve son droit propre et chaque personne est jugé selon le droit du groupe ethnique auxquelles elle appartient. 1er constat : Ce système ne régit pas l’ensemble du droit et notamment il y a un domaine d’application territoriale : celui du droit public. Elles sont toutes soumises au même roi, à la même organisation judiciaire. A l’intérieur il y a la composition des jurisprudences qui permet de prendre en compte les ethnies. 2e constat : le principe de la personnalité

necessita9s). Les coutumes médiévales sont nées de la pra9que, n’ont pas été inventé par des juristes ni imposées par les seigneurs. Elles sont le fruit de rapport de force et de droit dans un cadre spécifique qui est clos sur lui-même, le cadre de la seigneurie. Dans un premier temps, la coutume est formelle , cet à dire qu’elle n’est ni écrite ni oral, pas énoncée et enfin, on ne décide pas de créer une coutume. Le caractère populaire de la coutume vient du fait que la coutume elle même est un droit

l’organisation de la justice civile et notamment du déclenchement du procès en matière civile. La fin de la République est liée aux conquêtes romaines (fin IIIème avant) car les institutions adaptées à une cité ne sont plus adapté à un empire territoriale de plus en plus vaste. Au 1er siècle avant = une période troublée politiquement instable avec toute une succession de dictature jusqu’à l’avènement d’AUGUSTE en 27 avant et commence alors la période impériale. - L’empire : Renforcement

ouvriers. crise a des repercutions sociales et politiques. sociales: antagonisme entre les seigneurs et les paysans et antagonisme et la noblesse et la bourgeoisie. seigneurs-paysans: il y a un changement a l interieur du mode de gestion de la seigneuri; les seigneurs sont de moins en moins residents, ils ont confiés la gestion de leur domaine a des fermiers mais des fermiers au sens large du terme. ses fermiers se font remarqués par le changement des methodes employees. sa ne se traduit pas par

personnels 3 -Dès le 13 ème siècle, apparition d’une administration embryonnaire, avec allégeance au roi.-Multitude de seigneurie et pas de hiérarchie-On ne cherche pas le consentement du peuple, il y a un pouvoir de contrainte-Emergence de l’Etat moderne avec le déclin de l’institution seigneuriale qui va déboucher sur lacentralisation du pouvoir - Apparition de la carte territoriale avec institutionnalisation progressive du pouvoir et l’Etat-L’Etat est considéré comme une entité abstraite différente

fille du comte de Flandres, Isabelle de Hainaut, il reçoit en dot l'importante région de l’Artois, qui comporte les villes d'Arras, Bapaume et Saint-Omer. Pour Philippe Auguste, le renforcement du pouvoir royal passe aussi par l'agrandissement territorial. Pendant son règne, il étend son domaine, notamment en confisquant les fiefs français du roi d'Angleterre, comme par exemple la Normandie et le Poitou. En tant que seigneur de fiefs appartenant au royaume de France, le roi d'Angleterre Jean