La Voie royale

Parisis dès le deuxième siècle avant J-C et occupée par les Romains de Jules César en 52 avant J-C, elle s’étend sur sept hectares, au carrefour de la navigation sur la Seine et de la grande voie romaine appelée le cardo (actuellement dans l’axe de la rue Saint Martin et de la rue Saint Jacques). Cette voie enjambait le fleuve, à l’époque romaine, à l’aide de deux ponts de bois sur pilotis : le Grand Pont (actuel Pont Notre-Dame) et le Petit Pont.           JPG - 12.1 ko Le pilier des Nautes

Une seule âme Intro : C’est l’histoire de la famille royale Météraule du royaume Céleste qui possède d’énorme pouvoir. Chaque septième génération de la famille reçois l’intégrale des pouvoir magique de la famille, et deviens chef et montra sur le trône ! C’est l’histoire de l’enfant chef, née sous une pluie d’étoile bénis des cieux ! Mais son destin est funeste a l’âge de 15ans son père le roi mourras à la guerre ! Triste de cette nouvel, l’enfant se donna la mort ! Les cieux punis l’enfant de

pouvoir royal. Mais ce n'est que lorsque Louis XIV prit personnellement en main les affaires du royaume que la persécution se développa, entre 1664 et 1669, à l'occasion de la signature du Formulaire (condamnation de l'Augustinus qui avait été résumé en "Cinq Propositions"). Les religieuses qui refusèrent de le signer furent parquées, privées de messe et de sacrements, à Port-Royal des Champs. La seconde persécution, commencée dès 1679, aboutit à la suppression cette abbaye de Port-Royal des Champs

DISSERTATION: L'AFFIRMATION DE LA JUSTICE ROYALE SOUS L'ANCIEN REGIME Jusqu’à la fin du XIIème, la royauté faisait preuve d’une relative faiblesse car elle était en lutte avec le monde féodal. A partir du XIIIème, les choses commencent à changer et on assiste à une lente progression du pouvoir royal. L’affirmation de l’autorité royale est aussi liée au fait que ces souverains ont eu le mérite de s’entourer des conseils de juristes efficaces, appelés les « Légistes » qui ont exploité le droit romain

décret de la paix générale est d’initiative purement royale et ne présente aucun rapport avec la coutume. Il introduit des nouveautés : le pouvoir législatif du Roi. La constitution de Soissons est applicable dans tout le royaume et pas seulement dans le domaine royal. Ceci fait figure de l’un des premiers textes royaux ayant pour objet un caractère législatif. C’est à partir du milieu du 12 siècle que l’on peut voir l’appariation ces textes royaux. Notamment, le décret datant 1155 de Louis VII va être

contenant des renseignements sur l’opération de transport exécutée pour compte d’autrui au moyen d’un véhicule de transport routier de marchandises, devant être à bord de celui-ci. La forme et les modalités d’utilisation dudit manifeste sont fixées par voie réglementaire. Article 2 « Modifié et complété par le Dahir n° 1-00-23 du 9 kaada 1420 (15 février 2000) portant promulgation de la loi n° 16-99 » Sont réputés services publics de transports de voyageurs, les services offerts au public dans un

les justices seigneuriales, les justices ecclésiastiques, les justices urbaines et la justice royale. A cette époque, les seigneurs avaient usurpé la prérogative régalienne exerçant la justice dans leur seigneurie et l’Eglise profite de l’absence d’autorité centrale en matière judiciaire pour étendre le champ de compétence de ses tribunaux. Le Roi ne pouvait alors prétendre au monopole de la justice royale, dans la mesure où, seigneur territorial, il n’exerçait cette prérogative qu’au titre de pouvoir

Décret royal n° 330-66 du 21/04/1967 (10 moharrem 1387) portant règlement général de comptabilité publique. (B.O. n° 2843 du 26/04/1967, p. 452). LOUANGE A DIEU SEUL ! Nous, Amir Al Mouminine, Roi du Maroc (Sceau de Sa Majesté Hassan II) Vu le décret royal n° 136-65 du 07 safar 1385 (07 juin 1965) proclamant l'état d'exception, Vu le dahir n° 1-63-326 du 21 joumada II 1383 (09 novembre 1963) portant loi organique des finances et notamment son article 26 ; Sur la proposition du ministre des finances

PLAN DU TRAVAIL : Introduction Chapitre 1 : Les organes de la juridiction administrative Section 1 : les tribunaux administratifs 1- organisation A) le système de la collégialité B) Le commissaire royal de la loi et du droit 2- La compétence des tribunaux administratifs Section2 : Les cours d’appel administratives 1- L’organisation 2- La compétence Section 3 : La cour suprême (La chambre administrative) 1-Organisation de la cour suprême Chapitre 2 : la procédure à suivre devant les juridictions

importante qu'aujourd'hui. Implantée dans la plupart des grandes villes du royaume. Elle était le symbole de l'autorité royale. Elle concernait de nombreux domaines de la vie quotidienne (le culte, la voirie, la moralité, la justice, la santé, … ). Le développement de l'Administration a été un moyen pour le roi d'asseoir son autorité. I.Le personnel de l'administration royale. A.Les officiers : Catégorie la plus importante et la plus ancienne. Ils doivent leurs noms à ce qu'ils sont