La Veritable Place De La Coutume

des Burgondes » (parallèlement à une autre « loi » d’inspiration romaine et destinée aux sujets romains du même roi). Les peuples germains avaient leurs coutumes avant d’entrer en Gaule, la mise par écrit n’allait pas de soi puisqu’ils connaissaient peu l’écrit, et que par nature une coutume se transmet de manière orale. L’esprit des coutumes germaniques est maintenu dans d’autres textes comme la loi des Francs en 507/508 promulgué par Clovis, il s’agit de la loi salique (du nom d’une tribu franque

L’évêque de Metz ne rentrait pas dans la république Messine. A chaque naissance, on souhaitait que l’enfant devienne maître échevin puisqu’il était « presque » plus important que le roi A-  L’empire Les institutions républicaines ont été mise en place de manière à éviter une dérive monarchique du régime. Ce changement de régime n’a pas été brusque. Rome est passé d’une république à l’empire, mais les choses se sont fait progressivement. Dans un premier temps va être maintenu la fiction républicaine

d’esclave disparaît pour être réellement remplacée par celle de serfs. Le servage devient un véritable contrat entre le serf et son seigneur. Nous allons tenter de voir en quoi ce cartulaire, nous indique la condition du servage au XIème siècle, à la fois par le protocole mis en place mais aussi par les formes et raisons de servages que l’on retrouve dans le texte. Un protocole entré dans la coutume La force de l’écrit : Le cartulaire ici présent a plusieurs fonctions. En effet la première

dans les universités médiévales. La ville de Pise étant en guerre fût prise d'assaut et au cour d'un pillage, un pisant aurait redécouvert soit disant le digeste. Ou du moins une copie qu'on appela la florentine. On assiste ainsi au XII ème, à un véritable renouveau de l'étude du droit romain dont le centre est à Bologne. À la fin du XI ème, l'Italie voit certaines de ses écoles épiscopales devenir des centres d'étude du droit romain. L'un de ses maîtres est irmirius. Il mi au point une méthode

droit est mis au centre de la société à la place des préceptes religieux. Au 13 ème c’est donc l’éclosion du droit romano germanique (on n’enseigne le droit pas le droit français) Ce n’est qu’en 1679 que le droit français sera enseigné (a la Sorbonne) Sous l’ancien régime, il y a peu a peu une aspiration à l’unité du droit français, d’abord placé sous l’autorité du roi. Mais jamais vraiment d’unité malgré différentes ordonnances royales. Pays de coutume multiple C’est véritablement un projet révolutionnaire

fixe, ni absolu, c’est un héritage. Il s’explique par le passé car il découle par continuité (par fidélité) ou par opposition (par réaction) d’institutions de l’histoire juridique dont il est l’aboutissement. Par conséquent, l’histoire occupe une place essentielle dans la formation du droit : Un bon juriste est un bon historien. On étudie pas l’histoire du droit par curiosité mais par ce qu’il est en perpétuelle évolution, il est affecté par l’histoire (reformes qui ne dureront pas elles évolueront)

jurisconsulte qui débuta comme avocat à Paris. Sa renommée d'homme de loi en fait l'un des représentants les plus en vue du tiers état. Il est l'un des grands théoriciens de la monarchie absolue. C'est l'un des responsables de la mise à jour des coutumes. Il fait paraître en 1595 l'Institution du droit des Français faisant de lui le meilleur commentateur du droit coutumier du nord de la France. Très attaché à la province de Nevers, il en devient l'historien attitré. L'absolutisme est le système politique

ans, et mourra en 1328, ne laissant que des filles, lesquelles seront immédiatement exclues de la succession au trône. En 12 ans, de 1316 à 1328, le principe de l’exclusion des femmes a rencontré un consensus et possède dorénavant la force d’une coutume. Paragraphe 2, 1328 : l’exclusion des descendants par les femmes… En 1328, non seulement le roi défunt Charles IV n’a pas de fils, mais il n’y a pas non plus de frère pour succéder au trône. Toutefois, il reste deux héritiers potentiels, Philippe

foncière à la conservation des hypothèques. Elle permettra au tiers de connaître l’existence de l’achat de l’immeuble. Cette publicité n’a alors rien à voir avec la justice. Les règles de droit qui n’ont rien à voir avec la justice n’ont pas été mises en place pour une finalité de justice. On conclue que leur raison d’être n’est qu’un pur utilitarisme donc, ce n’est pas la justice qu’on poursuit c’est uniquement la volonté de rendre service à la société. Certaines règles de droit vont même à l’encontre

rédaction des coutumes Le royaume « est régi principalement par les coutumes et les usages » ; cette citation est celle de Philippe le Bel, qui dans une ordonnance de 1312, souligne parfaitement l’importance de la coutume dans l’irrigation du droit privé en France, depuis le moyen âge. Néanmoins, il convient d’apporter un éclaircissement au terme de coutume. Ainsi, la coutume est un droit non écrit, s’opposant donc au droit écrit, car la première source de formation de la coutume est l’oralité