La Seigneurie Territorial

féodalité (autour de l’an mil) ( L’élimination des Carolingiens et la désagrégation politique Privatisation du ban : Comme ils ont acquis le sens de leur permanence et que leur force militaire devient de plus en plus patente, les agents territoriaux du toi tendent à se considérer comme possesseurs en propre des droits de la puissance publique, à oublier l’origine régalienne des pouvoirs du ban qui leur avaient été délégués. Assemblée de Quierzy (877) : Assemblée générale destinée à organiser

prendre les armes contre les seigneurs voisins, afin de les soumettre, et d’étendre toujours plus son domaine royal. Ainsi Philippe-Auguste est il appelé le conquérant par ces contemporains, puisqu’il réussi à rattacher à son royaume de nombreuses seigneuries, telle celle du puissant comte de Toulouse. Le roi va également imposer des règles pour asseoir son contrôle sur son royaume : en effet, il décide que lorsqu’il entre en guerre contre un seigneur, les vassaux de celui-ci ne peuvent combattre le

monopole étatique. Pour Elias, l’État est le résultat d'une histoire européenne. Il commence à émerger vers le 13ème siècle, à la sortie du féodalisme. Ce qui vient couronner cette victoire de l’État, c'est la lutte victorieuse des jeunes États territoriaux qui ont réussi à se soustraire peu à peu à la double tutelle du pape et de l'empereur. Cette victoire décisive de l’État peut être datée du 17ème siècle, lorsque les états sortent vainqueurs de la guerre de 30 ans (1618-1648). L'hypothèse est donc

2eme partie : l’apparition du Royaume Féodal [pic] Le mot de « féodalité » apparaît en 1515 et il s’agit de la forme d’organisation politique et sociale médiévale caractérisée par l’existence de deux institutions : le fief et la seigneurie. A partir du partage de Verdun en 843, l’Europe va se diviser en petits territoires chacun dominé par des seigneurs: c’est le début de la féodalité. Ce type d’organisation va poser des problèmes aux historiens. Pour un premier courant d’historiens, la

formation. De plus, la coutume est territorialisée. Elle s’applique sur un territoire défini qui est appelé « détroit » ou « ressort» ou «district ». Bien souvent, l’étendu des ressorts est lié à la limite politique et aux ressorts judiciaires des seigneuries. Ensuite, la coutume est nait d’une atmosphère paisible, et non de conflit, par acclamation, par consentement, par la conviction de tous et de l’acceptation de la nécessité du respect de la coutume quotidienne dans la vie juridique par tous qui

Rapidement, il éclate en royaumes multiples (France, Germanie, etc.). Rome = capitale religieuse. Evolutions territoriales (conquêtes, pertes, etc.) A partir du XIe siècle : Territoire ↘ peu à peu (invasions = Arabes, Turcs...) : réduit à l’Asie mineure + Grèce. Aux

particuliers (ex : monopole de la production des corporations de métiers afin d'assurer la qualité du produit et la protection du consommateur). Privilèges territoriaux : d'une part, la France composée de diverses principautés (duchés, comtés, seigneuries écclesiastiques...) à l'intérieur desquelles se trouvent des dizaines de seigneuries. Cet ensemble d'autorités locales ont un pouvoir inégalement réparti. D'autre part, la renaissance des villes à partir du XIIe siècle se traduit par une autonomie

Charlemagne, qui ressemble aux bâtiments de l’Antiquité en se basant sur le Traité d’architecture de Vitruve. b) Administration On va voir des administrateurs civils (=Comte), et des administrateurs religieux (évêque). Ils ont des missions de paix territoriales. Ils sont rémunérés en concession de terre, comme à l’époque des Mérovingiens. D’où l’idée qu’au début de l’époque carolingienne que le Comté n’est pas héréditaire. On connait également ce que l’on appelle les « missi dominici ». Concrètement

chinoise l'aménagement du sol et de l'unification politique, et j'ai tâché de mettre en lumière un fait important : aussitôt que, absorbant en elles des chefferies minuscules et résorbant des îlots de barbarie, se sont élevées de grandes seigneuries qui ont paru former des unités provinciales, le sentiment d'une communauté de civilisation a décidé les Chinois à se défendre contre les assauts des confédérations barbares en formation et leur a fait accepter l'unification du pays sous la forme

Ce droit nouveau est toujours écrit en latin càd dans la langue officielle des pays conquis , ces textes nouveaux = les lois ( influence rome ) Problème de l’application du droit dans la Gaulle franque où il y a un droit qui ne peut être que territoriale = c’est le droit public  on ne peut pas concevoir une organisation politique propre à chaque peuple . En revanche ,là où on va établir le principe de personnalité des lois c’est dans le droit privé ( droit pénal )  une des principales caractéristiques