La Theorie Du Domaine Royal

français Le dr français est redevable à 3 apports fondamentaux : L’apport de Rome, l’apport chrétien, et pour finir l’apport de l’empreinte germanique et franque. Ces trois influences se sont entrecroisées, emmêlées. A) – L’apport de Rome Dans le domaine jq, l’apport romain est considérable. Les peuples germaniques, installés en Gaule, n’ont pas pu imposer leurs dr, leurs institutions car : ils étaient peu nombreux, peu oppressifs, leur dr n’était pas très élaboré, fait de règles très élémentaires

"Toute justice émane du roi",cet adage affirmé par Loysel fait écho à " si veut le Roi, le veut la loi"qui illustre la suprématie de la justice royale sur les justices seigneuriales ou ecclésiastiques. En effet, à l'époque monarchique et à l'époque féodale, il existait une confusion les pouvoirs, les magistrats de l'ancien régime pouvait se prononcer à la fois sur les actes judiciaires, administratifs, réglementaires et même législatifs. C'est alors que posséder le pouvoir judiciaire était devenue

Au 11ème siècle, la société est régie par un ordre féodal dont les niveaux hiérarchiques sont définis de manière distincte. En effet, après une période d’emprise du pouvoir seigneurial sur l’autorité royal lors du règne de Philippe 1er qui a connu notamment une défaite face au sire du Puiset, grand féodal et pillard reconnu, Louis VI, fils de Philippe 1er (et de la reine Berthe), surnommé Louis le Gros ou le encore « le batailleur » va méthodiquement détruire les repaires des seigneurs brigands

1453 jusqu’à la Révolution française. Deux grands principes révolutionnaires : droits de l’Homme (jus naturaliste), fin de la société d’ordre, le droit concerne l’individu + droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Rome, trois époques : Rome royale, Rome républicaine, Rome impériale. Celle qui nous intéresse est l’impériale puisque c’est avec elle que va intervenir la fusion entre la religion chrétienne et le pouvoir. Avant, il y avait cette permanence de l’exercice du pouvoir entre la religion

1989 : Exxon-Valdez s’est échoué près des côtes de l’Alaska et qui a causé la + grande marée noire sur le continent américain. Aujourd’hui, les USA ont le D de l’environnement le + protecteur des côtés. Les USA ont la meilleure législation dans le domaine et par exemple les pétroliers-poubelles ne sont pas autorisés à naviguer dans les eaux nationales : conséquences de l’unilatéralisme. 1999 : naufrage de l’Erika 2002 : naufrage du Prestige au large des côtes espagnoles. Les autorités ont remorqué

guillotinage de Louis XVI, 4ans après la révolution)  Montesquieu (philosophe des lumière) : théorie de la séparation des pouvoirs (esprit des droits) selon la monarchie parlementaire anglaise de l’époque  Les pouvoirs doivent être séparés pour s’autoréguler  Institutions : parlements/ parlementaire partout en France ont pris conscience de leur pouvoirs énormes avec la révolution (enregistrement des textes royaux = lois du droit commun pour l’époque)  Les révolutionnaires sont des anciens parlementaires

monarchique se heurte à des limites, mais que des contestations se multiplient à la veille de la révolution. I) L’absolutisme monarchique A) La force de la monarchie absolue. Au XVIIe siècle, le développement constant de l’administration royale permet la croissance de l’État moderne et fait sa force. Cet État monarchique semble vaincre toutes les résistances. La nécessité de stabilité et l’influence de la religion catholique dans le royaume renforce la légitimité du pouvoir absolue du roi

sont-elles un compromis entre intérêt général et intérêt particulier ? » L'expression « les lois fondamentales » fait référence à deux axes principaux des règnes. D'une part, la règle de dévolution de la couronne et d'autre les lois touchant le domaine. La dévolution est en principe le transfert, la transmission d'un bien ou d'un droit qui se fait d'une personne à une autre. Dans ce cas la dévolution de la couronne correspond au transfert de la puissance de cette dernière entre le roi précédant

fondamentale Cette compilation revêt une importance incalculable dans l’histoire des droits européens. C’est en effet, grâce à sa redécouverte au Haut Moyen Age, on le verra que le droit romain a pu parvenir jusqu’à nous et nourrir la pratique et la théorie juridique pendant des siècles. Justinien empereur oriental qui règne de 527 à 565, a caressé le rêve de réunir à nouveau les deux parties de l’empire. Après la reconquête d’une partie importante des territoires occidentaux par l’entremise des généraux

"d'identité nationale". Jules Cesar leur donne le nom de Galli (coqs), du fait de leurs guerres entre eux. Les gaulois ne nous ont rien apporté. La ville d'Aix a été créée en 120 av J-C, par le général Sextius. La première ville romaine construite dans le domaine de la France c'est Aix, le plan de Aix est ressemblant au plan de Pompéï. Les gaulois avaient si peu d'identité collective que le seul récit de ces derniers est dû au conquérant. Les Gaulois ont progressivement abandonné leur langue, pour laisser