La Vente à Réméré

au cours des deux dernières décennies, les modalités de financement de l’économie et le fonctionnement du marché des capitaux conduisent les banques à développer de nouveaux métiers. Selon leur taille, leur culture, leur positionnement sur le marché du crédit, la réponse des établissements à ces évolutions a été très différente : certains ont cherché à se diversifier, notamment en achetant des établissements complémentaires afin de filialiser leurs nouvelles activités, d’autres en revanche se sont

Titre 1 : La vente C’est le contrat le plus important, le plus usuel, que nous passons quotidiennement, et même plusieurs fois par jour. C’est l’archétype des contrats. On peut définir la vente ainsi : C’est un contrat par lequel une partie transfère à une autre la propriété d’un bien moyennant le paiement d’une somme d’argent. û transfert de propriété d’un bien û et prix de vente : paiement d’une somme d’argent qui s’impose à l’acheteur GENERALITE : Article 1582 : définition Code civil :

personne s'oblige envers une autre à faire (ou à ne pas faire) ou à donner quelque chose. Dans le langage courant cette expression est souvent prise comme synonyme de contrat ou de convention. En fait un contrat est constitué d'un ensemble d'obligations. Introduction : Principales sources d’obligation : contrat, quasi contrat, loi, délit, quasi délit Rapport entre 2 personnes, qui permet à l’une la créancière d’exiger de l’autre, débitrice, qu’elle exécute ce à quoi elle s’est engagée. On étudiera

la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de finances n° 35-05 précitée, telles que modifiées dans la forme et le fond. CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE

la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de finances n° 35-05 précitée, telles que modifiées dans la forme et le fond. CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE

REMERCIEMENTS Il m’est particulièrement agréable de remercier, à l’occasion de la réalisation de ce rapport, toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réussite de mon stage au niveau de l’agence BMCI salé médina. J’adresse mes remerciements en premier lieu à la Directrice de l’agence BMCI salé médina, Mme. ZINAD HANANE, pour son aide précieuse et ses conseils avisés. C’est grâce à son attention et ouverture d’esprit que cette période de stage, effectuée au

nationale a évolué dans un contexte difficile marqué par un ralentissement de l’activité au niveau international dû à l’intensification et à la propagation de la crise financière et économique à travers le monde. Les différents projets lancés dans le cadre de ce plan, qui visent la modernisation de la banque, avancent dans de bonnes conditions et ce, en parfaite synergie avec le Groupe Crédit Agricole, actionnaire principal du Crédit du Maroc. Durant l’année 2008, le Groupe Crédit Agricole a également

mission d’audit……………………………………………..7 Chapitre1 : Introduction à l’audit ...................................................................................7 Section1 : Généralité sur la notion de l’audit ………………………………………….7 A. Approche historique sur la notion de l’audit……………………………………….7 B. Relations entre les différents domaines de l’audit ……………………………….11 Section2 : La mission de l’audit …………………………………………………………14 A. Les objectifs fondamentaux de l’audit………………………………………………14

actualité riche et dense du développement de l’industrie bancaire et financière islamique à travers le monde, notamment en Europe. Les personnes morales et physiques, publiques et privées, la perçoivent comme un phénomène durable parce que tant sa réglementation et sa régulation, que ses fondements constituent des champs de réflexions et de recherches non négligeables à une époque où la finance conventionnelle est mise à l’épreuve par des nouvelles aspirations quelque peu éloignées de la rentabilité économique

l’année 2009 a été, pour le Groupe attijariwafa bank, marquée par l’accélération du déploiement du plan stratégique «attijariwafa 2012» mais aussi par l’amélioration des niveaux de rentabilité, nous confortant dans les options de développement choisies. Renforçant sa position d’acteur majeur du paysage financier national et régional, notre Groupe a ainsi enregistré des progressions significatives de l’ensemble de ses indicateurs. le produit net bancaire consolidé s’accroît de 21% à 13,3 milliards