Le Banquier A T Il Un Devoir De Conseil Et Ou De Mise En Garde

« Contrats spéciaux » Collection Hypercours, Dalloz. Dernière édition : fin 2009. Conseillé par le prof - Alain BENABON, « Contrats Spéciaux » Montchrestien, Collection Domat droit privé. Edition 2008 mais très clair et très pédagogique. Moins détaillé que le PUIG mais permet de comprendre règles essentielles applicables à chaque type de contrat. Conseillé par le prof. - MALAURIE-AYNES, éditions Defresnois, mis à jour par P-Y GAUTIER, édition 2009. Détaillé. Bien pour les préparations des

entreprises, les banques ont une obligation de rentabilité et de fidélisation des clients. → Exemple avec les placements à long terme. → Rôle important des conseillers dans la fidélisation des clients (exemple : l'image du conseiller est la même que celle de la banque auprès des clients.) Comment sont structurées les banques ? 1- Les institutions du monde bancaire. a) Les banques Loi 1984 Les banques peuvent être commerciales ou mutualistes (Le capital appartient au client, exemple

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Le secret bancaire suisse ------------------------------------------------- SOMMAIRE INTRODUCTION : « Vers une délocalisation des comptes suisses à Singapour ? » PARTIE I : PRINCIPE DU SECRET BANCAIRE SECTION I : Principes du secret bancaire Origine juridique du secret bancaire Justification du secret bancaire Principe fiscal du secret bancaire Les avantages fiscaux liés au secret bancaire

HISTOIRE GRECQUE Dédicaces sur les agoras de Délos à l’époque de la seconde domination athénienne. Mr. Chankowski Rus Aranda Monika Délos fait partie des Cyclades. Malgré qu’elle soit considérée comme l’une des plus petites îles de cet ensemble péninsulaire grec, sa place centrale fait d’elle un lieu privilégié. Délos a toujours occupée une place importante dans le cœur des athéniens au fil des siècles. Les documents qui nous sont présentés et que nous étudierons sont les treize dédicaces faites

REMERCIEMENTS Il m’est particulièrement agréable de remercier, à l’occasion de la réalisation de ce rapport, toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réussite de mon stage au niveau de l’agence BMCI salé médina. J’adresse mes remerciements en premier lieu à la Directrice de l’agence BMCI salé médina, Mme. ZINAD HANANE, pour son aide précieuse et ses conseils avisés. C’est grâce à son attention et ouverture d’esprit que cette période de stage, effectuée au

POPULAIRE » Encadré par : Mme. Majda KTIRI Préparé par : Hind EZZINE & Yasmina BENJEYED MEMBRES DU JURY - M. Amin AKHRIF : Directeur pédagogique, à la Haute Ecole des Sciences Commerciales à Tanger. - Mme Majda KTIRI : Professeur à la Haute Ecole des Sciences Commerciales à Tanger. - M. Abdeljalil MOUNAKEB : Professeur à la Haute Ecole des Sciences Commerciales à Tanger. Année Universitaire : 2012-2013 Sommaire Sommaire……………………………………………………………………………………... 2 Remerciement.. ………………………………………………………………………………

financiers aux particuliers ainsi qu’aux entreprises, qu’elles soient privées ou publiques. L’activité de banque consiste à collecter des fonds qui, mobilisés sous des formes variables (par l’octroi d’un prêt par exemple), permettent le financement de l’activité économique. Ces services sont aujourd’hui fournis par un réseau d’institutions différentes telles que les banques à statut commercial, les banques d’affaires et les institutions financières spécialisées qui agissent sous le contrôle d’autorités

REMERCIEMENTS Tout d’abord, je tiens à remercier Madame Nathalie Vidal, mon maître de stage et la directrice de l’agence du Crédit Agricole de Mur de Barrez, de m’avoir accueilli pendant ces dix semaines dans son agence. Je la remercie aussi pour le temps qu’elle m’a consacré tout au long de mon stage et enfin pour m’avoir confié des tâches intéressantes et diversifiées. De plus, je tiens également à remercier tous les collaborateurs de l’agence du Crédit Agricole de Mur de Barrez :

commun et que le législateur a édicter afin d’adapter le droit des contrats. Le droit commun ne s’efface qu’en présence du droit spécial. Question centrale: celle de la qualification. C’est le travail du juriste qui consiste à faire rentrer une situation de fait dans une règle de droit. La qualification : face à un contrat on doit le qualifier pour savoir les règles. L’opération de qualification est une question de droit contrôlée par les juges, ce n’est pas laissé à la liberté des parties, art

reDroit bancaire 13/09/2011 Ripert et reaubleau à lire avant les cours. A consulter : * traité de droit commercial (peut être tome 2) * litec droit bancaire, gavalda et soufflet * thierry bonnot, montchretien, droit bancaire * parfois légère surtt pr les td, cours dalloz « instruments de paiemnts et crédits ». * hypercours, dalloz, marie coquelet entreprise en difficulté et instrument de paiement et crédit. (c’est la collection que je préfère mais tu choisis). * Entreprise