La Vénalité Des Offices

essentiel dans le processus de parachèvement du processus monarchique. Et finalement, si la doctrine de l'absolutisme l'emporte, c'est parce qu'elle a pour elle l'appui de l'opinion, celle de la bourgeoisie, qui possède la fortune et qui détenant les offices, fournit les cadres administratifs du Royaume. La » satire ménipée » qui paraît en 1594 et reflète les idées de la bourgeoisie, expose le programme le plus absolutiste que l'on puisse imaginer car on y trouve pour rétablir l'ordre après cette longue

" libertine par tempérament" et incapable de de changer : " Comme elle connaissait sa légèreté, elle ne s'engageait point à être fidèle" ( 275) ; mais aussi Justine, Agathe, Marguerite, Suzanne, la femme du pâtissier.. - Vénalité de la part de la doctoresse qui est ravie que Jacques habite chez elle que parce qu'il est source de revenus, au point qu'elle s'insurge quand Desglands fait transporter Jacques dans son château et le supplie d'intervenir pour que son mari puisse

connaître). Dans toutes ces juridictions, la justice a été rendu au nom du roi par des magistrats titulaires d'une fonction permanente. Chaque magistrats est titulaire d'un office, à l'origine celui ci est révocable. Mais progressivement les juges vont obtenir une grande indépendance. Au 16ème siècle, il va se développer la vénalité des offices. Leur titulaire est donc propriétaire d'une charge qui devient héréditaire, en 1604. La justice retenue

royal, celui-ci lui est également un agent de l’administration royale mais un officier est titulaire d’une charge ou d’un office. Sous l’ancien régime, ces offices (charges) sont perpétuelles, elles ne prennent fin qu’avec la mort de leur titulaire. Une commission n’est pas perpétuelle. L’office est général ; un juge au parlement est titulaire d’un office de judicature et cet office est général mais dans le cadre assez large d’une mission de juger. C’est une mission largement délimitée par rapport à

personnelle en remerciement de services rendus à la monarchie). Le moyen le plus efficace à partir du 16ème siècle est l’achat d’un office anoblissant. C’est une fonction publique à laquelle le roi nomme et révoque les titulaires en toute liberté. Au 16ème, la monarchie française est à cours d’argent, les caisses sont vides. Pour les remplir François 1er a l’idée de vendre les offices, de vendre ces fonctions publiques (prêt à la base, jamais remboursé). Il y a en particulier deux administrations : administration

C’est ce qu’on appelait des arrêts de règlement. Le problème : instauration d’une concurrence entre les juges et le roi. Essentiellement à partir du XVIème siècle, les rois, qui avaient besoin d’argent se sont mis à vendre les fonctions de juges (vénalité des charges) qui pouvait se transmettre en tant qu’héritage de génération en génération. Les juges pensaient ainsi qu’ils avaient non seulement le droit de trancher les litiges mais aussi d’élaborer les règles de lois. Ainsi, d’un côté, le roi

effondrée et il n’en reste qu’une circonscription qui est la civitas et dans le cadre de la civitas les rois barbares établissent un administrateur qui est le conte. Cette structure existe déjà au moment ou Clovis arrive. Cette fonction s’appelle est un office : « honor » dont le roi peut disposer librement. De plus en plus de mot civitas est replacé par le mot pagus qui veut dire pays. Chaque pagus a a sa tête un conte, et c’est pour cela que les pagus vont prendre le nom de conté. Le recrutement des

pas à accumuler les institutions (mais ne veulent pas les supprimer). On opère une scission : les officiers, et les commissaires. a) Les officiers Le traité des offices de Charles Loiseaux définit l'office comme une dignité ordinaire avec fonction publique. Dignité ? L'officier participe au pouvoir royal, délégué par le roi. Aux offices sont accolés certain nombre de privilèges. Ordinaires ? Loiseaux a connaissance qu'en marge des officiers, les commissaires se voient investis d'une mission extraordinaire

celle de viande diminue ce qui crée donc une fragilité biologique. 6 sur 44 L’endettement augmente et prend de l’importance notamment au moment de la soudure (mois d’avril à juillet) ou des récoltes, vis-à-vis des « coqs du village », qui font office de banquiers et d’usuriers. La dette sur une terre ou une maison se solde, à long terme, par l’expulsion. Pauvreté, errance, vagabondage et révolte suivent les expulsions. L’image du pauvre change et passe de secourable souffrant à individus dangereux

(avocats). La grande conquète royale vient du fait que toutes substances rendues par les juridictions seigneuriales doivent ètre portées devant le parlement. Bien sûr cette conquète a ses inconvénients, entre autre celui de la multiplication des offices qui amplifie l'enchevetrement des circonscriptions. II) Compléxité de l'administration générale et fiscale. A partir du XVIIème siècle, la centralisation n'atteind pas le même degré selon les régions. Trois types de pays dans l'Etat: - Les