La Seigneurie Territorial

leurs fondements car pendant la période féodale, chaque seigneurie était autonome, il n’y a avait pas d’autorité étatique qui prévalait. Ainsi la pratique de ces coutumes a perduré, puisqu’elle s’appliquait à de faibles zones géographiques, les coutumes étaient donc maitrisables par les seigneurs, et les chefs de duchés. On peut donc parler de droit principalement territorial pour caractériser la coutume. Mais en plus d’un droit territorial, il faut aussi souligner le caractère traditionnel de la

Barbeye= sentiment du peuple Franc, respect dû plus à la personne qu’à la famille et un sentiment de croyance à la famille. L’aura du chef de guerre : Clovis appartient à une famille de mérovingiens= donc de rois victorieux, ce qui favorise une unité territoriale et donc un établissement du peuple. L’élection par ses guerriers : exemple de l’épisode du vase de Soisson= la relation entre Clovis et ses guerriers, il est le tributaire des règles germaniques. Clovis, roi des Francs Après la mort du père

autorisé à désigner un parent comme successeur. C'est donc le gouvernement des compté qui  échappe complètement au roi. Une tendance à l'indépendance va se généraliser par la suite. La féodalité l'emporte partout en  Europe. A la place de l'État est apparu la seigneurie dominé par une aristocratie militaire. A partir  du XIIe siècle se produit une réaction du pouvoir royal qui va préparer une réaction. Première section : l'ordre féodal. La féodalité constitue un nouveau système politique relativement ordonné

de la République Démocratique du Congo (RDC) consacre la décentralisation administrative dans notre pays. Cet article dispose, en effet, « Les provinces et Entités territoriales Décentralisées de la République Démocratique du Congo sont dotées de la personnalité juridique et sont gérées par les organes locaux. Ces Entités Territoriales Décentralisées sont : la ville, la commune, le secteur et la chefferie. Elles jouissent de la libre administration et de l’autonomie de gestion de leurs ressources

En effet, une véritable justice royale se met en place ne tenant plus compte des limites géographiques du domaine royale. Jusqu’alors le roi n’avait pas le monopole de la justice royale puisqu’il n’était que seigneur territorial donc il n’exerçait son pouvoir que sur sa seule seigneurie. Aussi, la justice royale va alors asseoir son autorité sur une organisation et une procédure précise mais tout en mettant en place une justice déléguée, le roi ne pouvant à lui seul rendre la justice. Il établit un

prendre le pouvoir et diriger le royaume. Une famille va apparaître, la famille des Pipinnides. Le Pagus. Après la chute de l’Empire romain, toutes les circonscriptions administratives et territoriales disparaissent. Toute administration disparaît sauf la Ville & l’Eglise. La Ville est une entité territoriale très importante car elle est le centre de la vie économique, juridique, religieuse. La ville va devenir un Pagus. A la tête de chaque Ville se trouve un Comte nommé par le roi qui lui délègue

bas empire romain. L’installation des barbares qui venaient du nord est de l’Europe dans la partie occidentale du continent, soit la France Espagne et Italie, va bouleverser ce système. Donc le système gallo romain, était un système de droit territorial, les grandes invasions vont substituer a ce dispositif un nouveau mode de mise en œuvre du droit, la personnalité des lois. Et bien entendu il n’y as pas des évolutions tranché mais parallèlement à l’intégration de la personnalité des lois, émerge

large ont un caractère ethnique chacun suivant le droit du peuple auquel il appartient mais dans une seconde phase à compter du 9ème siècle les distinctions liées à l'origine s'estompent, les peuples germanique et romains se mélange et l'attache territoriale finit par l'emporter sur l'appartenance ethniques. Les lois ethniques sont alors remplacé par une multitude d'usages locaux. Section 1 : La prééminence du droit ethnique Noté qu'à la suite de la conquête de la Gaule en 511, le roi des francs

composition du mallus B - Limitation judiciaire des comtes C - Les progrès relatifs de la procédure §3 - La fin de la tentative d'unification juridique et le morcellement territorial : L'empire éclaté CHAPITRE 2 – LE TRIOMPHE D'UN ORDRE JURIDIQUE DIVERSIFIE (Xème-XIIème) Section 1 - L'organisation de la justice dans le cadre de la seigneurie §1 - Les caractéristiques de la justice seigneuriale §2 - L'organisation de la cour seigneuriale Section 2 - L'atomisation des sources du droit §1 - Une législation

s’installent qlq soit le pouv pol dominant. Syst de la territorialité des lois : la loi s’applique à ts ceux qui habitent un terr déterminé MAIS elle ne le dépasse pas (syst en Fr). Le citoyens qui franchit la frontière n’est plus soumis au loi territoriale au delà de ces frontière en revanche celui qui franchit cette frontière est soumis à cette loi. Le syst de la personnalité absolue des lois s’est appliqué durant 5 siècles (durant tte la période franque) MAIS nuance : assez rapidement le pluralisme