La Theorie Du Domaine Royal

héréditaire) se réserve l’exercice des grands sacerdoces. Le Patriciat joue le rôle de patron, protège les clients, un serment de fidélité est fait au patron. Le droit est maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la sépulture de Servius Tullius =>sacrilège

continuité de l'Ancien Régime. Il relève les indices de cette continuité à la fois dans les domaines politiques et dans les domaines économiques. L'historien économiste Ernest Labrousse pourra parler d'« ancien régime économique » pour désigner les structures économiques qui prévalaient en France sous la monarchie absolue. L’Époque moderne Évolutions et bouleversements du XVIe siècle L’affirmation de la puissance royale De la fin du XVe siècle à la fin de la première moitié du XVIe siècle, la politique

institutions juridictionnelles au 19e et 20e siècle (III). La complexité des institutions juridictionnelles de l'ancienne France Les débuts de la dynastie Capétienne se révèle difficile, l'autorité du Roi ne s'exerçant que sur un domaine aux dimensions réduites. Cela explique la prolifération de justices sur le territoire du royaume de France de même que l'ampleur prise par le rôle de l'Église. L'Église se compose de la hiérarchie ecclésiastique : on parle des clercs et des peuples

de justice souverains, émanations de la Cour du roi dont les attributions - purement judiciaires à l'origine- ont tendu progressivement à gagner le domaine politique, ont gêné l'autorité royale. Louis XIV avait réussit à les maîtriser, mais à sa mort, le Duc d'Orléans, alors régent, rétablit les droits des Parlements dont l'opposition au pouvoir royal ne va cesser de s'aggraver pendant le XVIIIème siècle. En 1763, le parlement de Bretagne et son procureur général, La Chalotais, refusent d’enregistrer

couronne et ensuite le domaine royal. La couronne est une institution abstraite qui dépend de la désignation et de l’installation de son titulaire, le roi. Le royaume prend l’apparence d’une institution autonome sous le nom de couronne qui symbolise depuis le XIV- XVème siècle la distinction entre le roi et le royaume, ce qui annonce le retour à la notion d’Etat. D’ailleurs grâce à la renaissance de ce principe on va instaurer le principe d’inaliénabilité du domaine royal. Trois grands principes

première fois sa théorie d'une Terre, planète comme les autres, tournant autour du soleil (héliocentrisme) : le système copernicien. Mais il faudra attendre 1543 pour que sa théorie soit officiellement publiée. Elle rencontre d'emblée l'hostilité des protestants (luthériens) et de l'Église, mais aussi de la plupart des savants de l'époque. C'est en effet une révolution : elle remet non seulement en cause le géocentrisme, mais aussi les bases de la physique de l'époque. • Adopter la théorie de Copernic

il est riche selon les richesse de l'Etat. Sa personne et ses biens sont la propriété de l'Etat. Tout ce que le roi possède au moment où il monte sur le trône, ça tombe au domaine de la couronne (cf Henri IV qui avait un riche patrimoine avant de monter sur le trône). L'absolutisme n'est pas sans limite, que la volonté royale se heurte à des freins et c'est ce qui permet à l'Etat de ne pas devenir tyrannique. 1 – Les barrière morale Par ces barrières morales, le roi doit préserver les libertés

comportements qu'ils soient personnels ou collectifs peuvent être appréhendés par le droit. Exemple : les règles de politesse, l'obligation de ne pas fumer dans les lieux publics. Si nombre de comportements peuvent être juridicisé, il existe cependant des domaines qui ne relèvent plus en principe du champs juridique. Il en va ainsi de la religion, en effet le droit ne régit plus les relations religieuses ou plus précisément les rapports entre les hommes et dieux. Les droits séculiers ont toute fois été imprégnés

ressort. Il s’agissait notamment du Conseil du roi, des Chambre des comptes, des Cour des aides, et des Parlements. Elles se sont vues confiées le pouvoir de rendre la loi, doublé parfois de celui de contrôler les finances et l’administration du domaine du royaume. Ces cours peuvent être vues comme des déléguées du roi, qui a bien sûr, malgré cette apparente indépendance, toujours autorité sur les décisions rendues. Au sein même et outre l'exercice de ces fonctions, elles possédaient un devoir de

Rome a été crée en 753 av JC. L’empire romain d’occident prend fin en 476 ap JC. L’empire romain d’Orient prend fin en 1453 ap JC. Le droit s’est adapté aux différents régimes politiques. SOUS SECTION, l’ordre politique 1§ La période royale (753-509 av JC) A. La Rome archaïque Une fédération d’habitats (plusieurs villages) est dominée par une aristocratie foncière et par un roi choisi par cette aristocratie. La société est dominée par la GENS (souche, race, famille). La GENS