La Veritable Place De La Coutume

en droit français une hiérarchie des normes. Les normes supérieures étant moins nombreuses que les normes subordonnées, la hiérarchie des normes peut être représentée par l'image d'une «pyramide» à laquelle Kelsen a attaché son nom. Cependant la place de la Constitution, dans la hiérarchie des normes, a longtemps fait débat ; en effet, son autorité s’est progressivement renforcé au sein du système juridique français, au point de s'imposer désormais comme la norme suprême. Cela étant posé, il est

quatre sources de droit à savoir : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Mais ces quatre sources ne doivent pas être placées sur le même plan. Il faut distinguer entre : -d’une part les sources directes, véritablement créatrices, sont la loi, au sens large, et la coutume, créée spontanément par le sentiment et le comportement populaire. Dans le système juridique positif, l'importance de la loi est beaucoup plus grande que celle de la coutume (longueur des développements inégale entre

certaine classe sociale, fréquentant des milieux divers, le véritable romancier, celui qui est doté d’un regard perspicace, n’a pas à aller chercher très loin ses modèles. Ainsi Proust s’est inspiré étroitement de la vie mondaine de l’aristocratie parisienne du faubourg Saint-Germain. Son vieux duc y a été croqué sur le vif. Balzac a ambitionné de « concurrencer l’état-civil » dans sa Comédie humaine. Quant à Zola, il s’est comporté en véritable journaliste, constituant des dossiers et se rendant sur

alors que selon la présentation classique il devrait chercher la satisfaction particulière. Tout simplement parce qu'il n'est pas toujours facile de reconnaître l'intérêt générale et particulier. EX: le droit du travail lorsque le législateur met en place des règles sur les salaires, il a en vue l'intérêt particulier du salarié mais aussi l'intérêt du pays pour éviter les crises eco et socio. En réalité l'accent doit être mis sur la notion de puissance publique, le droit public est le droit de l'état

son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

absolue. On aboutit à une société internationale dans laquelle la relation classique entre les Etats est la guerre permanente. On constate qu’en réalité aucun Etat n’a en fait été assez fort pour prendre le dessus sur ses voisins et constituer un véritable empire. On parle à cette époque des guerres et politiques d’équilibre car aucun Etat ne s’impose véritablement. 2 ) la période contemporaine : en gros depuis la fin du 18ème . On distingue 3 caractéristiques dans l’histoire : Le renforcement

mérovingien est qualifié de princeps (délégation par le peuple du pouvoir d’agir pour le bien de tous) il est d’ordre religieux donc impossible d’évincer (patrimonialisations du pouvoir royal) le pouvoir royal était assimilé au cas des alod Alodes : (coutume) terre possédées en toute propriété par une famille à titre héréditaire. Les descendants mâles de même degré partageaient sur le même pied d’égalité. L’administration : L’administration centrale : le palais Le palais est un groupe de conseillers

République (754 av J.C.- 27 av. J.C.) 1. La Royauté : les institutions et le droit
2. La République : A. Les transformations sociales B. Les institutions politiques
Les assemblées populaires Les magistratures Le Sénat
La citoyenneté C. Le droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions

du réel. Tout d’abord, s’inspirer du réel, cela veut dire pour le romancier, partir de son expérience. Issu d’une certaine classe sociale, fréquentant des milieux divers, le véritable romancier, celui qui est doté d’un regard perspicace, n’a pas à aller chercher très loin ses modèles. Zola, il s’est comporté en véritable journaliste, constituant des dossiers et se rendant sur le terrain pour rencontrer ce monde ouvrier si étranger à sa condition bourgeoise, dans Germinal, 1885. Maupassant, a écrit