La Souveraineté Du Roi Au Bas Moyen Age

l’oublier, et puis totalement incompris) avec la chute de Rome et qui va être remplacé par autre chose. - Ce modèle disparu va être retrouvé plus tard (phénomène de réception de droit Romain par les Européens). Quand s’est-il opéré ? => Au Moyen Age, on va redécouvrir quelques fragments des anciens grands textes Romains. Et les juristes vont se spécialiser là-dedans (les Romanistes) au XIIème siècle. Ils sont fascinés et éblouie car le droit est rudimentaire pour eux, qui ne règle pas les problèmes

l’aire géographique sur laquelle il exerce exclusivement sa souveraineté. Le Royaume de France n’était que le champ territorial de la suzeraineté des Capétiens (suzeraineté = autorité de nature contractuelle et de niveau hiérarchique : suzerain = seigneur du seigneur). Le suzerain n’est pas le seigneur de tout le monde : il commanda à ses vassaux qui commandent à leur tour à leurs vassaux (« le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal »). Le roi utilise le droit féodal (la commise) et le droit privé

dans une aire nouvelle : la Recherche d'un régime idéal. Section 1 : Le crise de la société. L'ancien régime est malade socialement politiquement et financièrement. Au 18e siècle, la société française est organisée sur un modèle hérité du moyen age correspondant au Système tripartite. C'est à dire 3 groupes sociaux nommés ORDRE. Cette société est hiérarchisée et profondément inégalitaire. A cette époque il y a donc une mutation de ce régime, on entre dans la modernité. Les hommes aspirent

formulaire Bas du formulaire                 Office et officiers     Introduction       Selon le petit larousse l’ancien régime est définit comme étant l’organisation de la France depuis la disparition du régime féodal (XVè siècle) jusqu’à la Révolution de 1789. Le régime est, dans l’idéal, une monarchie absolue de droit divin ; dans les faits, le pouvoir royal est borné par les corps intermédiaires, états provinciaux, parlements…  Comme le fait comprendre Jean Boutillier, les droits du roi sont nombreux :

convocation des États Généraux Sources : - PUF, direction de L. BELY, Dictionnaire de l’Ancien Régime - Jean-Marie CARBASSE, Manuel d’introduction historique au droit - F. LOT & R. FAWTIER, Histoire des institutions françaises au Moyen Âge - R. MOUSNIER, La Participation des gouvernés à l'activité des gouvernants dans la France des XVIIe et XVIIIe siècles - G. PICOT, Histoire des états généraux L’Ancien Régime, depuis des siècles, n’avait pas cessé d’évoluer

fermeté du roi et surtout la résistance des ordres privilégiés sclérose le royaume. La situation est catastrophique en matière de finances. Les finances royales nécessitent des réformes draconiennes. C'est pourquoi le roi convoque les Etats généraux qui ont pour mission de trouver une solution financière pour le royaume. Les Etats généraux vont très vite transformer leur réunion en une tribune politique, en une Assemblée nationale qui va exercer le pouvoir de manière conjointe avec le roi. S'opère

d’expliquer le mouvement sinusoïdal par le degré d’intensité du contraste entre les régimes. Il distingua une période d’oscillation de grande amplitude de 1789 à 1814, où l’on a eu des régimes très contradictoires. De 1814 à 1870, période d’oscillation de moyenne amplitude, grâce au régime parlementaire. . Le doyen Barthélemy distingue une période démocratique révolutionnaire de 1789 à 1814, qui repose sur le suffrage étendu. Période oligarchique, à suffrage restreint de 1814 à 1848. Après 1848, avènement

l’État. L’État a une double mission : L’État règle les conflits qui surviennent entre les individus vivant sur le même territoire. Il protège la société de tous les actes illicites menaçant l'ordre public, sans que la victime ait à intervenir au moyen d'une plainte. L’État a le monopole de la justice. C'est à lui qu'il revient de la rendre. Dans notre État moderne, la justice étatique doit suffire. Et il n'est pas permis de faire justice soi même sauf dans quelques cas parfaitement encadrés par

et pu devenir moderne. 1) Le Roi de France a) La question, la théorie de l’absolutisme « Absolutisme » : doit être compris à la réalité de son temps. C’est la concentration des pouvoirs, il n’y a pas de séparation entre l’exécutif et le législatif, une seule personne est à la tête de l’État : le Roi de France. Une citation de Richelieu l’illustre : « Il faut qu’il y ait qu’un seul pilote au seul timon de l’État ». Il n’y a pas d’autorité supérieure, le roi est totalement indépendant. Cette

du MA 11 I. Un besoin social de justice d’Etat : un phénomène européen 12 II. L’offensive du roi de justice dans le royaume de France 13 III. La mise en place de la toile d’araignée judiciaire 14 Titre 3 : La justice en terre absolutiste 16 Chapitre 1 : Les lois du roi 16 I. La justice : « vrai science du prince » ? 17 II. Le roi délègue, le roi retient 18 III. L’art de punir… et de concilier 19 Chapitre 2 : Une justice contesté 20