La Vénalité Des Offices

personnelle : en fonction des ressources perso - Taille réelle, propor à la valeur des terres qu’ils possèdent CHAPITRE 2 : L’AFFIRMATION DU POUVOIR MONARCHIQUE 16ème-17ème Les offices : Petit à petit les agents royaux veulent + d’autonomie, leur effectif croit dès le16ème Instauration progressif, patrimonialité des offices, au 15ème bcp d’officier royaux on le droit de présenter les futur candidats qui st susceptibles de les remplacer, au moment venu il se démet de ses fonction, désigne son remplaçant

entre les conseiller 2.adminisatration local le bazar §2 une justica archaique tout vient du roi donc le roi peut exercer la justice en personne = le roi peut faire la justice en suite il delegue certain pouvoirs = justice delégué , rendu par des offices (magistrats qui ont acheter leur charges , juges pro ) 1les parlement2 baiage systeme judicaire complexe , ce qui explique la justice lente ,cher et lontaine section 3 ; une societe inagalitaire 3 ordres , clergé , noblesse , tiers etat. societe

financières. Le « triumvirat » = Maupeou, abbé Terray et Aiguillon . Maupeou exila le parlement de paris en 1770 et le ressort de la cour fut divisé en six conseils supérieurs (Arras, Laon, Châlons, Blois, Poitiers, Clermond-Ferrand. Vénalité des offices abolie et la justice déclarée gratuite. Triomphe du despotisme ? Confiance incertaine dans la monarchie qui ne respecte plus l’ordre traditionnel. On réclamait de plus en plus les états généraux. Banqueroute était imminente.

l’époque de la modernisation de l’Etat. A partir du XVIème siècle, les offices vont se développer. I. Offices et officiers (exam) Il existe une constante dans l’histoire qui est que les agents e l’autorité publique sont enclins à consolider leur situation personnelle et à s’assurer les meilleurs garantis possible. Durant l’Ancien régime, cette évolution est passée tout d’abord par la stabilité des offices ensuite par la vénalité et l’hérédité. Un officier est un agent royal qui occupe une charge

la justice, les finances, l’armée… Le roi désigne l’officier, il le rémunère, le révoque comme il l’entend. Ce statut de l’officier va évoluer et on va se diriger vers l’inamovibilité des offices en plus de la patrimonialité des offices, l’officier va pouvoir vendre sa fonction. 1° L’inamovibilité des offices. L’officier reste en place et le roi ne peut plus le révoquer. Elle s’affirme tout au long du moyen âge, parce que les officiers ont une tendance naturelle à vouloir rester à leur place

..............................................................................................31 1) La notion d'office....................................................................................................31 2) La patrimonialité des offices..................................................................................31 B) Le statut de l'officier...................................................................................................35 1) Le recrutement des officiers...

fiscal est multiplié 2 voire par 3. De nombreuses oppositions et révoltes éclatèrent dans un contexte de récession économique et de malaise social. Le maintien de l’ordre est un souci permanent de Mazarin. L’Etat doit emprunter. Il créa de nouveaux offices après les avoir multipliés par 3 voire détriplé. Il vécut d’avances à des taux usuraires effectués par des groupes de financiers (appelés partisans ou traitants). Parallèlement les riches se remboursaient sur le dos des contribuables. B/ Les prémices

généralités (= circonscriptions territoriales où sont envoyés des chevauchées, càd des agents de l’Etat commissionnés pour des affaires judiciaires ou fiscales). De même, création de nouveaux tribunaux royaux en 1552 (présidiaux), multiplication des offices (vénalité) donc de plus en plus de serviteurs de l’Etat « sur le terrain »............................ Par ailleurs, durant ces 2 règnes, la monarchie accroît considérablement ses moyens financiers pour mener les campagnes militaires contre les Habsbourgs

flagellation a une portée faible, voire même inefficace. C'est pourquoi en 1771, le chancelier Maupeou, ancien parlementaire et royaliste convaincu, décide d'agir en brisant les parlements. Il réalise l'édit du 23 février 1771 qui supprime la vénalité des offices, qui divise le ressort du parlement de Paris en six circonscriptions et qui instaure six conseils supérieurs en province, de simples tribunaux de justice en réalité. A Paris subsiste un Parlement avec droit d'enregistrement et de remontrance

la stupéfaction générale. Traits dominants économiques : Attitude mécénale de la part de Madame de Pompadour. Louis XV tente de taxer les revenus de la noblesse et du clergé. Il s'efforce d'instaurer la gratuité de la justice (réduit la vénalité des offices). 4) Louis XVI : Naissance le 23 août 1754 à Versailles du petit-fils de Louis XV. Accès au trône de France et de Navarre le 10 mai 1774 et sacré le 11 juin 1775 à la Cathédrale de Reims. Roi des France de 1789 à 1792. Il a été Guillotiné