Le Banquier Est Il Un Acteur Incontournable Dans La Lutte Contre Le Blanchiment Et Le Financement Du Terrorisme

Master 1 Banque et Affaires ------------------------------------------------- Mémoire « Projet de Recherche » ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- «  Blanchiment d’argent ------------------------------------------------- Mondialisation financière » Réalisé par Olga Sizova, Laëtitia Virenque Anna Plokhikh, Klaudia Gurbisz Sous la direction

RÉGLEMENTAIRE DES ACTIVITÉS DE BANQUE DE DÉTAIL Question n° 1 : Quelles sont les conséquences pour les banques de l’application de la troisième Directive sur la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme ? Question n° 2 : La troisième Directive sur la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme fait-elle évoluer son champ d’application ? Question n° 3 : Les autorités de tutelle du secteur bancaire sont chargées de certaines missions de contrôles a

A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME : PROPOSITION DE PROCEDURES ET D’OUTILS D’AUDIT AUX COMMISSAIRES AUX COMPTES Session de novembre 2011 Cédric VOISIN 166, rue Paul Doumer 78510 TRIEL SUR SEINE SOMMAIRE LISTE DES ABREVIATIONS 7 NOTE DE SYNTHESE 8 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE LE CADRE CONCEPTUEL ET LEGAL DU BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET DU FINANCEMENT DU TERRORISME 16 CHAPITRE 1 : LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX

avec l’argent blanchi ». Cette métaphore utilisée par M.JEFFREY ROBINSON résume en quelque sorte le processus et la nature du blanchiment de capitaux. Il s’agit d’un processus complexe par lequel on dissimule l’origine frauduleuse de fonds, en leur donnant une apparence légale dans le but de facilité leur réintégration dans un circuit économique régulier. Le blanchiment de capitaux se définit donc comme « l’ensemble des opérations consistant à transformer l’argent provenant d’activités illicites

2009/2010 Q1/ Quelles sont les conséquences pour les banques de l’application de la troisième directive sur la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme V1 Depuis les attentats du 11 septembre 2001, la communauté internationale a placé au 1er rang de ses priorités la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. La 3ème directive anti-blanchiment, abrogeant les précédentes directives, représente une occasion de clarifier les textes, et vise notamment à

LE BLANCHIMENT D’ARGENT : TECHNIQUES ET MOYENS DE LUTTE CAS LA SOCIETE GENERALE ALGERIE Encadrée par Mr DIB Said Présenté par Melle DJERRAH Nadia Décembre 2005 7ème promotion A MA FAMILLE Remerciements Mes plus vifs remerciements s’adressent à Mr DIB, mon promoteur, pour sa disponibilité, son aide et ses enseignements si précieux. Ma profonde gratitude ira tout particulièrement à Mr SAID ZOUAOUI et à Mr MOUSLI, mes encadreurs, pour leurs orientations et conseils. Je remercie également

Section 2 : le crime organisé : risques et menaces Chapitre II : la mobilisation internationale contre le crime organisé Section 1 : la législation internationale Section 2 : le cadre institutionnel pour la lutte contre le crime organisé PARTIE II : Etude de Cas, Blanchiment de l’argent  Chapitre I : les moyens normatifs internationaux de lutte contre le blanchiment d’argent Section 1 : les dispositifs internationaux et régionaux sur le plan international

secret bancaire Adversaires du secret bancaire La pression internationale contre les paradis fiscaux SECTION III : Histoire du secret bancaire Des origines au 19ème siècle Le début du 19ème siècle Le début des offensives: 1946-1977 La remise en cause à partir de 1977 La crise des « fonds de déshérence » Les accords de 2009 et le secret bancaire actuel PARTIE II : PRATIQUES DU SECTEUR BANCAIRE SECTION I : Les acteurs La banque privée Le secteur bancaire Les « parabancaires » SECTION

d’investissement (PSI) sont tenus envers leurs clients d'un devoir d'information qui nécessite avant tout un besoin de s’informer. Besoin de s’informer sur la nature des activités de son client, sa vie personnelle, sa situation patrimoniale. Le banquier est donc en possession de nombreuses informations personnelles et professionnelles qui sont consignées dans le système d’information sous forme de bloc notes ou autres fichiers au fil des entretiens. .Ces informations sont confidentielles et doivent

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) LE PROFESSIONNEL COMPTABLE ET LA LOI 43-05 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX : DEMARCHE POUR LA MAITRISE DES NOUVEAUX RISQUES. MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT -COMPTABLE PAR M. MILOUDI BENABDALLAH MEMBRES DU JURY Président : M. Abderrahim BOUAZZA –Directeur de la Direction de la Supervision Bancaire- BANK AL-MAGHRIB