Le 14 Juillet 1789 Composition

niveau de ses cadres politiques. Si l'Autriche de Metternich apparaît comme l'image de l'ordre, la révolution Française de 1789 a laissé des traces. Elle a insufflé à l'Europe des idées nouvelles, ce que entraîne la formation de nouvelles forces, qui cherchent à mettre en place ces concepts libéraux et nationaux, héritage de cette révolution. La révolution française de 1789 a été également l'un des moteurs pour les révolutions de 1830, qui touche en premier lieu la France puis s'étend, notamment

TERRITORIALES DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE Approche méthodologique Introduction : Le concept de « stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance », proposé par les inspections générales dans un rapport de juillet 2009 faisant le bilan de l’application de la loi du 5 mars 2007, a été introduit par le « Plan national de prévention de la délinquance » rendu public par le Premier Ministre le 2 octobre 2009 à Villeneuve-la-Garenne. Il y était proposé de substituer

cuivre, sachant lire et écrire. Ils sont responsables de ce qu’ils affichent. En 1789, pendant la Révolution française, les affiches et les pamphlets sont utilisés à des fins politiques pour diffuser les textes révolutionnaires. L’affiche est alors un mode d’expression des libertés individuelles. « La libre communication des pensées et des opinions », inscrites dans la Déclaration des droits de l’homme, le 26 août 1789, offre une totale liberté d’imprimer9. Olympe de Gouges, féministe et intellectuelle

limitation des pouvoirs. Bloc de constitutionnalité : l'ensemble des normes utilisées par le Conseil pour effectuer son contrôle de constitutionnalité. Sa composition : - Constitution et ses cent quatre articles, - Son Préambule et les trois textes auxquels il renvoie : o La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, o Le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, o La Charte de l'environnement de 2004 o À quoi il est ajouté que « les principes essentiels issus

dans ces pages des notions et des interrogations relatives à la République française. Parcourez ces feuilles crayon à la main et soyez curieux de faire quelques recherches personnelles complémentaires. Les éléments tiennent compte de la réforme de juillet 2008. Il se peut toutefois que certaines mises à jour n'est pas été faites. Soyez attentifs. Vive la République ! Vive la Nation ! Vive la France ! Sommaire Les Fondements de la Vème République Le Présidents de la République Le Gouvernement

....................................................................................................................................................... p. 14 §4. La fin de la IVème République....................................................................................................................................................p. 14 1 UNJF - Tous droits réservés Cette période a débuté par des régimes de fait, parallèles dans le temps mais opposés sur le plan politique, le régime dit

PARTIE 1 : L’EVOLUTION CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE, 1789-1958 1. L’instabilité constitutionnelle L’histoire constitutionnelle de la France est très mouvementée puisque l’effondrement de l’AR à partir de 1789 a ouvert une phase très importante d’instabilité. Les différents régimes constitutionnels se succèdent à partir de là, à un rythme très rapide. Entre 1789 et 1958 la France a eu 15 Constitutions écrites, elle connait plus encore de régimes car il y a un certain nombre de régime qui

FRANçAISE Introduction – l’exception française Le nombre de constitution est tel que les socialistes ne s’accorde pas sur le nombre de constitution que la France a connu depuis la révolution française. Par exemple entre 1940 et 1946 ? Certain dise 14 mais il y en a qui n’ont pas été appliqué. Ce nombre prend aussi en compte de simple modification de constitution déjà existante, en 1802 et 1804 Mais ce nombre ne prend pas en compte d’autre régime, régime pas organisé par une constitution, 1870

électorale. *Suffrage censitaire Un suffrage censitaire est un suffrage restreint aux personnes qui acquittent un certain niveau du cens (l'impôt). En France, il fut mis en place, notamment, de 1815 à 1848, pendant la Restauration et la Monarchie de Juillet. *Suffrage universel Le suffrage universel est un suffrage où le droit de vote est accordé à tous les citoyens qui ont la capacité électorale, c'est-à-dire sous certaines conditions minimales d'âge, de nationalité, de capacité morale et d'inscription

des éléments relatifs aux 3 pouvoirs ; législatif, exécutif et judiciaire, complétés par les modalités de révision de la constitution. La première constitution moderne d'un État reconnu au niveau international date de 1787 pour sa rédaction, et de 1789 pour sa ratification. Il s'agit de la constitution fédérale américaine. Cette constitution est toujours d'application. En France, la première constitution est entrée en application en 1791. Cette constitution établissait une monarchie. L'actuelle constitution