La Théorie De Causalité Adéquate

(Montpellier 1798- Paris 1857 ; positivisme), Cours de philosophie positive Comprend le progrès de l’humanité selon la « loi des trois états) : 1) L’état théologique : les phénomènes sont expliqués par des volontés (dans la nature) cad suivant une causalité de type animal (tout serait expliqué selon les affections et les volontés). Rapport passionnel à la nature ce qui implique un sentiment humain d’adoration : par les prières ou les offrandes, on pourrait infléchir ces volontés (des dieux). 2) L’état

commun. Un des systèmes qui a le moins longtemps et le moins fonctionné : système égalitaire, on est certain que la peine est la même pour tous. Qui dit système égalitaire dit système non équitable. Le code pénal de 1808 s’inspire de Bentham : théorie dite de l’utilitarisme : le droit pénal doit avoir une utilité sociale : torture, marque (on marque sur le visage d’une personne qu’elle est récidiviste) et le Guingamp. Ce code pénal va vieillir rapidement. Fin du 19ème siècle, développement

certes la victime devra être indemnisée, mais les dommages et intérêts ne sont autres que l’exécution de l’obligation : exécution par un équivalent monétaire de l’obligation. Le concept de responsabilité contractuelle serait un faux concept. Cette théorie s’appuie sur des arguments de textes essentiellement, car les articles du code ne qualifie pas le débiteur de responsables et parlent simplement de dommages et intérêts. C’est pourquoi il n’y aurait pas selon eux de vraie responsabilité contractuelle

qu’il causé la mort de quatre personnes. L’élément matériel est donc caractérisé. Or, l’imprudence exigée varie en fonction du caractère direct du lien de causalité entre le comportement réalisé et le dommage. Lien de causalité entre le résultat et les faits incriminés : o Certitude : condition 1ère de la causalité en vertu de la théorie de l’équivalence des conditions retenue en droit français depuis un arrêt de principe de la Chambre criminelle du 18 novembre 1927, position constamment réaffirmée

soi intentionnel ou non , le juge qui aurai à statuer ultérieurement sur cette faute à l’obligation de considéré qu’il y a faute . Dans le cas ou le juge pénal décide de ne pas condamné , est ce que cette décision à une autorité sur le civile ? En théorie oui , mais en pratique plus compliqué . Car il va falloir identifier les raisons précise pour les quel le juge pénale n’a pas condamné la personne et c’est cette raison précise qui va avoir une autorité de chose jugé au civile . Supposons que le juge

obligation Obligation de répondre devant les tribunaux des dommages causés à des tiers (absence de tout contrat) 2 fondements : - la faute, mais les victimes doivent démontrer la faute et identifier les coupables (difficile, voir impossible) -la théorie du risque, la responsabilité est engagée sans faute (puisque l’entreprise tire profit d’une activité, elle en assume les risque et accepte de voir sa responsabilité engagée sans faute) 3 faits : la faute, le fait d’une chose, le fait d’autrui ATTENTION :

• L’hôpital devra-t-il indemniser Bastien pour tous les préjudices subis ? Pour engager la responsabilité de l’hôpital il faudra déterminer le fait générateur, un préjudice et un lien de causalité. Le fait générateur dans ce cas est la responsabilité sans faute fondée sur le risque, s’agissant de l’usage de produits défectueux ( CE, 2004, Dame Marzouk) . En l’espèce, l’usage d’une prothèse pour l’opération

Notion 19 B) Contestation du rôle : Théorie du risque 20 Section II – Faits générateurs de responsabilité 20 A) Faute de comportement 20 1) Principes généraux 20 2) Classification des fautes 20 3) Appréciation de la faute 21 C) Les causes d’exonération 21 1) La force majeure 21 2) Les agissements du bon samaritain (art. 1471) 21 3) Les clauses conventionnelles de limitation de responsabilité (1474, 1475) 21 D) L’abus de droit 22 1) Théorie de l’abus de droit 22 2) Applications

pas la manifestation d’une pensée de la machine ; il s’agit plutôt d’un lien de causalité : si on appuie sur le bouton A, il se déclenche dans la machine une série de mécanismes obéissant à des lois purement physiques, qui aboutiront au retentissement du son A. Même si celui-ci imite une voix humaine et est sensé, il n’y a pas, de la part de la machine, de « volonté de signifier », il s’agit ici, d’un lien de causalité ; la même cause (le bouton A est enclenché) donne le même effet (le son A). Descartes

l'enfant à un foyer. En cas de divorce le parent resp est celui qui reste dans la résidence habituelle de l'enfant.) Le fondement de la resp ne repose plus sur la faute dans ces exemples. 2- Les nouvelles théories Plusieurs propositions ont été faites par la doctrine a. La théorie du risque Elle a été proposée à la fin du 19ème par Saleilles et Josserand. Ces deux auteurs posent comme ppe que celui qui exerce une activité qui entraîne un risque pour autrui est tenu de réparer le dommage