La Theorie Du Domaine Royal

bas empire romain, et doit être rationnel et raisonnable. Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les pouvoirs régaliens tels que faire les lois, lever une armée… Ce qui va nous occuper est plus précisément le pouvoir législatif du roi. C’est une source potentiel de droit qui vient d’en haut (du roi), l’idée de pouvoir royal se manifeste à plusieurs époque ainsi que le droit coutumier. Le pouvoir royale se manifeste déjà à Rome, précisément sous la royauté romaine (753-509

s’affirme ainsi par la suite. Partie 1 : la monarchie administrative Avant, au 16ème, c’était une monarchie judiciaire. Pour s’affirmée, elle est passée par les juges royaux envoyés dans les provinces que la royauté rattachait au royaume : les baillis au nord et les sénéchaux au sud. Ce sont les agents de la restauration royale. Ils administrent et jugent en même temps. Ensuite, vient la monarchie administrative où les commissaires prennent la place des baillis et sénéchaux. Le roi décide de prendre

appartient au roi , c'est une souveraineté indivisible et de droit divin. Malgré tout elle a fait l'objet de contestation sous l'ancien régime car même au plus fort de l'absolutisme sous le règne de Louis XIV la théorie politique se manifeste soit d'ailleurs pour renforcer la souveraineté royal soit au contraire pour contesté les fondements de cette souveraineté. Ce débat au sujet de la monarchie et de la souveraineté trouve une traduction concrète à travers les par lements. Les parlements sont une

.....27 §1. De la féodalité à la reconquête royale. ..........................................................27 § 2. La souveraineté absolue...............................................................................33 Section II. Les évolutions du droit ..........................................................................36 § 1. Les droits savants (droit romain, droit canonique). ......................................36 § 2. Les lois royales et coutumes : deux sources complementaires de

ou le Roi est sa famille sont alors démis de toute leur fonctions. Tout d'abord , dans la théorie de la séparation des pouvoirs selon Montesquieu le pouvoir est séparé en trois partie. Le pouvoir législatif qui est chargé de concevoir la loi , le pouvoir exécutif qui l'exécute et le pouvoir judiciaire chargé de juger la lois et de veiller a ce que l'application de celle-ci soit juste. Cette théorie écrite en 1748 dans l'ouvrage « De l'Esprit des lois » vise a empêcher les abus de pouvoirs et

féodaux. A partir de là, nous sommes en mesure de nous demander, à la période féodale, qu'est-ce qui distingue le roi des grands seigneurs? I – A priori, le roi, un grand parmi les grand A) Une royauté affaiblie ou la dégradation de l'entourage royal Un désintéressement de la royauté : Ce mouvement de déclin commence à la fin du Xe siècle. Les princes territoriaux les plus puissants rencontrent rarement le roi. Ils refusent parfois de leur prêter l'hommage. Le roi n'a plus de pouvoir sur

est traduit par un renforcement du pvr royal. Le pvr du roi s'exerce désormais directement sur le peuple, ce qui signifie que le cadre gentilis, les gentes ne font plus écran entre le roi et son peuple. Le roi Étrusque exerce un pvr plein, un pvr souverain. Ce nouveau pvr importé à Rome par les rois Étrusques porte le nom d'imperium ( = commandement suprême ). Cette notion d'imperium va survivre pdnt toute l'histoire de Rome. Elle apparait à l'époque royale, s'adapte sous la république et s'épanouit

droits cunéiformes provient pour la grande majorité d'actes de la vie pratique rédigés sur des tablettes d'argile (ex : accords commerciaux etc). On trouve également des textes législatifs rassemblés dans des codes ou ordonnés par des édits royaux (instructions royales). La doctrine en revanche ne joue aucun rôle. La principale source du droit cunéiforme est la coutume orale. Cette coutume est une accumulation de cas particulier d'où vont se dégager avec le temps quelques principes directeurs. Des principes

: Le pouvoir royal confronté à la société féodale Le pouvoir souffre de cette féodalité Comment la monarchie sort de ce mauvais pas ? Section 1 : Les faiblesses de la monarchie A l'époque de la féodalité dominante, le Roi est considéré comme un suzerain (placé au sommet de la pyramide féodale). Ces vassaux doivent donc lui obéir mais ce n'est pas vraiment le cas. On va envisager 2 situations géographiques (autorité du Roi sur son royaume & à l'extérieur) le domaines royal s'est restreint

gêne pas les rois de France jusqu'au 13éme lorsque le roi passe souverain , il ne supporte plus les ingérences du Pape . 2 courants de pensée se développent alors : les Grégoriens qui se réfugient derrière théorie de la théocratie pontificale : le pape supérieur au roi . Légistes royaux qui sont avisés dans entourage de Philippe 4 le Bel, ils trouvent moyens de s'opposer au Pape pour proclamer indépendance du roi de France . Cette querelle commence en 1296 , Philippe le Bel veut lever un